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Procurement Notice Details
Emission spectrometer [inductively coupled plasma atomic emission spectroscopy etc][repost]
Bagnols-sur-Cèze, France
Purchaser: CEA Marcoule
Website link:
http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=60786
28/07/2015 S143 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure I.II.IV. France-Bagnols-sur-Cèze: Emission spectrometer
2015/S 143-263795
Contract notice
Supplies
Directive 2004/18/EC Section I: Contracting authority
I.1) Name, addresses and contact point(s) CEA Marcoule Service commercial — bureau achats logistique et équipements — bât 181 — BP 17171 For the attention of: Nalin Nicolas 30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex FRANCE Telephone: +33 466791716 E-mail: nicolas.nalin@cea.fr Fax: +33 466796274 Internet address(es): General address of the contracting authority: www.cea.fr Address of the buyer profile: https://avis-de-marches.cea.fr Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s) Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s) Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s) Section II: Object of the contract
II.1) Description II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV) 38433210 Description Emission spectrometer. Section IV: Procedure
IV.3) Administrative information IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document IV.3.4) Time limit for receipt of tenders or requests to participate 15.9.2015 - 17:00 IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
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I.II.III.IV.VI. France-Bagnols-sur-Cèze: Spectromètre à émission
2015/S 143-263795
Avis de marché
Fournitures
Directive 2004/18/CE Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact CEA Marcoule Service commercial — bureau achats logistique et équipements — bât 181 — BP 17171 À l'attention de: Nalin Nicolas 30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex FRANCE Téléphone: +33 466791716 E-mail: nicolas.nalin@cea.fr Fax: +33 466796274 Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public I.3) Activité principale Autre: Recherche I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non Section II: Objet du marché
II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: AQUISITION DE DEUX SPECTROPHOTOMÈTRES D'EMISSION ATOMIQUE COUPLE A SOURCE PLASMA INDUIT — ICP/AES NUCLÉARISABLES. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA MARCOULE BP17171 30207 BAGNOLS SUR CEZE. Code NUTS FR81,FR812 II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l’accord-cadre II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Acquisition de deux spectrophotomètres d'émission atomique couplé a source plasma induit — ICP/AES NUCLÉARISABLES. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 38433210 II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui II.1.8) Lots Division en lots: non II.1.9) Variantes Des variantes seront prises en considération: non II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale: Acquisition de deux spectrophotomètres d'émission atomique « nucléarisés », l'un couplé à une boite à gants (Laboratoire 19 / Atalante) et l'autre nucléarisable couplé à un caisson blindé existant, le marché comprend notamment: Les matériels proposés par le fournisseur devront être performants en sensibilité, présenter un faible bruit de fond ou un très bon rapport signal sur bruit garantissant de faibles limites de détection/quantification dont la méthode de calcul sera transmise. Ils devront permettre de réaliser des analyses multi-élémentaires. Les matériels fournis seront constitués de deux unités principales: — le spectrophotomètre d'émission atomique ICP-AES proprement dit, — l'unité de pilotage informatique et les périphériques associés. II.2.2) Information sur les options Options: non II.2.3) Reconduction Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions relatives au contrat III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie cautionnable. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement par resources propres Les règlements interviendront à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après exécution, par virement. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le soumissionnaire a la possibilité de répondre en groupement avec d'autres entreprises. La forme juridique que devra revêtir ce groupement d'entreprises est celle du Groupement Momentané d'Entreprises Solidaire (GMES). La présentation en groupement ne sera prise en compte que si la convention de groupement (a minima sa version projet) est jointe à la candidature. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre. III.1.4) Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non III.2) Conditions de participation III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir article 4.1 du Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO). III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir article 4.1 du Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO). III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir article 4.1 du Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO). III.2.4) Informations sur les marchés réservés III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV: Procédure
IV.1) Type de procédure IV.1.1) Type de procédure Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue IV.2) Critères d’attribution IV.2.1) Critères d’attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif IV.2.2) Enchère électronique IV.3) Renseignements d'ordre administratif IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: B15-0263-NN IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif Documents payants: non IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 15.9.2015 - 17:00 IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non VI.3) Informations complémentaires Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le RPAO, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne: 1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien «autorités de certification acceptées» à l'adresse https:// avisdemarches. cea.fr; 2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr; 3. Compléter le formulaire et valider. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction, et n° de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou mél, au: CEA/Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques, service du référentiel, du Conseil et des analyses, DAPS/SRCA, bâtiment 482, point courrier n° 70, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr. Fax: +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001, le CEA/Marcoule précise que les prestations effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées a posteriori conformément aux exigences des normes, et que cette évaluation est prise en compte dans l'analyse des dossiers commerciaux. VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal de Grande Instance de Marseille 13281 Marseille cedex 6 FRANCE Téléphone: +33 491155050 Fax: +33 491544290 VI.4.2) Introduction des recours VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du TGI de Marseille 13281 Marseille cedex 6 Téléphone: +33 491155050 Fax: +33 491544290 VI.5) Date d’envoi du présent avis: 23.7.2015
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