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Procurement Notice Details

Nuclear, biological, chemical and radiological protection equipment [radiation protection equipment, nuclear instrumentation, simulators, etc - for training][repost]
Metz, France

Purchaser: Région Lorraine
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=60275

01/07/2015 S124 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Metz: Nuclear, biological, chemical and radiological protection equipment

2015/S 124-227159

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Région Lorraine
Pôle de sécurisation des parcours de vie, place Gabriel Hocquard, CS 81004
For the attention of: M. le président
57036 Metz Cedex 1
FRANCE
Telephone: +33 387336000
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.lorraine.eu
Address of the buyer profile: http://marchespublics.lorraine.eu/
Further information can be obtained from: Conseil Régional de Lorraine
Mme Sylvie Perot (Pôle de l'achat public — secteur passation des marchés — cellule marchés fournitures et services courants -Tél. : +33 387336391) pour les renseignements administratifs et M. Gilles Martin (Pôle sécurisation des parcours de Vie — tél. : +33 387336443 — fax: +33 387336479) pour les renseignements techniques Place Gabriel Hocquard, CS 81004
57036 Metz Cedex 1
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: Helio-Services SA
Pôle d'activités des Sablons
54670 Custines
Tenders or requests to participate must be sent to: M. le président du Conseil Régional de Lorraine
Pôle de l'achat public — secteur passation de marchés — cellule marchés fournitures et services courants, place Gabriel Hocquard, CS 81004
57036 Metz Cedex 1
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
35113200
Description
Nuclear, biological, chemical and radiological protection equipment.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
Time limit for receipt of requests for documents or for accessing documents: 15.9.2015 - 12:00
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
15.9.2015 - 12:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Metz: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique

2015/S 124-227159

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Région Lorraine
Pôle de sécurisation des parcours de vie, place Gabriel Hocquard, CS 81004
À l'attention de: M. le président
57036 Metz Cedex 1
FRANCE
Téléphone: +33 387336000
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.lorraine.eu
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.lorraine.eu/
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Conseil Régional de Lorraine
Mme Sylvie Perot (Pôle de l'achat public — secteur passation des marchés — cellule marchés fournitures et services courants -Tél. : +33 387336391) pour les renseignements administratifs et M. Gilles Martin (Pôle sécurisation des parcours de Vie — tél. : +33 387336443 — fax: +33 387336479) pour les renseignements techniques Place Gabriel Hocquard, CS 81004
57036 Metz Cedex 1
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Helio-Services SA
Pôle d'activités des Sablons
54670 Custines
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: M. le président du Conseil Régional de Lorraine
Pôle de l'achat public — secteur passation de marchés — cellule marchés fournitures et services courants, place Gabriel Hocquard, CS 81004
57036 Metz Cedex 1
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Affaire no 15s0827 Acquisition de matériels de radioprotection à vocation pédagogique pour le plateau technique du CFA des Industries du Nucléaire de Thionville.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Région lorraine.
Code NUTS FR413
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Les marchés objet de la consultation visent l'acquisition de matériels de radioprotection (sorties de zone contrôlée de type C1 — C2 — CPO, détecteurs de contamination, ensemble complet de spectrométrie gamma, ensemble de simulation de contamination, ensemble de simulateur de dosimétrie opérationnelle et sas de confinement) à vocation pédagogique pour le plateau technique du CFA des Industries du Nucléaire de Thionville. Ces prestations comprennent notamment la fourniture, le transport, la livraison, la reprise des emballages, la garantie technique, l'installation, la mise en ordre de marche et la formation des personnels utilisateurs (le cas échéant).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35113200
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Montant estimatif: 179 500 EUR HT (tous lots confondus — voir précisions dans les informations relatives aux lots).
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Information sur les lots

