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Procurement Notice Details

Particle accelerators [design/implementation - new copper/stainless steel soldering/brazing process for ess accelerator cavities][repost]
France and Sweden

Purchaser: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=59988

16/06/2015 S114 Member states - Supply contract - Contract notice - Negotiated procedure
I.II.IV.
France-Gif-sur-Yvette: Particle accelerators

2015/S 114-206436

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
CEA/Saclay DSM-UCG service commercial bâtiment 530
For the attention of: Florence Hubert-Delisle
91191 Gif-sur-Yvette
FRANCE
Telephone: +33 169081567
E-mail: florence.hubert-delisle@cea.fr
Fax: +33 169088772
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cea.fr
Address of the buyer profile: https://avis-de-marches.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
31643000, 42660000
Description
Particle accelerators.
Soldering, brazing and welding tools, surface tempering and hot-spraying machines and equipment.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
15.7.2015 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Gif-sur-Yvette: Accélérateurs de particules

2015/S 114-206436

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
CEA/Saclay DSM-UCG service commercial bâtiment 530
À l'attention de: Florence Hubert-Delisle
91191 Gif-sur-Yvette
FRANCE
Téléphone: +33 169081567
E-mail: florence.hubert-delisle@cea.fr
Fax: +33 169088772
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Développement d'un procédé de brasage cuivre/acier inoxydable sans dépôt métallique intermédiaire, des piquages de la cavité Radio Frequency Quadrupole (RFQ) de l'accélérateur ESS, et mise en œuvre dudit procédé pour leur réalisation. Le présent avis porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'un partenariat d'innovation.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA/Saclay.
Code NUTS FR104
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'accélérateur linéaire de protons à haute intensité ESS (European Spallation Source) à Lund (en Suède), dont la réalisation sera assurée par un consortium de 17 pays Européens.
Le CEA/Saclay est notamment en charge du développement et de la réalisation du RFQ (Radio Frequency Quadrupole), l'une des structures accélératrices de l'ESS, accélérant les particules d'une énergie de 75 KeV à 3.6 MeV. Le RFQ appartient à la « partie chaude » de l'accélérateur et fonctionnera à une température régulée proche de 300 K ainsi qu'à une fréquence de 352.21 MHz.
Le RFQ est constitué de cuivre brasé, mesure environ 4.6 m de long et repose sur l'assemblage en série de 5 tronçons comprenant chacun 4 parties appelés « pôles » et d'un certain nombre de pièces connexes, en l'occurrence des piquages.
Dans le cadre de projets antérieurs à ESS, pour des applications ultravide ce type de piquages était obtenu par brasage de cuivre et d'acier inoxydable. Ce procédé incluait un dépôt métallique intermédiaire destiné à accroître les propriétés tribologiques et à faciliter la diffusion de la brasure.
Un tel procédé présente certains inconvénients en matière d'étanchéité résultant du dépôt intermédiaire dont le CEA souhaite s'affranchir dans le cadre du brasage des futures pièces ESS impliquant la définition d'un procédé innovant.
Le CEA souhaite donc conclure un partenariat d'innovation portant sur le développement d'un procédé de brasage bimétal (cuivre-inox) sans dépôt métallique intermédiaire, destiné à des applications d'ultravide, et sur sa mise en œuvre pour le brasage des piquages de la cavité RFQ d'ESS dont les tolérances avant et après brasage sont de l'ordre de quelques dizaines de microns.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31643000, 42660000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Le partenariat d'innovation sera mis en place avec une seule entreprise.
Le partenariat d'innovation comprend 2 phases successives:
Une première phase dite de recherche et développement portant sur:
La mise au point d'un procédé de brasage spécifique et d'usinage associé dont les exigences devront être spécifiées et leur compatibilité vérifiée par le titulaire afin de répondre aux besoins exprimés par le CEA pour l'atteinte des performances de la cavité accélératrice RFQ. Si celles-ci sont différentes selon les types de piquages, les modes opératoires devront être définis spécifiquement (géométrie, rigidité, nettoyabilité...).
Cette mise au point doit être compatible avec les exigences suivantes:
— l'optimisation de l'étanchéité au vide des piquages,
— la maîtrise de la déformation mécanique des piquages du fait de la température de brasage y compris au cours du brasage final cuivre-cuivre,
— être applicable indépendamment de la géométrie de la pièce,
— être optimisé en termes de coûts et de délais de mise en œuvre dans une perspective industrielle,
— la mise au point et la réalisation des outillages spécifiques nécessaires à la mise en œuvre du procédé,
— l'application du procédé au brasage et à l'usinage de plusieurs dizaines de pièces, toutes géométries confondues, dites « de qualification » et « de présérie »,
— une seconde phase relative à la fourniture de plus d’une centaine de pièces dites « de série », toutes géométries confondues, brasées et usinées selon le procédé objet de la phase de recherche et développement.
Il est précisé que le cuivre sera mis à disposition du titulaire par le CEA en quantité suffisante pour la réalisation des pièces de présérie et de série.
Le cuivre destiné à la réalisation exclusive des pièces de qualification et l'acier inoxidable destiné à la réalisation de toutes les pièces du marché seront approvisionnés par le titulaire.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n’aura qu’un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d’un groupement,
— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d’imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: moyens humains, matériels et compétences permettant d'assurer au CEA que le candidat a la capacité technique d'élaborer et de mettre en œuvre la solution innovante attendue au titre du partenariat d'innovation et références dans le domaine du brasage bimétal (cuivre-inox), pour des applications ultravide portant sur des équipements radiofréquence.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire Dc1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,
— le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile, professionnelle en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— une fiche précisant les coordonnées de l'interlocuteur technique et commercial pour le dossier (nom, mail, adresse, numéros de téléphone et de fax).
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Pièces à produire:
— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— une note sur l'organisation,
— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations dans le domaine concerné. Ce dossier devra détailler:
— les moyens techniques de l'entreprise,
— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
— les références dans le domaine concerné au cours des 5 dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées,
— répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées) non
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier oui
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15B3101-FHD
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis sur un profil d’acheteur
Numéro de l'avis au JOUE: 2015/S 48-083130 du 10.3.2015
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.7.2015 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus.
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / Florence Hubert-Delisle, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention «AAPC/Partenariat d'Innovation RFQ ESS 15B3101/FHD».
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord RD36 coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avisdemarches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique «conditions d'utilisation»),
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avisdemarches.cea.fr,
— cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret nº 20051742 du 30.12.2005 modifié fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret nº 20081334 du 17.12.2008.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Paris
4 bd du Palais
75001 Paris
FRANCE
Téléphone: +33 144325151
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal de grande instance de Paris
4 bd du Palais
75001 Paris
FRANCE
Téléphone: +33 144325151
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
11.6.2015


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