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Procurement Notice Details

Spectrometers [design/supply of two electron spectrometers (sesame) and supply of vacuum system and nuclear ventilation etc][amendment]
France

Purchaser: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=60262

03/07/2015 S126 Member states - Supply contract - Additional information - Open procedure
France-Arpajon: Spectrometers

2015/S 126-229968

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, Domaine du grand Rué Bruyères-le-Châtel, For the attention of: Benoit Naudin, Julie Procot, William Giron, Arpajon Cedex 91297, FRANCE. Telephone: +33 169264352. Fax: +33 169267028. E-mail: benoit.naudin@cea.fr , julie.procot@cea.fr , william.giron@cea.fr

(Supplement to the Official Journal of the European Union, 30.6.2015, 2015/S 123-224801)

RE:
CPV:38433000, 38800000
Spectrometers

Industrial process control equipment and remote-control equipment

Instead of:

III.1.4) Autres conditions particulières

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non

Read:
III.1.4) Autres conditions particulières

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui

Ce marché est un marché sensible au sens de l'article 78 de l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale.

Les candidats doivent impérativement fournir:

— soit un avis favorable de contrôle élémentaire an cours de validité;

— soit un dossier de demande de contrôle élémentaire dûment complété.

L'avis favorable ou le dossier de demande de contrôle élémentaire doit parvenir sous enveloppe séparée, sous format papier en original, avant la date figurant à la rubrique IV.3.4 du présent avis de marché.

Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en groupement momentané d'entreprises ou de sous-traitants pressentis par le candidat audit marché.

A défaut d'avoir fourni et complété les pièces demandées dans le délai imparti, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande de contrôle élémentaire pour le présent marché.


http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.