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Procurement Notice Details

Emergency generator [replacement of br2 research reactor diesel generators, uninterruptible power supplies][repost]
Belgium

Purchaser: SCK—CEN
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=60384

08/07/2015 S129 Member states - Supply contract - Contract notice - Restricted procedure
I.II.IV.
Belgium-Brussels: Emergency generator

2015/S 129-237220

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
SCK—CEN
Herrmann Debrouxlaan 40
For the attention of: Monsieur Jef Smeyers
1160 Bruxelles
BELGIUM
Telephone: +32 14332928
E-mail: aanbestedingen@sckcen.be
Fax: +32 14313765
Further information can be obtained from: Aankoopdienst
Boeretang 200
For the attention of: Monsieur Jef Smeyers
2400 Mol
BELGIUM
Telephone: +32 14332928
E-mail: aanbestedingen@sckcen.be
Fax: +32 14313765
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: Aankoopdienst
Boeretang 200
For the attention of: Monsieur Jef Smeyers
2400 Mol
BELGIUM
Telephone: +32 14332928
E-mail: aanbestedingen@sckcen.be
Fax: +32 14313765
Tenders or requests to participate must be sent to: Aankoopdienst
Boeretang 200
For the attention of: Monsieur Jef Smeyers
2400 Mol
BELGIUM
Telephone: +32 14332928
E-mail: aanbestedingen@sckcen.be
Fax: +32 14313765
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
31127000, 31682500, 31682510
Description
Emergency generator.
Emergency electricity equipment.
Emergency power systems.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
24.8.2015 - 11:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
English. French. Dutch.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
Belgique-Bruxelles: Générateur de secours

