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Procurement Notice Details

Assembly of metal structures [assembly and measurement/metrology bench (to assemble and test micro-mesh gaseous detection modules for the atlas experiment)][repost]
Gif-sur-Yvette, France

Purchaser: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=60911

04/08/2015 S148 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Gif-sur-Yvette: Assembly of metal structures

2015/S 148-273045

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
CEA/Saclay DSM-UCG — service commercial, bâtiment 530
For the attention of: Astrid Blazianu
91191 Gif-sur-Yvette
FRANCE
Telephone: +33 169087071
E-mail: astrid.blazianu@cea.fr
Fax: +33 169088772
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cea.fr
Address of the buyer profile: https://avis-de-marches.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
45223100
Description
Assembly of metal structures.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
21.9.2015 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
English. French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Gif-sur-Yvette: Assemblage de structures en métal

2015/S 148-273045

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
CEA/Saclay DSM-UCG — service commercial, bâtiment 530
À l'attention de: Astrid Blazianu
91191 Gif-sur-Yvette
FRANCE
Téléphone: +33 169087071
E-mail: astrid.blazianu@cea.fr
Fax: +33 169088772
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'équipement d'assemblage et de mesure dans la cadre du projet ATLAS NSW; Le présent avis porte sur les phases de candidature et d'offre dans le cadre d'une procédure d'appel d'offre ouvert comportant 3 options.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre CEA/Saclay, France.
Code NUTS
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Ce marché a pour objet la fourniture d'un banc d'assemblage et de mesure ci-après dénommé l«Equipement»
Cet équipement est destiné à l'assemblage et à la métrologie de modules de détection réalisés au CEA par l'Institut de Recherche sur les lois Fondamentales de l'Univers (Irfu) pour une expérience de physique des particules au CERN. En effet pour une application de recherche en physique des particules (expérience Atlas sur l'accélérateur LHC au CERN, projet New Small Wheels), l'Irfu va construire d'ici 2018 un ensemble de 34 modules de détection. Chacun de ces modules est constitué d'un empilement en sandwich de 4 détecteurs gazeux à micro-grille Micromegas (Micro-mesh gaseous detector), destiné à la mesure précise en 4 points de la position des particules le traversant.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
La tranche ferme consiste en la fourniture de l'«Equipement 1», à savoir un Equipement complet, comprenant un marbre, un portique motorisé et une semelle aspirante. La tranche optionnelle consiste en la fourniture de l'«Equipement 2» à savoir un Equipement comprenant comprenant un marbre, un portique motorisé mais ne comprenant pas de semelle aspirante.
Se référer aux documents de consultation.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 120 000 et 210 000 EUR
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: * option 1: fourniture de l'Equipement 2 comprenant comprenant un marbre, un portique motorisé,
* option 2: extension de 24 mois de la durée de la garantie de l'Equipement 1,
* option 3: extension de 24 mois de la durée de la garantie de l'Equipement 2.
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds CEA
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura
qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— Candidat individuel et membre d'un groupement,
— Membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant,
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du
mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
la capacité juridique et financière de l'entreprise,
la capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine de
l'approvisionnement, de la sélection, de dans le domaine de la fabrication de banc d'assemblage et de mesure présentant des contraintes de métrologie micrométrique similaires.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature
les documents demandés dans le règlement de
consultation.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature
les documents demandés dans le règlement de
consultation.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15B2291-ABL
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.9.2015 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
anglais. français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Les réponses devront être adressées selon les dispositions du règlement de consultation.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier
(bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d’un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l’accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord
et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d’identité ou le
passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut également être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer un dossier sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à
engager le candidat doit être:
— titulaire d’un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont
disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation").
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr,
— cliquer sur le lien « répondre à la consultation » après avoir accepté les conditions d’utilisation.
Il est rappelé que le CEA n’est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables
aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du
6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code
des marchés publics et de sa version consolidée par décret n°2008-1334 du 17.12.2008.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Paris
4 bd du Palais
75001 paris
FRANCE
Téléphone: +33 144325151
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal de grande instance de Paris
4 bd du Palais
75001 Paris RP
FRANCE
Téléphone: +33 144325151
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.7.2015


http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.