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Procurement Notice Details

Laboratory, optical and precision equipments (excl. glasses) [x-ray irradiator][repost]
Fontenay-aux-Roses, France

Purchaser: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, (CEA) Fontenay-aux-Roses
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=60114

01/07/2015 S124 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Fontenay-aux-Roses: Laboratory, optical and precision equipments (excl. glasses)

2015/S 124-226869

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, (CEA) Fontenay-aux-Roses
Centre de Fontenay-aux-Roses — service commercial — bât. 38-3, 18 route du Panorama, BP 6, 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex
Contact point(s): Service commercial
For the attention of: Audrey Madouni
92265 Fontenay-aux-Roses
FRANCE
Telephone: +33 146549291
E-mail: audrey.madouni@cea.fr
Fax: +33 146548536
Internet address(es):
General address of the contracting authority: www.cea.fr
Address of the buyer profile: https://avis-de-marches.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
38000000
Description
Laboratory, optical and precision equipments (excl. glasses).
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
7.9.2015 - 13:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.
Other: Français ou anglais uniquement pour les documents techniques relatifs au fonctionnement de l’irradiateur.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Fontenay-aux-Roses: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

2015/S 124-226869

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, (CEA) Fontenay-aux-Roses
Centre de Fontenay-aux-Roses — service commercial — bât. 38-3, 18 route du Panorama, BP 6, 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex
Point(s) de contact: Service commercial
À l'attention de: Audrey Madouni
92265 Fontenay-aux-Roses
FRANCE
Téléphone: +33 146549291
E-mail: audrey.madouni@cea.fr
Fax: +33 146548536
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d’un irradiateur générateur de rayons X pour une utilisation à des fins de recherche biomédicale
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA / FAR / IRCM — 18 route du Panorama — BP 6 — 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex
Code NUTS FR105
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le CEA souhaite acquérir un irradiateur générateur de rayons X et sa maintenance associé pour une utilisation à des fins de recherche biomédicale.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38000000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 60 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget et financement propres au CEA.
Règlement des factures: 30 jours à compter de la date de réception des factures après validation ou exécution.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d’entreprises mais le CEA n’aura qu’un seul interlocuteur qui sera le mandataire. En cas de groupement, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d’un groupement,
— membres de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures et le projet de convention de groupement sera remis avec le dossier de candidature.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés dans le règlement d’appel d’offres.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement de consultation qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr en rappelant la référence de l’appel d’offres: 15B00047a.
Les formulaires demandés sont disponibles sur le site internet du Ministère de l’économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement de consultation qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr en rappelant la référence de l’appel d’offres: 15B00047a.
De plus, si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement de consultation qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr en rappelant la référence de l’appel d’offres: 15B00047a.
De plus, si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
N°15B00047a
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7.9.2015 - 13:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
Autre: Français ou anglais uniquement pour les documents techniques relatifs au fonctionnement de l’irradiateur.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Les visites sont obligatoires (modalités détaillées au sein du règlement d’appel d’offres).
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur dossier. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr sous la référence 15B00047a.
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «certificat électronique».
2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mail, à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques- service du référentiel des achats, du Conseil et des analyses — DAPS/SRCA — bâtiment 482 — point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mail: daps-srca@cea.fr . Fax: +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Nanterre
179-191 avenue F. et I. Joliot-Curie
92000 Nanterre
FRANCE
Téléphone: +33 140971010
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
4 rue Pablo Neruda
92000 Nanterre
FRANCE
Téléphone: +33 140971717
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
19.6.2015

http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.