Lot nº: 01 Intitulé: Ensemble de sortie de zone contrôlée, comportant un portique C1, un portique C2, un contrôleur petit objets CPO
1)
Description succincte
Le présent lot a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un portique C1, d'un portique C2 et d'un contrôleur petits objets (Cpo), semblables autant qu'il est raisonnablement possible aux portiques qu'on trouve en Centre Nucléaire de Production d'electricité (Cnpe).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35113200
3)
Quantité ou étendue
Montant estimatif: 84 000 EUR HT — marché à prix global et forfaitaire.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 8 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 02 Intitulé: Détecteurs de contamination avec sondes alpha ou béta interchangeables
1)
Description succincte
Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de 6 détecteurs de contamination munis de 6 sondes béta et 1 sonde alpha.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35113200
3)
Quantité ou étendue
Montant estimatif: 23 500 EUR HT — marché à prix global et forfaitaire.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 5 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 03 Intitulé: Ensemble complet de spectrométrie gamma, incluant le branchement de détecteurs, les software et hardware d'acquisition, les logiciels de simulation, les ordinateurs
1)
Description succincte
Le présent lot a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de 5 postes de travail informatisés permettant une analyse par spectrométrie gamma, réelle ou simulée.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35113200
3)
Quantité ou étendue
Montant estimatif: 34 500 EUR HT — marché à prix global et forfaitaire.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 04 Intitulé: Ensemble de simulation de contamination, raccordable à un contaminamètre réel, composé d'une sonde et de sprays
1)
Description succincte
Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison d'un ensemble de simulation de contamination, pouvant mettre en évidence la contamination ainsi que son transfert.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35113200
3)
Quantité ou étendue
Montant estimatif: 9 000 EUR HT — marché à prix global et forfaitaire.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 05 Intitulé: Ensemble de simulateur de dosimétrie opérationnelle
1)
Description succincte
Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison d'un ensemble de 4 simulateurs de dosimétrie opérationnelle, pouvant mettre en évidence l'exposition externe en temps réel.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35113200
3)
Quantité ou étendue
Montant estimatif: 13 500 EUR HT — marché à prix global et forfaitaire.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 8 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 06 Intitulé: Sas de confinement
1)
Description succincte
Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison d'un sas de confinement en kit permettant le travail dans une bâche en respectant les règles de confinement de la contamination.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35113200
3)
Quantité ou étendue
Montant estimatif: 15 000 EUR HT — marché à prix global et forfaitaire.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande exigée pour le versement de l'avance.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Délai maximal de paiement: 30 jours — versement d'une avance de 5 % (pour les marchés supérieurs à 50 000 EUR HT et dont le délai d'exécution est supérieur à 2 mois) — versements d'acomptes pour le lot 1- nature des ressources affectées à la réalisation des prestations: ressources propres de la collectivité.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de co-traitance, la constitution en groupement solidaire sera exigée après l'attribution du marché.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Seules les offres des candidats présentant les capacités requises pour l'exécution du marché seront prises en compte. Ces capacités seront appréciées au regard des documents et renseignements suivants: au titre de la capacité juridique, le candidat devra fournir le Dc1 — lettre de candidature (ou équivalent) signé et accompagné si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société d'un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Au titre de la capacité technique, les candidats devront fournir:
— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années,
— liste de l'outillage, du matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose.
Au titre de la capacité professionnelle, les candidats devront fournir la liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; les prestations réalisées seront prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une simple déclaration. A défaut de références appropriées, il appartiendra aux candidats de produire tous autres éléments de nature à démontrer leurs capacités (certificats de qualification professionnelle, etc.).
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix. Pondération 40
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 15.9.2015 - 12:00
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.9.2015 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Unité monétaire: Euro. Préalablement à la remise de leur offre pour le lot 01 Ensemble de sortie de zone contrôlée, comportant un portique C1, un portique C2, un contrôleur petits objets CPO, les candidats devront avoir participé à la visite obligatoire des lieux d'exécution dont les conditions sont précisées au règlement particulier de la consultation. Durée du marché: pour le lot 01 et le lot 05: 08 mois à compter de la notification du marché — pour le lot 02: 5 mois à compter de la notification du marché — pour les lots 03, 04 et 06: 6 mois à compter de la notification du marché. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement soit directement sur la plateforme du Conseil Régional de Lorraine (https://marchespublics.lorraine.eu/) soit auprès de la société spécifiée au point 1.1 (demande à adresser par courrier, télécopie ou bon de commande déposé). Les offres devront être, soit transmises par voie électronique, soit envoyées sous pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse figurant au point 1.1 ou remises contre récépissé à l'adresse suivante: Conseil Régional de Lorraine — pôle de l'achat Public — secteur Passation de Marchés — cellule Marchés Fournitures et Services Courants — place de la Bibliothèque à Metz. Pour la remise de leurs plis les candidats devront choisir entre ces deux modalités d'envoi. Pour déposer une offre par voie électronique, les candidats doivent, après avoir retiré le dossier de consultation sur le site https://marchespublics.lorraine.eu/, disposer d'un certificat de signature électronique répondant aux exigences propres à l'authenticité et l'intégrité de la signature électronique définies par l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics. L'ensemble des informations nécessaires sont disponibles dans le dossier de consultation des entreprises.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de Strasbourg
67070 Strasbourg
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
67070 Strasbourg
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
26.6.2015


http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.