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Procurement Notice Details

Emission spectrometer [inductively coupled plasma atomic emission spectroscopy etc][repost]
Bagnols-sur-Cèze, France

28/07/2015 S143 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Bagnols-sur-Cèze: Emission spectrometer

2015/S 143-263795

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CEA Marcoule
Service commercial — bureau achats logistique et équipements — bât 181 — BP 17171
For the attention of: Nalin Nicolas
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex
FRANCE
Telephone: +33 466791716
E-mail: nicolas.nalin@cea.fr
Fax: +33 466796274
Internet address(es):
General address of the contracting authority: www.cea.fr
Address of the buyer profile: https://avis-de-marches.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
38433210
Description
Emission spectrometer.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
15.9.2015 - 17:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up


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Original Text (in French)
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I.II.III.IV.VI.
France-Bagnols-sur-Cèze: Spectromètre à émission

2015/S 143-263795

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CEA Marcoule
Service commercial — bureau achats logistique et équipements — bât 181 — BP 17171
À l'attention de: Nalin Nicolas
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 466791716
E-mail: nicolas.nalin@cea.fr
Fax: +33 466796274
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
AQUISITION DE DEUX SPECTROPHOTOMÈTRES D'EMISSION ATOMIQUE COUPLE A SOURCE PLASMA INDUIT — ICP/AES NUCLÉARISABLES.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA MARCOULE
BP17171
30207 BAGNOLS SUR CEZE.
Code NUTS FR81,FR812
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de deux spectrophotomètres d'émission atomique couplé a source plasma induit — ICP/AES NUCLÉARISABLES.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38433210
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Acquisition de deux spectrophotomètres d'émission atomique « nucléarisés », l'un couplé à une boite à gants (Laboratoire 19 / Atalante) et l'autre nucléarisable couplé à un caisson blindé existant, le marché comprend notamment:
Les matériels proposés par le fournisseur devront être performants en sensibilité, présenter un faible bruit de fond ou un très bon rapport signal sur bruit garantissant de faibles limites de détection/quantification dont la méthode de calcul sera transmise. Ils devront permettre de réaliser des analyses multi-élémentaires.
Les matériels fournis seront constitués de deux unités principales:
— le spectrophotomètre d'émission atomique ICP-AES proprement dit,
— l'unité de pilotage informatique et les périphériques associés.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie cautionnable.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par resources propres
Les règlements interviendront à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après exécution, par
virement.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le soumissionnaire a la possibilité de répondre en groupement avec d'autres entreprises.
La forme juridique que devra revêtir ce groupement d'entreprises est celle du Groupement Momentané
d'Entreprises Solidaire (GMES).
La présentation en groupement ne sera prise en compte que si la convention de groupement (a minima sa
version projet) est jointe à la candidature.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs
groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un
autre.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir article 4.1 du Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO).
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir article 4.1 du Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO).
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir article 4.1 du Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO).
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
B15-0263-NN
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.9.2015 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en
mesure de produire certains des documents demandés dans le RPAO, elles peuvent justifier de leurs capacités
financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués et notamment par la présentation de
titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les
étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne:
1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est
disponible en cliquant dans le menu sur le lien «autorités de certification acceptées» à l'adresse https://
avisdemarches.
cea.fr;
2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr;
3. Compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
toute personne dont les données personnelles (nom, fonction, et n° de téléphone) pourraient figurer dans la
base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou mél, au: CEA/Saclay, direction
des achats et des partenaires stratégiques, service du référentiel, du Conseil et des analyses, DAPS/SRCA,
bâtiment 482, point courrier n° 70, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.
Adresse courriel: daps-srca@cea.fr.
Fax: +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une
copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001, le CEA/Marcoule précise que les prestations
effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées a posteriori conformément aux exigences des
normes, et que cette évaluation est prise en compte dans l'analyse des dossiers commerciaux.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de Grande Instance de Marseille
13281 Marseille cedex 6
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du TGI de Marseille
13281 Marseille cedex 6
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
23.7.2015

http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.