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Procurement Notice Details

X-ray inspection equipment [diffractometer][repost]
Villeurbanne, France

Purchaser: Université Claude Bernard Lyon 1
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=60706

24/07/2015 S141 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Villeurbanne: X-ray inspection equipment

2015/S 141-259386

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Université Claude Bernard Lyon 1
43 bd du 11 novembre 1918
Contact point(s): Service de l'achat
For the attention of: Mme Filippini Virginie
69622 Villeurbanne Cedex
FRANCE
E-mail: marches@univ-lyon1.fr
Fax: +33 472447965
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.univ-lyon1.fr/
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: Service de l'achat
bâtiment Daubié, 43 boulevard du 11 novembre 1918
69622 Villeurbanne
E-mail: marches@univ-lyon1.fr
Fax: +33 472447965
Internet address: Mme Homar-Durand
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
38582000
Description
X-ray inspection equipment.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
15.9.2015 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------


I.II.III.IV.VI.
France-Villeurbanne: Équipement de contrôle aux rayons X

2015/S 141-259386

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Université Claude Bernard Lyon 1
43 bd du 11 novembre 1918
Point(s) de contact: Service de l'achat
À l'attention de: Mme Filippini Virginie
69622 Villeurbanne Cedex
FRANCE
E-mail: marches@univ-lyon1.fr
Fax: +33 472447965
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.univ-lyon1.fr/
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Service de l'achat
bâtiment Daubié, 43 boulevard du 11 novembre 1918
69622 Villeurbanne
E-mail: marches@univ-lyon1.fr
Fax: +33 472447965
Adresse internet: Mme Homar-Durand
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Autre: Enseignement supérieur et recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
15025f.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Institut de chimie de Lyon (ICL) — domaine scientifique de la Doua, 69622 Villeurbanne.
Code NUTS FR716
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition d'un diffractomètre à rayons X haute résolution pour l'analyse de matériaux.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38582000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Il n'est pas prévu de découpage en lots.
Le candidat pourra proposer en variante, en plus de son offre de base, une solution respectant a minima les exigences techniques décrites au Ccp.
Chaque candidat devra faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes:
PSA nº 1- uniquement pour l'offre de base (obligatoire): un passeur d'échantillon haute capacité permettant d'équiper l'appareil fourni ainsi qu'un diffractomètre Bruker D8 advance (appareil déjà en possession de l'ICL) et son pilotage devra être fourni et installé.
PSA nº 2 (facultative): Contrat de maintenance sur 5 ans à l'expiration du délai de garantie.
PSA nº 3 (facultative): Contrat de maintenance sur 10 ans à l'expiration du délai de garantie.
PSA nº 4 (facultative): Contrat de maintenance sur 15 ans à l'expiration du délai de garantie.
PSA nº 5 (obligatoire): Extension de garantie d'une année supplémentaire à l'expiration du délai de base.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des avenants et des marchés de prestations similaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Caractéristique des prix: Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les fournitures sont livrées franco de port.
Modalités de variation des prix: fermes et non actualisables.
Modalités de règlement des comptes: une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au CCP.
Délai global de paiement: 30 jours par virement bancaire.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Forme de groupement: Le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique;
— soit avec des prestataires groupés solidaires;
— soit avec des prestataires groupés conjoints avec mandataire solidaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
1. Valeur technique (Point 1 du cadre de réponse). Pondération 30
2. Prix de l'offre (Point 2 du cadre de réponse). Pondération 20
3. Conditions de garantie (Point 3 du cadre de réponse). Pondération 15
4. Assistance technique et formation (Point 4 du cadre de réponse). Pondération 15
5. Délai de livraison (Point 5 du cadre de réponse). Pondération 15
6. Performances en matière de protection de l'environnement (Point 6 du cadre de réponse). Pondération 5
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15025F
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.9.2015 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à cette consultation. Il est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats peuvent également en faire la demande écrite par mail à l'adresse suivante: marches@univ-lyon1.fr
Le délai de livraison et d'installation ne pourra être ultérieur au 10.12.2015.
Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Les plis ne peuvent être réceptionnés les samedis, dimanches et jours fériés.
NB Important:
L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 31 juillet au soir au 24.8.2015 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au Service de l'achat durant cette période.
Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis.
Aucune réponse ne saurait être apportée aux questions des candidats durant cette période.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69003 Lyon
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
53 bd Vivier Merle
69003 Lyon
Téléphone: +33 472770520
Fax: +33 478928316
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA).
Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).
Une demande indemnitaire peut également être faite.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
20.7.2015

http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.