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Procurement Notice Details

Detection and analysis apparatus [detector for x-ray diffractometer]
Gif-sur-Yvette, France

Purchaser: Centre national de la recherche scientifique

25/07/2015 S142 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Gif-sur-Yvette: Detection and analysis apparatus

2015/S 142-261113

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Centre national de la recherche scientifique
18008901300635
avenue de la Terrasse
For the attention of: Mme Debono Aurore
91190 Gif-sur-Yvette
FRANCE
Telephone: +33 169823280
E-mail: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://cnrs.fr
Address of the buyer profile: http://www.dr4.cnrs.fr
Electronic access to information: http://www.marches-publics.gouv.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
38430000
Description
Detection and analysis apparatus.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
28.9.2015 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------


I.II.III.IV.VI.
France-Gif-sur-Yvette: Appareils de détection et d'analyse

2015/S 142-261113

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Centre national de la recherche scientifique
18008901300635
avenue de la Terrasse
À l'attention de: Mme Debono Aurore
91190 Gif-sur-Yvette
FRANCE
Téléphone: +33 169823280
E-mail: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.dr4.cnrs.fr
Accès électronique à l'information: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Détecteur bi- dimensionnel pour diffraction X pour le laboratoire CNRS Ipanema.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CNRS-Ipanema, subvention Patrimex, chez synchrotron Soleil, Saint-Aubin, BP 48, 91192 Gif-sur-Yvette.
Code NUTS FR104
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
L'achat d'un détecteur bi- dimensionnel d'acquisition rapide à faible bruit d'acquisition pour des expériences de diffraction X avec des sources synchrotron et de laboratoire dans une gamme d'énergie de 8 à 20 keV.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38430000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
300 000 EUR HT.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 7 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Pas de retenue financière.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement ou Prix révisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article 6 du décret 2007-590 du 25.4.2007. Possibilité d'avance de 30 % conformément à l'article 5 du décret n° 2007-590 du 25.4.2007. Paiement par acomptes ».
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en tant que membres de plusieurs groupements. Le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: « Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envisager des marchés complémentaires en application des articles 33.II.4 et 5 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 ».
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent répondre aux conditions de l'article 17 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 et fournir:
1) Lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé);
2) Dans le cas où la personne qui signerait le marché pour le compte de l'entreprise candidate ne serait pas le dirigeant de l'entreprise ou tout autre représentant de l'entreprise juridiquement habilité à l'engager, preuve de sa capacité à signer le marché par la production d'une délégation de pouvoir;
3) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 (interdictions de soumissionner) (imprimé DC1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé).
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
4) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
5) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (imprimé DC2, rubrique D-1 dûment remplie);
6) Attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
7) Références de l'entreprise dans le domaine concerné par le marché: une liste de réalisation(s) d'équipement(s)comparable(s), effectuée(s) au cours des 3 dernières années, indiquant la description technique, le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste reflète la compétence du candidat dans le domaine correspondant à l'objet du marché.
8) Présentation des moyens des candidats incluant:
_ Présentation de la société, sa structure, son organisation
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la fabrication de l'équipement.
— description des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise, que ce soit en matière de conception, de production et de SAV.
Dans le cas de candidatures groupées, chaque membre du groupement doit fournir les pièces obligatoires susmentionnées à l'exception de la lettre de candidature (imprimé DC1). Cette dernière est fournie en un seul exemplaire afin de désigner le(s) co-traitant(s) du groupement. Si un candidat souhaite que les capacités professionnelles d'un sous-traitant soient prises en compte, il doit également fournir au stade de la candidature tous les éléments permettant de prouver la capacité professionnelle du sous-traitant et justifier du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Il produit dans ce cas les pièces obligatoires susmentionnées, au nom du sous-traitant, à l'exception de la lettre de candidature (imprimé DC1). Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires à l'exécution du présent marché.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
1. Technique. Pondération 50
2. Prix. Pondération 25
3. Fiabilite du planning. Pondération 20
4. SAV. Pondération 5
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15012-DETECTEUR-IPANEMA
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28.9.2015 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Aucune de visite n'est prévue
l'ouverture des plis n'est pas publique.
« Les demandes de dossier de consultation pourront être transmises par courriel dr04.bmag@dr4.cnrs.fr, ou par courrier à l'adresse susmentionnée, en indiquant le nom du soumissionnaire et ses adresses postale et électronique ».
Par ailleurs, l'acheteur doit préciser que: « par voie dématérialisée, les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
Pour ce faire, les soumissionnaires fournissent le nom de l»organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Les sous-critères pour le technique 50 % :
— surface active et homogénéité 20 %
— Résolution 15 %
— Bruit d'image 15 %
— Dynamique et linéarité 15 %
— Efficacité de détection 15 %
— Rapiditié d'acquisition 10 %
— Compatibilité informatique 5 %
— Ergonomie 5 %.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
78011 Versailles Cedex
FRANCE
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr
Fax: +33 139205487
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
78011 Versailles Cedex
FRANCE
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr
Fax: +33 139205422
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
22.7.2015

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