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Procurement Notice Details

Detection apparatus
Fontenay-aux-Roses, France

28/10/2009 S208 European Communities – Supply contracts – Open procedure

* I.
* II.
* IV.

F-Fontenay-aux-Roses: detection apparatus

2009/S 208-298639

CONTRACT NOTICE

Supplies

SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S):

IRSN, BP 17, Attn: Claire Baudrin-Boonekamp, F-92260 Fontenay-aux-Roses. E-mail: claire.baudrin-boonekamp@irsn.fr.

Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact point(s).

Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at: As in above-mentioned contact point(s).

Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV):

38431000.
Description:
Detection apparatus.

SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document:
Time limit for receipt of requests for documents or for accessing documents: 30.11.2009 - 12:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
14.12.2009 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up:
French.


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Original Text (in French)
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* I.
* II.
* III.
* IV.
* VI.

F-Fontenay-aux-Roses: Appareils de détection

2009/S 208-298639

AVIS DE MARCHÉ

Fournitures

SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:

IRSN, BP 17, à l'attention de Claire Baudrin-Boonekamp, F-92260 Fontenay-aux-Roses. E-mail: claire.baudrin-boonekamp@irsn.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Organisme de droit public.

SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de détecteurs solides de traces Cr-39 destinés à la surveillance de l'exposition aux rayonnements neutroniques.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services:
Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 31 rue de l'Écluse, 78110 le Vésinet, FRANCE

Code NUTS: FR .
II.1.3) L’avis implique:
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre:
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Dans le cadre de ses activités sur le suivi dosimétrique des professionnels, l'irsn souhaite s'approvisionner entre 50 000 et 80 000 détecteurs par an. Les caractéristiques de ces détecteurs sont décrites dans le cahier des charges de l'irsn.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):

38431000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP):
II.1.8) Division en lots:
II.1.9) Des variantes seront prises en considération:
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options:
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION:
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du contrat).

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Seules les candidatures de groupement momentané d'entreprises solidaires seront acceptées : chaque membre remettra un dossier comme indiqué.
Les sociétés souhaitant remettre leur offre sous la forme d'un groupement doivent le faire dès la phase de dépôt des candidatures, sous peine d'être exclues de la procédure.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières:
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1. Dc 4 ou équivalent;
2. Extrait de l'inscription au RCS (ou K bis) ou équivalent;
3. Dc 5 F/99 volet 1 ou équivalent;
4. Dc 7 ou équivalent;
5. Copie du/des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire;
6. Candidats appartenant à un groupe : attestation de leur autonomie commerciale, de leur situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Sociétés étrangères : des documents équivalents ou déclarations sur l'honneur devront être joints. À défaut, une lettre émanant de l'autorité compétente justifiant de la non-présentation des documents devra être fournie.
III.2.2) Capacité économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Chiffres d'affaires réalisé avec les principaux clients,
— Chiffres d'afffaires par activité, chiffres d'affaires concernant des prestations analogues, bilans et comptes de résultat des 3 dernières années (fournir les liasses fiscales).
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Situation financière, taille de la société par rapport à la prestation demandée, progression de la société.
III.2.3) Capacité technique:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Références et compétences dans les domaines couverts par le présent avis à la concurrence, organisation, moyens humains et techniques, organisation qualité, attestation d'assurance en responsabilité civile professionnelle.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Compétences, expériences, références détaillées dans le domaine des prestations demandées datant de moins de 3 ans, organisation de la qualité.
III.2.4) Marchés réservés:
Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation:

SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure:
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer:
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue:
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée:
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché:
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif:
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 30.11.2009 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
14.12.2009 - 12:00.
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation:
Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres:

SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE:
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES:
VI.3) AUTRES INFORMATIONS:
Les offres devront être envoyées en 2 exemplaires papier, sous double enveloppe cachetée, dont celle extérieure portera la mention : " Ne pas ouvrir - aOO Fourniture de détecteurs CR 39 "Seront adressées à l'attention de Claire Baudrin-Boonekamp à : IRSN/SG/DCAJ/SAC, BP 17, 92262 - Fontenay-aux-Roses Cedex, FRANCE.
Ou Livraison par coursier :IRSN, 31 avenue de la Division Leclerc, 92260 Fontenay-Aux-Roses, FRANCE.
Horaires : 9:00 - 12:45, 14:00 - 18:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2009.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours:
VI.4.2) Introduction des recours:
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
23.10.2009.

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