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Procurement Notice Details

Dosimetry system [dosimeters, dosimetry services, etc - medical][repost]
Grenoble, France

Purchaser: Pôle HBL Biomed
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=59782

05/06/2015 S107 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Grenoble: Dosimetry system

2015/S 107-193812

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Pôle HBL Biomed
26380030200014
CS 10217
Contact point(s): Pôle management cellule des marchés — pavillon Moidieu
For the attention of: Mme Lazzarotto Valérie
38043 Grenoble
FRANCE
Telephone: +33 476767188
E-mail: vlazzarotto@chu-grenoble.fr
Further information can be obtained from: CHU de Grenoble
26380030200014
pavillon Moidieu, CS 10217
Contact point(s): Pôle Management — Cellule des Marchés
For the attention of: Mme Lazzarotto Valérie
38043 Grenoble
Telephone: +33 476767188
E-mail: vlazzarotto@chu-grenoble.fr
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: CHU de Grenoble
26380030200014
Pavillon Moidieu, CS 10217
Contact point(s): Pôle Management — Cellule des Marchés
For the attention of: Mme Lazzarotto Valérie
38043 Grenoble
Telephone: +33 476767188
E-mail: chugmarchespps@chu-grenoble.fr
Tenders or requests to participate must be sent to: CHU de Grenoble
26380030200014
Pavillon Moidieu, CS 10217
Contact point(s): Pôle Management — Cellule des Marchés
38043 Grenoble
E-mail: chugmarchespps@chu-grenoble.fr
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
38547000
Description
Dosimetry system.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
26.6.2015 - 11:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Grenoble: Système de dosimétrie

2015/S 107-193812

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Pôle HBL Biomed
26380030200014
CS 10217
Point(s) de contact: Pôle management cellule des marchés — pavillon Moidieu
À l'attention de: Mme Lazzarotto Valérie
38043 Grenoble
FRANCE
Téléphone: +33 476767188
E-mail: vlazzarotto@chu-grenoble.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHU de Grenoble
26380030200014
pavillon Moidieu, CS 10217
Point(s) de contact: Pôle Management — Cellule des Marchés
À l'attention de: Mme Lazzarotto Valérie
38043 Grenoble
Téléphone: +33 476767188
E-mail: vlazzarotto@chu-grenoble.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de Grenoble
26380030200014
Pavillon Moidieu, CS 10217
Point(s) de contact: Pôle Management — Cellule des Marchés
À l'attention de: Mme Lazzarotto Valérie
38043 Grenoble
Téléphone: +33 476767188
E-mail: chugmarchespps@chu-grenoble.fr
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CHU de Grenoble
26380030200014
Pavillon Moidieu, CS 10217
Point(s) de contact: Pôle Management — Cellule des Marchés
38043 Grenoble
E-mail: chugmarchespps@chu-grenoble.fr
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Réalisation de prestations de dosimétrie passive et mise à disposition de dosimètres poitrine, de dosimètres d'ambiance et de dosimètres d'extrémité pour le CHU de Grenoble.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Chu de Grenoble, 38043 Grenoble.
Code NUTS FR714
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Réalisation de prestations de dosimétrie passive et mise à disposition de dosimètres poitrine, de dosimètres d'ambiance et de dosimètres d'extrémité pour le CHU de Grenoble.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38547000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Se reporter au CCTP.
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Si la prestation supplémentaire est levée, cette dernière fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 101 à 103 du Code des Marchés Publics. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur les fonds propres du Chu.
Le délai global de paiement est de 50 jours.
Une avance de 5 % peut être accordée au titulaire du marché.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait kbis, rcs, délégation..)
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 ou équivalent)
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principaux services ou principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services ou les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— certificat(S) de marquage CE et attestation(s) de conformité et annexe(s) se rapportant au dispositif(s) proposé(s).
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
1. Valeur technique de l'offre. Pondération 40
2. Prix. Pondération 60
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CHUGREDAEBIOMED | 15M015 | 1
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26.6.2015 - 11:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
La notation du critère «Valeur technique de l'offre» comprendra les résultats des essais, l'ergonomie du matériel proposé, sa facilité d'emploi, etc ..
Une remise de spécimens est prévue (cf. Articles 2 du CCTP et 6.2 du règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal Administratif de Grenoble
2 place de Verdun
38000 Grenoble
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal Administratif de Grenoble Greffe de la 3ème Chambre
2 place de Verdun
38000 Grenoble
E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
2.6.2015

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