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Procurement Notice Details

Cleaning and sanitation services [various services - includes cleaning, management of dosimeters, removal services, transport, waste management, etc]
Fontenay-aux-Roses, France

28/10/2009 S208 European Communities – Services – Restricted procedure

* I.
* II.
* IV.

F-Fontenay-aux-Roses: cleaning and sanitation services

2009/S 208-299305

CONTRACT NOTICE

Services

SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S):

Commissariat à l’Energie Atomique (CEA), 18 route du Panorama, BP 6, Attn: Christophe Durand, F-92265 Fontenay-Aux-Roses. Tel. +33 146547968. E-mail: c.durand@cea.fr. Fax +33 146548536.

Internet address(es):

General address of the contracting authority: www.cea.fr.

Address of the buyer profile: https://marches.cea.fr.

Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact point(s).

Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at: As in above-mentioned contact point(s).

Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV):

90900000.
Description:
Cleaning and sanitation services.

SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document:
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
3.12.2009 - 16:45.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up:
French.


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Original Text (in French)
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* I.
* II.
* III.
* IV.
* VI.

F-Fontenay-aux-Roses: Services de nettoyage et d'hygiène

2009/S 208-299305

AVIS DE MARCHÉ

Services

SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:

Commissariat à l’Energie Atomique (CEA), 18 route du Panorama, BP 6, à l'attention de Christophe Durand, F-92265 Fontenay-Aux-Roses. Tél. +33 146547968. E-mail: c.durand@cea.fr. Fax +33 146548536.

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr.

Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cea.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Organisme de droit public.
Défense.
Autre: Recherche.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Réalisation des prestations de Multiservices (MS) pour les centres CEA et IRSN de Fontenay-aux-Roses (92) et les implantations CEA d'Evry (91) et de l'hôpital Saint Louis (75).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services:
Services.
Catégorie de service: n° 27.
Lieu principal de prestation: Fontenay-aux-Roses (92).

Code NUTS: FR105 .
II.1.3) L’avis implique:
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre:
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Les prestations du contrat multiservices sont les suivantes :
—— sur le site du CEA de Fontenay-aux-Roses (92):
— Le nettoyage, y compris dans des zones à accès réglementé (Installations Nucléaires de Base (INB), les Laboratoires, les Installations Classées Pour l’Environnement (ICPE)) et les services associés,
— Le nettoyage de la vitrerie intérieur / extérieur,
— Le nettoyage des voiries et du bassin du bâtiment 19,
— Le déneigement,
— Le déménagement et manutention,
— La réception et livraison marchandises,
— La gestion technique et la ronde des gaz,
— La gestion de linge de zone (reception, collecte et distribution),
— La collecte et distribution des dosimètres,
— La gestion des salles de réunions,
— La gestion du courrier (y compris la gestion du contrat de location et d’entretien des machines à affranchir),
— La désinsectisation, la désinfection, la dératisation, et dépigeonnisation (4D),
— La gestion de l’informatique de restauration (système SAGERE),
— L'entretien des terrasses de certains bâtiments,
— La collecte, regroupement, traitement, élimination et/ou valorisation des Déchets (DIB, DIS, DBM, DAS, DEEE),
— Le transport de colis et marchandises dangereuses (au titre de la réglementation ADR),
— L'expédition de colis,
—— sur le site du CEA d'Evry (91):
— Le nettoyage et les services associés,
— Le nettoyage de la vitrerie intérieur / extérieur,
— Le nettoyage des voiries,
— Le déneigement,
— Le déménagement, manutention,
— La collecte et distribution des dosimètres,
— La préparation de salles de réunions,
— La gestion du courrier (y compris la gestion du contrat de location et d’entretien des machines à affranchir),
— La livraison des colis et marchandises,
— La désinsectisation, la désinfection, la dératisation, et dépigeonnisation (4D),
— La collecte, regroupement, traitement, élimination et/ou valorisation des Déchets (DIB, DID, DBM, DAS, DEEE),
— L’entretien des espaces verts aux abords du Bât. G2,
— L'entretien des terrasses des bâtiments,
—— sur l’implantation du CEA à l’hôpital Saint Louis (75):
— Le nettoyage et les services associés,
— Réception et livraison des marchandises,
—— pour le compte de l’IRSN de Fontenay-aux-Roses (92):
— Réception et livraison des marchandises,
— Gestion des gaz vrac,
— Gestion de l’informatique de restauration (système SAGERE),
— La collecte, regroupement, traitement, élimination et/ou valorisation des Déchets (DIB, DIS, DBM, DAS, DEEE).
A l'issue de l'appel d'offres, le soumissionnaire retenu signera un seul et unique marché avec le CEA pour ses prestations et celles de l'IRSN. Ce contrat qui sera signé est contrat de résultat pour une durée de 3 ans fermes reconductible 2 fois 1 an, à partir du 1.9.2010.
A la fin de la période de 3 ans fermes et si le marché est reconduit, les prestations concernant l'IRSN pourront être retirées du périmètre sans que cela ne puisse être imputé au CEA et être une cause de résiliation ou de réclamation de dommages et intérêts.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):

