Business
Opportunities /
Tenders
by product
by date
email alerts
Market
Intelligence
Reports
Buyers Guide
by name
by product
post a supplier
Conferences
by category
by date
post a conference
Links
links
Terms of Use
© 2002 NuclearMarket
|Home | Members | Site Map | Advertise | Contact Us|


IMPORTANT NOTE:
The notice below has expired - To receive our email alerts in the future please click here for a free trial.

Procurement Notice Details

Other services [management of the media library][repost]
Fontenay-aux-Roses, France

Purchaser: IRSN
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=60070

20/06/2015 S118 Member states - Service contract - Contract notice - Restricted procedure
I.II.IV.
France-Fontenay-aux-Roses: Other services

2015/S 118-215260

Contract notice

Services

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
IRSN
31 avenue de la Division Leclerc
For the attention of: Mme Caramelle Aurore
92260 Fontenay-aux-Roses
FRANCE
Telephone: +33 158358208
E-mail: aurore.caramelle@irsn.fr
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.irsn.fr
Further information can be obtained from: IRSN
31 avenue de la Division Leclerc
For the attention of: Mme Aurore Caramelle
92260 Fontenay-aux-Roses
Telephone: +33 158358208
E-mail: aurore.caramelle@irsn.fr
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: IRSN
31 avenue de la Division Leclerc
For the attention of: Mme Aurore Caramelle
92260 Fontenay-aux-Roses
Telephone: +33 158358208
E-mail: aurore.caramelle@irsn.fr
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
98390000
Description
Other services.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
20.7.2015 - 12:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Fontenay-aux-Roses: Autres services

