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Procurement Notice Details

It services: consulting, software development, internet and support [application/software management, technical support, etc - computer assisted maintenance management systems]
Saint-Paul-lès-Durance, France

Purchaser: CEA Centre de Cadarache

28/07/2015 S143 Member states - Service contract - Contract notice - Restricted procedure
I.II.IV.
France-Saint-Paul-lès-Durance: IT services: consulting, software development, Internet and support

2015/S 143-264522

Contract notice

Services

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CEA Centre de Cadarache
DEN/CAD/DSTG/SC bât. 122
Contact point(s): Acheteur
For the attention of: Cécile Lapointe
13108 Saint-Paul-lès-Durance
FRANCE
Telephone: +33 442256602
E-mail: cecile.lapointe@cea.fr
Fax: +33 442252377
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cea.fr
Address of the buyer profile: https://avis-de-marches.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
72000000
Description
IT services: consulting, software development, Internet and support.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
30.9.2015 - 15:30
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------


I.II.III.IV.VI.
France-Saint-Paul-lès-Durance: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

2015/S 143-264522

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CEA Centre de Cadarache
DEN/CAD/DSTG/SC bât. 122
Point(s) de contact: Acheteur
À l'attention de: Cécile Lapointe
13108 Saint-Paul-lès-Durance
FRANCE
Téléphone: +33 442256602
E-mail: cecile.lapointe@cea.fr
Fax: +33 442252377
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Prestations de tierce maintenance corrective, perfective, évolutive et de support à l'exploitation des éléments constituant le système d'information de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) du CEA Cadarache. pour le compte du DSTG/STIC. B15-283-CLE.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 7: Services informatiques et services connexes
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA Centre de Cadarache.
Code NUTS
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le Centre CEA de Cadarache souhaite confier des prestations de tierce maintenance corrective, perfective, évolutive et de support à l'exploitation des éléments constituant son système d'information de GMAO.
Le Centre CEA de Cadarache utilise, pour la gestion de ses contrats de maintenance et de vérifications règlementaires périodiques (VRP), le progiciel de gestion de maintenance assistée par ordinateur (GMAO) INFOR EAM 8.4 et 11 sous ORACLE (les deux versions coexistent sur des environnements séparés et dédiés), édité par la société INFOR (Base de données Oracle avec interface WEB de technologie Jboss TOMCAT) et son interface de visualisation des données GMAO (technologie .NET). Le système d'information GMAO est complété par des applications réalisant les opérations suivantes:
— Export GMAO vers MS Project
— Interfaçage avec Système d'information de saisie portable (lui-même faisant partie du SI)
— Interfaçage avec le référentiel de téléalarme (ce référentiel de téléalarme possède sa propre prestation de TMA)
— Bases de données de calcul de coût de contrat.
Le marché sera conclu pour une durée de 36 mois, dont 24 mois fermes.
Le marché comporte les missions suivantes:
1. PRESTATIONS DE BASE
1.1. Prestations forfaitaires
1.1.1 Phase de prise en charge (3 mois)
1.1.2. Phase opérationnelle (21 mois):
— Gestion de configuration logicielle,
— Gestion de documentation,
— Maintenance corrective,
— Maintenance perfective (actions de progrès pour amélioration de performances),
— Support à l'exploitation:
o Assistance fonctionnelle et technique,
o Gestion des données,
1.2 Prestations hors forfait
— Prestations d'évolutions,
— Réalisation d'un livrable documentaire.
2. PRESTATIONS OPTIONNELLES
Option 1 (Prolongation de 3 mois, 4 levées possibles, maximum 12 mois)
Option 2 (Phase de réversibilité, 2 mois)
Le CEA lèvera à la contractualisation l'une ou l'autre des options 3 et 4:
Option 3 (Fourniture et paramétrage de l'outil de gestion des demandes)
Option 4 (Paramétrage de l'outil de gestion des demandes fourni par le CEA).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
72000000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Option 1 (Prolongation de 3 mois, 4 levées possibles, maximum 12 mois)
Option 2 (Phase de réversibilité, 2 mois).
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 4
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalité de financement: budget propre de l'établissement public, cofinancement et part de chacun des co-financeurs.
Modalité de paiement: règlement à trente jours à compter de la réception de la facture par le CEA, après livraison ou exécution.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit: un groupement solidaire ou, à défaut, un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
En cas de groupement ou de sous-traitance chaque entreprise devra fournir les documents énoncés en III.2.
Si le candidat envisage de sous-traiter une partie du marché, il devra faire connaître, lors de la remise de son offre, l'identité, l'adresse de son (ou de ses) sous-traitant (s) et la nature des parties sous-traitées. Les sous-traitants pourront également être déclarés en cours d'exécution de la commande. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre de la loi 75-1334 du 31 décembre 1975, modifiée par la loi n°2001-1108 du 11.12.2001 portant mesure urgentes de réformes à caractère économique et financier (loi « MURCEF »).
Le CEA pourra demander la communication du (ou des) contrat (s) de sous-traitance et pourra ne pas accepter un (ou des) sous-traitant (s) proposé (s).
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Le présent marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie et des finances:
http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm
Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe;
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Déclaration concernant le CA global et le CA concernant les services objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
« Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant ».
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le candidat devra démontrer sa capacité technique au travers de:
1) un mémoire technique pour démontrer sa capacité et son expérience pour la réalisation de prestations similaires utilisant la GMAO INFOR EAM (Paramétrage d'INFOR EAM, réalisation de flex, Web service INFOR, programmation .NET, BDD ORACLE, installation, customisation et redéploiement du serveur d'application),
2) la liste des ressources et compétences disponibles (moyens humains et techniques),
3) Une note présentant la pyramide d'expérience de ses ressources (nombre de consultants et années d'expérience),
4) un dossier de références de la société pour des affaires similaires soldées dans les 3 dernières années, dans un secteur d'activité équivalent, en précisant les principales caractéristiques (client, nature des prestations, date, lieu et montant) ainsi que les prestations sous-traitées (nature et montant),
5) une plaquette de présentation de l'entreprise précisant son organisation,
Si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Restreinte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé 5: et nombre maximal 10
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Le CEA procédera à l'analyse et à la sélectiondes candidatures conformément aux critères dejugement des candidatures suivants :— capacité professionnelle au travers notamment des aspects suivants: compétences dans les prestations équivalentes aux prestations du présent avis de marché,— capacité financière.
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
B15-283-CLE
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30.9.2015 - 15:30
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics ».
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne.
1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum.
2. Conditions d’utilisation et pré-requis techniques:
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d’Offres du CEA.
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.
Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne.
Où obtenir un certificat électronique?
Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des Autorités de certification qui les émettent. La liste des Autorités de certification référencées par le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie est présentée sur le site de la Direction Générale de la Modernisation de l'Etat
Pour tout problème, vous pouvez contacter:
Hotline ATEXO: 0820 20 77 43
Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache, (sous
réserve qu’un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) Service Commercial, bâtiment 122, en trois
exemplaires sous double enveloppe avec la mention: ne pas ouvrir — AAPC N°B15-283-CLE.
En application de la loi n°78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans
la Base d’ Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de
suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier à:
CEA Saclay
Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques
Bâtiment 482 — Point courrier n° 70
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Le Titulaire du présent marché ne pourra exécuter des prestations d'exploitation sur les INB concernées.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille Cedex 06
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal de grande instance
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille Cedex 06
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
23.7.2015

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