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Procurement Notice Details

Overhaul and refurbishment work [maintenance of various facilities/buildings, walls, ceilings, painting, civil structures, roads, locksmith, solar protection, sealing, etc]
Bagnols-sur-Cèze, France

Purchaser: CEA Marcoule

27/06/2015 S122 Member states - Works - Contract notice - Negotiated procedure
I.II.IV.
France-Bagnols-sur-Cèze: Overhaul and refurbishment work

2015/S 122-221948

Contract notice

Works

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CEA Marcoule
Service commercial, bureau achats logistique équipements (BALE)
For the attention of: Francis Castanet
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex
FRANCE
Telephone: +33 466795371
E-mail: francis.castanet@cea.fr
Fax: +33 466796274
Internet address(es):
General address of the contracting authority: www.cea.fr
Address of the buyer profile: http://avis-de-marches.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
45453000, 45261200, 44112220, 45440000, 45421143, 45421150, 45112500, 45262212
Description
Overhaul and refurbishment work.
Roof-covering and roof-painting work.
False floors.
Painting and glazing work.
Installation work of blinds.
Non-metal joinery installation work.
Earthmoving work.
Trench sheeting work.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
3.8.2015 - 17:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Bagnols-sur-Cèze: Travaux de remise en état et de remise à neuf

2015/S 122-221948

Avis de marché

Travaux

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CEA Marcoule
Service commercial, bureau achats logistique équipements (BALE)
À l'attention de: Francis Castanet
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 466795371
E-mail: francis.castanet@cea.fr
Fax: +33 466796274
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux d'entretien du patrimoine du CEA Centre de Marcoule. (6 Lots).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA Centre de Marcoule
BP 17171
30200 Bagnols-sur-Céze.
Code NUTS
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre
Durée en mois: 48
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Passation de six marchés cadres de travaux en mono-attribution portant sur l'étanchéité, les faux plafonds-cloisons-planchers, la peinture et sol, le génie civil-voirie, la métallerie, la protection solaire,
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45453000, 45261200, 44112220, 45440000, 45421143, 45421150, 45112500, 45262212
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
La réalisation des travaux est à assurer sur 210 bâtiments, représentant une SHON de 160 000 m2 dont certaines possédant des zones contrôlées. Ces interventions en zone nécessitent, pour les intervenants des formations spécifiques (CEFRI...)
20 % des interventions sont en Zone Contrôlées. Nécessitant l'intervention d'un TQRP (technicien qualifié en radioprotection).
La volumétrie indicative, par Lot est précisée dans le Cahier des Charges.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Réfection d'étanchéité: interventions courantes, fuites et réparations sur toiture sécurisées
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45453000, 45261200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
B14-1087-FC.
Lot nº: 2 Intitulé: Faux plafond, planchers, cloisons: cloisons, doublage et habillage en plaques de plâtre, cloisons démontables
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45453000, 44112220
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
B14-1086-FC.
Lot nº: 3 Intitulé: Peinture et Sol: peinture, vernis en mur, peintures de sols, et bandes, revêtements muraux
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45453000, 45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
B14-1085-FC.
Lot nº: 4 Intitulé: Protection solaire: stores, réparation et entretien
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45453000, 33711510, 45421143
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
B14-1089-FC.
Lot nº: 5 Intitulé: Génie civil, voirie, réseaux divers: terrassements, démolitions, bétons, coffrages, surface de dalles, chapes, maçonnerie, enduits et finitions, avaloirs, grilles
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45453000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
B14-1084-FC.
Lot nº: 6 Intitulé: Métallerie: blocs, portes métalliques, menuiserie aluminium, vitrerie
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45453000, 45421150
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
B14-1088-FC.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par ressources propres. Règlement à 30 jours fin de mois de la date de réception de la facture après acceptation des prestations par le CEA.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit Groupement Momentané d'Entreprises Solidaires (GMES) ou à défaut un Groupement Momentané d'Entreprises Conjointes (GMEC) avec solidarité du mandataire. Le Groupement retenu sera conduit de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusiers groupement, y compris en tant que mandataire; en tant que membre du groupement et mandataire d'un autre.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents à fournir sont indiqués dans le Règlement Particulier de Consultation (RPC).
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents à fournir sont indiqués dans le Règlement Particulier de Consultation (RPC).
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les documents à fournir sont indiqués dans le Règlement Particulier de Consultation (RPC).
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées) non
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
B14-1084-FC B14-1085-FC B14-1086-FC B14-1087-FC B14-1088-FC B14-1089-FC
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3.8.2015 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
La case de la rubrique IV.1.1) «type de procédure» n'a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n'a pas pour effet de soumettre le marché à la directive n° 2004/18/CE. En effet, compte tenu de son montant inférieur au seuil défini à l'article 7 de la directive précitée, il s'agit d'une procédure librement définie par le CEA en application de l'article 10 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié pris en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et permettra au CEA de négocier.
Le dossier de la consultation est disponible sur le site internet https.//avis-de-marches.cea.fr; référence B14-1087-NN pour le Lot 1, B14-1086-FC pour le Lot 2, B14-1085-FC pour le Lot 3, B14-1089-NN pour le Lot 4, B14-1084-FC pour le Lot 5 et B14-1088-NN pour le Lot 6.
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne:
1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien «autorités de certification acceptées» à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr;
2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr;
3. Compléter le formulaire et valider.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le RPAO, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction, et n° de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou mél, au: CEA/Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques, service du référentiel, du Conseil et des analyses, DAPS/SRCA, bâtiment 482, point courrier n° 70, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, France.
Adresse courriel: daps-srca@cea.fr.
Fax: +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001, le CEA/Marcoule précise que les prestations effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées a posteriori conformément aux exigences des normes, et que cette évaluation est prise en compte dans l'analyse des dossiers commerciaux.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Marseille
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille Cedex 06
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
CEA direction juridique et de contentieux
91191 Gif-sur-Yvette
Téléphone: +16 4522592
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
23.6.2015


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