2015/S 118-215260

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
IRSN
31 avenue de la Division Leclerc
À l'attention de: Mme Caramelle Aurore
92260 Fontenay-aux-Roses
FRANCE
Téléphone: +33 158358208
E-mail: aurore.caramelle@irsn.fr
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.irsn.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: IRSN
31 avenue de la Division Leclerc
À l'attention de: Mme Aurore Caramelle
92260 Fontenay-aux-Roses
Téléphone: +33 158358208
E-mail: aurore.caramelle@irsn.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: IRSN
31 avenue de la Division Leclerc
À l'attention de: Mme Aurore Caramelle
92260 Fontenay-aux-Roses
Téléphone: +33 158358208
E-mail: aurore.caramelle@irsn.fr
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
Environnement
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Appel à candidatures pour la Gestion de la médiathèque IRSN.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 11: Services de conseil en gestion [6] et services connexes
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Fontenay-aux-Roses, 92260 Fontenay-aux-Roses.
Code NUTS FR105
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
L'Irsn souhaite confier à un prestataire une mission de gestion de la médiathèque comprenant: l'assistance à la définition du projet annuel de la médiathèque, l'élaboration et le suivi du budget de la médiathèque, la programmation et le suivi de la médiathèque, la coordination de l'équipe médiathèque ainsi que le suivi de l'activité et le contrôle qualité.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
98390000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Animation d ateliers de sensibilisation juridique, proposition de nouveaux services aux utilisateurs.
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 18 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 18 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement à 60 jours date de réception de facture et sous réserve d'acceptation des prestations par l'irsn.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise indépendante, soit un Groupement Momentané d'entreprises Solidaires (Gmes) avec solidarité du mandataire.
La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre, sous peine d'élimination du candidat et des équipes dans lesquelles il figure.
Le mandataire communiquera à l'irsn la convention de groupement au plus tard à la date de remise de son offre.
En cas de groupement ou de sous-traitance chaque entreprise devra fournir les documents énoncés au paragraphe Iii.2. Dans le cas où le candidat envisagerait de sous-traiter une partie de la prestation celui-ci devra fournir impérativement, à la remise de l'offre, une liste prévisionnelle des sous-traitants avec leurs domaines de compétence et leurs références. La cohérence entre la liste prévisionnelle et la liste effective des sous-traitants est obligatoire dès que, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat a demandé, à travers son offre, que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières de ces sociétés. Les sous-traitants seront soumis à l'agrément de l'irsn en début d'exécution des prestations sous-traitées.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire Dc2 «Déclaration du candidat» et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tous autres documents contenant l'ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que tous les justificatifs précédemment mentionnés,
— le formulaire Dc1 «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du Ministère de l'économie et des Finances:
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de
sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— un extrait du Kbis,
— une attestation d'assurance responsabilité civile.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le
candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de l'objet du
marché réalisé au cours des 3 derniers exercices,
— le cas échéant, une déclaration du chiffre d'affaires réalisé avec l'irsn sur les 3 dernières
années,
si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce
sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour
l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le
candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— un document exhaustif prouvant l'expérience du candidat et ses compétences, sur les 3
dernières années (ainsi qu'une liste des principales références au cours des trois dernières
années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé),
— une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation ainsi que
la structure de l'entreprise: les effectifs et leur composition, l'organisation et les moyens
techniques,
— la politique sociale de l'entreprise et en particulier la politique formation proposée à ses salariés,
— un descriptif de son organisation qualité,
— les qualifications professionnelles requises.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Restreinte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre d’opérateurs envisagé: 7
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: — capacités professionnelles et techniques du candidat ou du groupement: qualification professionnelle,
expérience similaire, moyens humains et organisation, moyens techniques dont dispose le candidat ou le groupement pour la réalisation des prestations demandées.
— capacités financières et économiques du candidat ou du groupement à mener à terme des prestations de cette envergure.
Les capacités financières et économiques, techniques et professionnelles d'un candidat ou d'un groupement, s'apprécieront quantitativement et qualitativement de manière globale en tenant compte des capacités présentées.
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DCOM_mediathequeIRSN2015
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20.7.2015 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Appel a candidatures
Précisions sur les conditions de consultation et de remise des candidatures
l'irsn gère ses procédures de dépôt de candidature ou de passation de marchés sur la plateforme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr/.
4.3.1 Accès à la plateforme
pour pouvoir consulter et répondre aux dossiers d'achats de l'irsn, les soumissionnaires devront s'inscrire sur la plateforme dématérialisée à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr (aapc, aor), suite à quoi, ils pourront participer à la suite de la procédure.
La plateforme met à disposition des soumissionnaires des manuels d'aide à l'utilisation, ainsi qu'un support téléphonique, accessibles depuis la plateforme.
Remarque: il est indispensable de bien renseigner le champ «E_Mail» lors de l'inscription sur la plateforme dématérialisée, cette adresse étant utilisée pour les échanges électroniques avec l'irsn.
Le soumissionnaire pourra consulter les procédures formalisées de l'irsn à l'adresse https://www.marches¬publics.gouv.fr/ et télécharger le cas échéant le dossier de la procédure d'achat dématérialisée correspondante. 4.3.2 Dépôt d'une offre par voie électronique
— en sélectionnant le certificat fourni par la plateforme pour signer sa réponse électronique,
— en déposant, après les avoir complétés, les différents documents demandés par l'irsn selon un des formats
électroniques suivants: Word (doc, docx), Excel (xls, xlsm), Acrobat (pdf),
— en regroupant et compressant les fichiers de l'offre dans une enveloppe électronique, selon les modalités
proposées par la plateforme électronique.
4.3.3 Dépôt d'une candidature par courrier papier
la candidature du soumissionnaire devra parvenir impérativement en 2 exemplaires papier (format classeur A4) ET 1
exemplaire sur support électronique (clé USB ou cd-rom), sous enveloppe cachetée et comportant les mentions: «Dossier de candidature — gestion de lamédiathèque irsn- ne pas ouvrir», au plus tard le 16.7.2015 à 12:00, à l'adresse suivante:
Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire
DAFCJ/ SAC
A l'attention de Mme Aurore Caramelle
Boîte postale no 17
92262 Fontenay-aux-Roses Cedex
en cas de livraison par coursier, s'adresser à l'accueil de l'IRSN, situé 31 avenue de la Division Leclerc, 92260 Fontenay-Aux-Roses, entre 9:00 et 12:30 et entre 14:00 e 17:45. Les candidatures devront être déposées contre récépissé.
Au titre de sa réponse au présent appel à candidature, le dossier de candidature comprendra les éléments listés ci-avant à l'article Iii.2 (1ère enveloppe ou 1er fichier zip).
Vi.4) Procédures de recours
vi.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise Cedex, 95027 Cergy-Pontoise, tél: +33 130173400. E-Mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Fax: +33 130173459.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027 Cergy-Pontoise
E-mail: greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
18.6.2015


http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.