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Procurement Notice Details

Laboratory, optical and precision equipments (excl. glasses) [diffractometer and associated equipment][repost]
Gif-sur-Yvette, France

Purchaser: Synchrotron Soleil
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=59759

03/06/2015 S105 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Gif-sur-Yvette: Laboratory, optical and precision equipments (excl. glasses)

2015/S 105-190496

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Synchrotron Soleil
L'Orme des Merisiers, BP 48, Saint-Aubin
For the attention of: Pascal Gandon
91192 Gif-sur-Yvette
FRANCE
Telephone: +33 169359509
E-mail: achats@synchrotron-soleil.fr
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.synchrotron-soleil.fr
Address of the buyer profile: http://synchrotron.synapse-entreprises.com/
Electronic submission of tenders and requests to participate: http://synchrotron.synapse-entreprises.com/
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
38000000
Description
Laboratory, optical and precision equipments (excl. glasses).
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
22.7.2015 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Gif-sur-Yvette: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

2015/S 105-190496

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Synchrotron Soleil
L'Orme des Merisiers, BP 48, Saint-Aubin
À l'attention de: Pascal Gandon
91192 Gif-sur-Yvette
FRANCE
Téléphone: +33 169359509
E-mail: achats@synchrotron-soleil.fr
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.synchrotron-soleil.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://synchrotron.synapse-entreprises.com/
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://synchrotron.synapse-entreprises.com/
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Diffractomètre pour la ligne de lumière SIRIUS de SOLEIL.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Synchrotron Soleil l'Orme des Merisiers Saint-Aubin, BP 48, 91192 Gif-sur-Yvette.
Code NUTS FR104
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Soleil est une source de rayonnement synchrotron de forte brillance, localisée sur le plateau de Saclay (Essonne) en France. Les lignes de lumières construites ou en cours de construction sont conçues pour exploiter le faisceau de photons émis par cette source. La ligne de lumière SIRIUS est une ligne dédiée à études de diffraction résonante de rayons X et spectroscopie en conditions de diffraction, dans une gamme d'énergie comprise entre 1.4 et 12 kev. La source qui produit les rayons X utilisés à SIRIUS est un onduleur de type Hu36.
Ce marché concerne la conception, fabrication, tests et livraison d'un diffractomètre sous vide (10-6 mbar) qui permettra à la ligne SIRIUS d'effectuer des expériences de diffraction et spectroscopie dans la gamme de rayons X tendres (1.4 — 4 kev), où l'utilisation de fenêtres de béryllium n'est pas souhaitable à cause de leur absorption, et le détecteur doit aussi être inséré sous vide.
Le marché comprend notamment trois lots séparés, qui nécessiterons pourtant une soigneuse intégration entre eux:
— (lot A) Un diffractomètre 4-cercles avec sphère de confusion < 40 microns et compatible avec un vide de 10-6 mbar, qui sera inséré dans une enceinte sous vide.
— (Lot B) Un système de support et de positionnement motorisé (4 axes) nécessaire pour placer avec précision le diffractomètre 4-cercles dans le faisceau de photons (base d'alignement), plus un arc de cercle additionnel (alpha) monté sur cette base avec axe de rotation verticale et passant par le centre du diffractomètre. La base d'alignement et le cercle alpha se situent dehors l'enceinte sous vide et bougent toute l'enceinte.
— (lot C) Un outil d'alignement de la surface de l'échantillon (5 axes), à monter sur le diffractomètre 4-cercles, et compatible aussi avec un vide de 10-6 mbar.
L'enceinte vide ne fait pas partie de ce marché.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38000000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot A — diffractomètre 4-cercles
1)
Description succincte
Un diffractomètre 4-cercles avec sphère de confusion < 40 microns et compatible avec un vide de 10-6 mbar, qui sera inséré dans une enceinte sous vide.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Lot B — un système de support et de positionnement motorisé
1)
Description succincte
Un système de support et de positionnement motorisé (4 axes) nécessaire pour placer avec précision le diffractomètre 4-cercles dans le faisceau de photons (base d'alignement), plus un arc de cercle additionnel (alpha) monté sur cette base avec axe de rotation verticale et passant par le centre du diffractomètre. La base d'alignement et le cercle alpha se situent dehors l'enceinte sous vide et bougent toute l'enceinte.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Lot C — un outil d'alignement de la surface de l'échantillon
1)
Description succincte
Un outil d'alignement de la surface de l'échantillon (5 axes), à monter sur le diffractomètre 4-cercles, et compatible aussi avec un vide de 10-6 mbar.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant (HT) du marché pourra être constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de recette. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la recette, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de recette.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fond Soleil
30 jours fin de mois à compter de la date de réception des factures, à condition que SOLEIL soit satisfait de la prestation.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprise mais SOLEIL n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire. En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures.
Soleil se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les conditions particulières figureront au Dossier de consultation.
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: moyens et références en matière de châssis pour onduleur.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
1.Le formulaire Dc1 ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,
2.Le formulaire Dc2,
3.Lorsqu'Il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres sociétés dudit groupe,
4.à titre informatif, un extrait K ou Lbis ou équivalent, de moins de 3 mois,
5.les attestations d'assurance civile, professionnelle, en cours de validité,
6.la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Les formulaires demandés aux 1. et 2. Ci-dessus sont disponibles sur le site Internet du Ministère français de l'économie et des Finances:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements ci-dessus,à l'exception de ceux demandés aux 1. Et 2. Ci-dessus, que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Les candidats joignent une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'ils remettent en application du présent avis.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les pièces à produire sont: (I) les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois derniers exercices disponibles & (II) le chiffre d'affaires concernant la fourniture objet du contrat réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles et (III) le chiffre d'affaires réalisé avec Soleil réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant son ou ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce ou ces sous-traitants.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les pièces à produire sont:
— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires.
Ce dossier devra détailler:
— les moyens techniques de l'entreprise,
— liste des principales opérations similaires exécutées dans les 3 dernières années, indiquant le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client (public ou privé), la nature et le montant des opérations effectuées. Les prestations de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité,
si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant son ou ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce ou ces sous-traitants.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AFFAIRE 014/2015-PG
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.7.2015 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
La dématérialisation des candidatures et/ou des offres:
— la transmission des candidatures, puis des offres par voie électronique est autorisée sur notre plateforme de dématérialisation: http://synchrotron.synapse-entreprises.com;
— l'ensemble des pièces relatif au dossier d'appel d'offres sera consultable et téléchargeable gratuitement sur le site: http://synchrotron.synapse-entreprises.com;
— pour tout renseignement relatif à l'usage de la plateforme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse entreprises: tel;
+33 172339070 ou info@synaspe-entreprises.com
Une copie de sauvegarde de la candidature pourra toutefois être envoyées par courrier avec la mention
"In-Vacuum diffractometer: Affaire 014/2015-pg ne pas ouvrir".
Le marché sera ensuite attribué au soumissionnaire dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2).
Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les Administrations et organismes du pays d'origine accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, de ces certificats lorsque rédigés dans une autre langue
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance d'Évry
9 rue des Mazières
91012 Évry
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.5.2015


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