2015/S 129-237220

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
SCK—CEN
Herrmann Debrouxlaan 40
À l'attention de: Monsieur Jef Smeyers
1160 Bruxelles
BELGIQUE
Téléphone: +32 14332928
E-mail: aanbestedingen@sckcen.be
Fax: +32 14313765
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Aankoopdienst
Boeretang 200
À l'attention de: Monsieur Jef Smeyers
2400 Mol
BELGIQUE
Téléphone: +32 14332928
E-mail: aanbestedingen@sckcen.be
Fax: +32 14313765
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Aankoopdienst
Boeretang 200
À l'attention de: Monsieur Jef Smeyers
2400 Mol
BELGIQUE
Téléphone: +32 14332928
E-mail: aanbestedingen@sckcen.be
Fax: +32 14313765
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Aankoopdienst
Boeretang 200
À l'attention de: Monsieur Jef Smeyers
2400 Mol
BELGIQUE
Téléphone: +32 14332928
E-mail: aanbestedingen@sckcen.be
Fax: +32 14313765
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Appel à candidatures — Remplacement des groupes diesel BR2.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Belgian Reactor n° 2, Boeretang 2 à 2400 Mol.
Code NUTS BE
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Ceci est une installation dans un environnement nucléaire!
Le SCK souhaite procéder à l'achat de trois systèmes UPS rotatifs de type no-break.
La capacité de ces systèmes UPS sera d'environ 750 kVA et cela avec une redondance N + 2.
Le SCK fournira l'alimentation en carburant et de stockage de carburant.
Aussi le SCK fournira également l'abris de l'UPS.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31127000, 31682500, 31682510
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
3 (trois) systèmes UPS rotatifs de type no-break.
± 750 kVA avec N+2 redondance.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: * Une déclaration sur l'honneur attestant que le soumissionnaire:
— n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude ou le blanchiment de capitaux
— n'est pas en état de faillite ou de liquidation;
— n'a pas fait l'aveu de sa faillite et n'a pas fait l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire;
— n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour tout délit affectant sa moralité professionnelle;
— en matière professionnelle, n'a pas commis de faute grave;
— est en règle quant aux paiements des cotisations de sécurité sociale;
— est en règle quant aux paiements de la TVA et de ses impôts;
— ne s'est pas rendu gravement coupable de fausses déclarations en fournissant ces renseignements.
* Une attestation prouvant que le soumissionnaire est en règle quant au paiement de ses cotisations de sécurité sociale.
* En application de l'art. 63 de l'AR du 15.7.2011, le candidat ou le soumissionnaire joint à sa demande de participation ou à son offre, selon le cas, une attestation dont il résulte qu'il est en règle par rapport à ses obligations fiscales professionnelles selon les dispositions légales du pays où il est établi. L'attestation porte sur la dernière période fiscale écoulée avant la date limite de réception des demandes de participation ou des offres, selon le cas.
* En signant ce contrat, le soumissionnaire déclare ne pas être dans un état d'exclusion en vertu de l'article 61 de l'arrêté royal du 15.7.2011.
Selon les règlements belges sur les marchés publics, le pouvoir adjudicateur, à tout stade de la procédure d'attribution, la possibilité d'exclure le candidat / soumissionnaire, au moyen d'un condamné la force de la chose jugée au verdict de culpabilité pour un crime qui affecte son intégrité professionnelle.
L'échec de la législation pénale passible de sanctions environnementale et sociale peut être considéré comme un crime qui affecte l'intégrité professionnelle. Une fois qu'il est enregistré dans la force de jugement ou une décision chose jugée peut être utilisé comme motif d'exclusion, indépendamment de l'état de la procédure. Conformément à la législation du travail comprend les éléments suivants.
— Le décret du 10.7.2008 relative à un cadre pour l'égalité des chances et de la politique flamande d'égalité de traitement; la loi du 10.5.2007 sur la lutte contre certaines formes de discrimination, la loi du 10.5.2007 modifiant la loi du 30.7.1981 tendant à réprimer certains par le racisme ou la xénophobie actes et la loi du 10.5.2007 au combat discrimination entre les femmes et les hommes;
— Loi du 4.8.1996 sur la protection des travailleurs dans l'exercice de leur travail, en particulier le chapitre V bis. Dispositions particulières relatives à la violence, le harcèlement et le harcèlement sexuel au travail.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: * Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3 de l'AR du 15.7.2011.
* Les comptes annuels ou les comptes annuels déposés les plus récents, lorsque la législation du pays où est établi le soumissionnaire en prescrit le dépôt, attestant la santé financière du soumissionnaire.
* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): - Au cours des 3 dernières années, un chiffre d'affaires consolidé annuel de min. 15 000 000 EUR.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
* Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
* Un certificat valable ISO 9001 (version 2008), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.
* Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le fournisseur pour s'assurer de la qualité, ainsi que des possibilités offertes par son entreprise dans le domaine de l'étude et de la recherche.
* La preuve de l'inscription du candidat ou soumissionnaire au registre professionnel ou de commerce, conformément aux conditions prévues par la législation du pays où ils sont établis. La preuve est apportée par une attestation ou, à défaut, par une déclaration sous serment.
* Un contrôle effectué par le pouvoir adjudicateur ou, au nom de celui-ci, par un organisme officiel compétent du pays dans lequel le fournisseur est établi, sous réserve de l'accord de cet organisme; ce contrôle porte sur les capacités de production et, si nécessaire, d'étude et de recherche du fournisseur ainsi que sur les mesures qu'il prend pour contrôler la qualité.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
- Min. 3 références au min. 1 500 000 EUR techniquement équivalente à cette commande effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Accepter de travailler et de se présenter en ligne avec toutes les prescriptions de sécurité applicables aux sites nucléaires.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Restreinte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé 5: et nombre maximal 8
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Le nombre de références entre 1 000 000 EUR — 4 000 000 EUR au cours des trois dernières années et qui sont techniquement équivalentes à cette commande détermineront le classement dans le cadre de la sélection.
Le «Top 8» sera retenu.
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015-028-JS
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24.8.2015 - 11:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
30.9.2015
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
anglais. français. néerlandais.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Tous les documents, y compris le cahier des charges, sont uniquement disponible en néerlandais.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
3.7.2015

http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.