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Procurement Notice Details

Analysis apparatus [diffractometer etc]
Toulouse, France

Purchaser: Université Paul Sabatier

25/07/2015 S142 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Toulouse: Analysis apparatus

2015/S 142-260805

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Université Paul Sabatier
118 route de Narbonne
For the attention of: M. Monthubert Bertrand
31062 Toulouse Cedex 9
FRANCE
Telephone: +33 561556543
E-mail: service-marches@univ-tlse3.fr
Internet address(es):
Address of the buyer profile: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: Département achat public
118 route de Narbonne
31062 Toulouse Cedex 9
Telephone: +33 561556037
E-mail: service-marches@univ-tlse3.fr
Internet address: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_W_HMcS_942
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
38432000
Description
Analysis apparatus.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
10.9.2015 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.

----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Toulouse: Appareils d'analyses

2015/S 142-260805

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Université Paul Sabatier
118 route de Narbonne
À l'attention de: M. Monthubert Bertrand
31062 Toulouse Cedex 9
FRANCE
Téléphone: +33 561556543
E-mail: service-marches@univ-tlse3.fr
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Département achat public
118 route de Narbonne
31062 Toulouse Cedex 9
Téléphone: +33 561556037
E-mail: service-marches@univ-tlse3.fr
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_W_HMcS_942
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Achat de matériel scientifique: diffractomètre de rayons X Haute Résolution.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38432000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Le présent marché a pour objet l'achat, l'installation et la mise en service d'un diffractomètre de rayons X sur poudre Haute Résolution.
Le matériel devra être installé dans un délai de 12 semaines maximum à partir de la date de commande.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le marché est assorti de 5 options.
Option 1: Une chambre de température
Option 2: Une chambre de haute température
Option 3: platines porte échantillon et porte-échantillons complémentaires
option 4: standards de calibration pour la quantification
option 5: coût du contrat de maintenance annuel au-delà de la période de garantie.
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les crédits proviennent de l'université.
Le délai de paiement est fixé à 30 jours (article 1 du décret 2013-269 du 29 mars 2013).
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf. Le règlement de la consultation.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf. Le règlement de la consultation.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Cf. Le règlement de la consultation.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015SPLFS03000
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.9.2015 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: Département Achat public-responsable fournitures et services, Pascal Macher, mél: service-marches@univ-tlse3.fr
attention, les services administratifs seront fermés du Jeudi 23.7.2015 au Dimanche 23.8.2015 inclus et aucune réponse ne pourra être donnée sur cette période.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV, BP 7007
31068 Toulouse Cedex
E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif de règlement amiable
4b esplanade Charles de Gaulle
33077 Bordeaux Cedex
Téléphone: +33 556906530
Fax: +33 556906500
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV, BP 7007
31068 Toulouse Cedex
E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
22.7.2015

http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.