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Procurement Notice Details

Pollution tracking and monitoring and rehabilitation [sampling, physico-chemical analyses, radioactivity/radiological analyses, etc]
Caen, France

Purchaser: GANIL

05/08/2015 S149 Member states - Service contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Caen: Pollution tracking and monitoring and rehabilitation

2015/S 149-275741

Contract notice

Services

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
GANIL
boulevard Henri Becquerel, BP 55027
For the attention of: Virginie Launay
14076 Caen
FRANCE
Telephone: +33 231454480
E-mail: launay@ganil.fr
Fax: +33 231454495
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.ganil-spiral2.eu
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
90730000
Description
Pollution tracking and monitoring and rehabilitation.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
Time limit for receipt of requests for documents or for accessing documents: 5.10.2015
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
9.10.2015
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.

----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Caen: Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution

2015/S 149-275741

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
GANIL
boulevard Henri Becquerel, BP 55027
À l'attention de: Virginie Launay
14076 Caen
FRANCE
Téléphone: +33 231454480
E-mail: launay@ganil.fr
Fax: +33 231454495
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ganil-spiral2.eu
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Réalisation de prélèvements, d'analyses physico-chimiques et de radioactivite.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: GANIL — boulevard Henri Becquerel — 14000 Caen.
Code NUTS FR251
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Réalisation de prélèvements, d'analyses physico-chimiques et de radioactivité.
L'appel d'offres comprend 4 lots:
— lot 1: réalisation de prélèvements et analyses physico-chimiques d'eaux résiduaires, d'eaux pluviales, d'effluents liquides entreposés et d'eau de la nappe phréatique,
— lot 2: réalisation de prélèvements et analyses radiologiques d'eaux résiduaires, d'eaux pluviales et d'effluents liquides entreposés,
— lot 3: réalisation de prélèvements et analyses physico-chimiques d'effluents liquides susceptibles d'être radioactifs
— lot 4: réalisation de prélèvements et analyses de radioactivité dans l'environnement.
Ce lot comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles:
— tranche ferme: réalisation de prélèvements et analyses de radioactivité dans l'environnement hors matrice Air,
— tranche optionnelle 1: réalisation de prélèvements et analyses radiologiques pour la matrice Air,
— tranche optionnelle 2: transmission ponctuelle de résultats au Réseau National de Mesure de la radioactivité de l'environnement.
Le volume estimatif des prélevements et des analyses sont de:
Lot 1: 20 prélevements — 100 analyses.
Lot 2: 60 prélevements — 60 analyses.
Lot 3: 30 prélevements — 250 analyses.
Lot 4: 30 prélevements — 50 analyses.
Tranche optionnelle 1: 800 prélevements — 85 analyses.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90730000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Réalisation de prélèvements, d'analyses physico-chimiques et de radioactivité.
L'appel d'offres comprend 4 lots:
— lot 1: réalisation de prélèvements et analyses physico-chimiques d'eaux résiduaires, d'eaux pluviales, d'effluents liquides entreposés et d'eau de la nappe phréatique,
— lot 2: réalisation de prélèvements et analyses radiologiques d'eaux résiduaires, d'eaux pluviales et d'effluents liquides entreposés,
— lot 3: réalisation de prélèvements et analyses physico-chimiques d'effluents liquides susceptibles d'être radioactifs,
— lot 4: réalisation de prélèvements et analyses de radioactivité dans l'environnement.
Ce lot comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles:
— tranche ferme: réalisation de prélèvements et analyses de radioactivité dans l'environnement hors matrice Air,
— tranche optionnelle 1: réalisation de prélèvements et analyses radiologiques pour la matrice Air,
— tranche optionnelle 2: transmission ponctuelle de résultats au Réseau National de Mesure de la radioactivité de l'environnement.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1
1)
Description succincte
Réalisation de prélèvements et analyses physico-chimiques d'eaux résiduaires, d'eaux pluviales, d'effluents liquides entreposés et d'eau de la nappe phréatique,
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90730000
3)
Quantité ou étendue
Réalisation de prélèvements et analyses physico-chimiques d'eaux résiduaires, d'eaux pluviales, d'effluents liquides entreposés et d'eau de la nappe phréatique,
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2
1)
Description succincte
Réalisation de prélèvements et analyses radiologiques d'eaux résiduaires, d'eaux pluviales et d'effluents liquides entreposés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90730000
3)
Quantité ou étendue
Réalisation de prélèvements et analyses radiologiques d'eaux résiduaires, d'eaux pluviales et d'effluents liquides entreposés.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Lot 3
1)
Description succincte
Réalisation de prélèvements et analyses physico-chimiques d'effluents liquides susceptibles d'être radioactifs.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90730000
3)
Quantité ou étendue
Réalisation de prélèvements et analyses physico-chimiques d'effluents liquides susceptibles d'être radioactifs.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Lot 4
1)
Description succincte
Réalisation de prélèvements et analyses de radioactivité dans l'environnement.
Ce lot comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles:
— tranche ferme: réalisation de prélèvements et analyses de radioactivité dans l'environnement hors matrice Air,
— tranche optionnelle 1: réalisation de prélèvements et analyses radiologiques pour la matrice Air,
— tranche optionnelle 2: transmission ponctuelle de résultats au réseau national de mesure de la radioactivité de l'environnement.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90730000
3)
Quantité ou étendue
Réalisation de prélèvements et analyses de radioactivité dans l'environnement.
Ce lot comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles:
— tranche ferme: réalisation de prélèvements et analyses de radioactivité dans l'environnement hors matrice Air,
— tranche optionnelle 1: réalisation de prélèvements et analyses radiologiques pour la matrice Air,
— tranche optionnelle 2: transmission ponctuelle de résultats au réseau national de mesure de la radioactivité de l'environnement.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement GANIL — paiement à 30 jours à réception de la facture.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature (DC1),
— attestation d'assurance civile et professionnelle en cours de validité,
— déclaration du candidat (DC2),
— état annuel des certificats reçus (DC7),
— extrait K-bis ou équivalent datant de moins de 3 mois.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de regroupement d'entreprises une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants; la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Dossier de références de l'entreprise pour des fournitures similaires exécutées dans les cinq dernières années précisant la date, le lieu, les références du client et d'un correspondant, la nature et le montant des opérations effectuées par l'entreprise dans le cadre de son marché, et en particulier les références au CEA, au CNRS et au GANIL,
— certificats de qualifications professionnelles,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose,
— un descriptif de son organisation qualité,
— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— les noms des sous traitants succeptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution du marché, ainsi que la nature et le volume des prestations sous traitées.
Le personnel du titulaire travaillera en zones réglementées, il devra répondre aux exigences suivantes:
Avoir un certificat de non contre indication aux travaux sous rayonnements ionisants, délivré par un médecin du travail habilité,
Être en possession d'un film dosimètre réglementaire
Avoir fait une formation de 3 heures sécurité/radioprotection dispensée par le GANIL.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015-062-VLA
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 5.10.2015
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.10.2015
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Le GANIL est ferme du 3 au 7 août inclu.
Pendant cette période les documents de la consultation ne pourront être envoyés.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance
25 place de la République
14000 Caen
FRANCE
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal de grande instance
25 place de la République
14000 Caen
FRANCE
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
31.7.2015

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