90900000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP):
Oui.
II.1.8) Division en lots:
II.1.9) Des variantes seront prises en considération:
Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le site du CEA/FAR s’étend sur 9 hectares avec 45 bâtiments dont 14 dans les Installations Nucléaires de Base (INB) et les Installations Classées Pour l’Environnement (ICPE). 1 500 salariés et collaborateurs y travaillent. A titre indicatif :
Les surfaces de l’ensemble des locaux compris dans le périmètre des prestations sont de l’ordre de :
— 23 550 m² pour les surfaces situées en zone contrôlée,
— 55 208 m² pour les surfaces situées hors zone,
— 12 571 m² de vitrerie.
Le site CEA d’ Evry comprend 2 bâtiments dont le CEA est locataire où travaillent 250 salariés et collaborateurs. les surfaces sont les suivantes :
— 117 m² pour les surfaces situées en zone contrôlée,
— 14 036 m² pour les surfaces situées hors zone,
— 4 073 m² de vitrerie.
L’implantation à l’hôpital Saint Louis représente 680 m².
Les déchets produits annuellement sur les sites sont les suivants :
— DIB : environ 896 tonnes,
— DID : environ 72 tonnes,
— DBM : environ 428 tonnes,
— DAS : environ 120 tonnes,
— DEEE : environ 22 tonnes.
II.2.2) Options:
Oui.
Description de ces options: Possibilité de reconduction du marché de 2 fois 1 an au terme de la période 3 années ferme.
Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options: en mois: 3 (à compter de la date d’attribution du contrat).
Nombre de reconductions éventuelles: 2.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION:
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du contrat).

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement propre CEA et IRSN.
Paiement mensuel à 30 jours fin de mois dés émission des factures après accord de service fait.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement et pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire/ un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières:
Oui.
Ce marché donne accès à des informations classifiées intéressant la défense nationale et nécessite une habilitation de niveau Confidentiel Défense (CD) et couvrant la totalité de la durée du marché.

Les candidats qui ne sont pas déjà habilités devront dans les plus brefs délais demander un dossier de demande d'habilitation à connaître des informations ou supports protégés à Mme Laure Camberlein ( laure.camberlein@cea.fr / tél. +33 146547509 ou +33 146547013) et lui renvoyer ce dossier dans un délai de 15 jours minimum à compter de la publication du présent avis de marché et au plus tard à la date de remise des candidatures.
Les candidats déjà habilités devront transmettre une attestation de décision d'habilitation en cours de validité au correspondant sécurité indiqué ci-dessus.
Les candidats de droit étranger doivent présenter une attestation d'habilitation appropriée délivrée par une autorité d'habilitation de l'Etat dont elles ils relèvent lorsque cet Etat a conclu un accord de sécurité bilatéral ou multilatéral couvrant les échanges d'informations ou supports protégés avec la France.
A défaut d'avoir fourni cette attestation ou d'avoir déposé ce dossier complet dans le délai fixé, l’entreprise candidate est réputée avoir renoncé à son habilitation à accéder aux informations et supports protégés pour l'accès à ce marché.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — le formulaire "Déclaration du candidat - DC5" et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tous autres documents contenant l’ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que tous les justificatifs précédemment mentionnés,
— le formulaire DC4 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement.

Les formulaires précités sont disponibles sur le site internet du Ministère de l’économie et des finances : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Liste de références de prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, en indiquant leurs montants, leurs dates, leurs destinataires publics ou privés dont les coordonnées téléphoniques seront également mentionnées. Le candidat remplira le tableau fourni à cet effet en annexe au règlement de la consultation,
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Disposer d’une expérience comparable de "multiservices" d’au moins 5 ans (en volume et en nature d’activités) dans les métiers similaires à ceux du CEA (laboratoires et/ou INB/ICPE et/ou zones réglementées).
III.2.4) Marchés réservés:
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation:
Oui.

SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure:
Restreinte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer:
Nombre minimal envisagé: 5. Nombre maximal: 10
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Capacité technique.
Capacité financière.
Capacité administrative.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue:
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée:
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
9B00084a.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché:
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif:
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
3.12.2009 - 16:45.
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation:
Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres:

SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE:
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES:
VI.3) AUTRES INFORMATIONS:
A) Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
B) En application de la loi n°78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’ Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de
Rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mèl, à :
Olivier Dervieu - Chef du SRCA de la Direction des achats et des partenaires stratégiques-DAPS/SRCA.
— Bâtiment 482 - CEA Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.

Adresse mèl : olivier.dervieu@cea.fr.
Fax : +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal de grande instance de Paris, 4 boulevard du Palais RP, F-75055 Paris. Tél. +33 144325151.
VI.4.2) Introduction des recours:
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

Greffe du Tribunal de Grande Instance de Paris, 4 boulevard du Palais RP, F-75055 Paris. Tél. +33 144335678.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
23.10.2009.

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