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Procurement Notice Details

Miscellaneous special-purpose machinery [telemanipulator/robotics for dismantling operations]
Bagnols-sur-Cèze, France

Purchaser: CEA Marcoule

07/08/2015 S151 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Bagnols-sur-Cèze: Miscellaneous special-purpose machinery

2015/S 151-278368

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CEA Marcoule
Service commercial, bureau achats projets, bâtiment 181, BP 17171
For the attention of: M. Vannelle
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex
FRANCE
Telephone: +33 466796368
E-mail: charles.vannelle@cea.fr
Fax: +33 466796274
Internet address(es):
General address of the contracting authority: www.cea.fr
Address of the buyer profile: https://avis-de-marchés.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
42990000
Description
Miscellaneous special-purpose machinery.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
25.9.2015 - 17:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Bagnols-sur-Cèze: Machines diverses à usage spécifique

2015/S 151-278368

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CEA Marcoule
Service commercial, bureau achats projets, bâtiment 181, BP 17171
À l'attention de: M. Vannelle
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 466796368
E-mail: charles.vannelle@cea.fr
Fax: +33 466796274
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marchés.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures et prestations liées à l'approvisionnement d'un procédé télé-opéré dextre pour le chantier de démantèlement d'une cellule d'installation nucléaire.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA Marcoule — Gard — 30200 Bagnols-sur-Cèze — France.
Code NUTS
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Les prestations à réaliser sont les suivantes:
— poste 1: fourniture du procédé télé-opéré dextre,
— poste 2: réalisation des essais de conformité en usine (tests unitaires, de validation et d'intégration),
— poste 3: organisation de la maintenance:
– définition de la maintenance (arborescence logistique et plan de maintenance),
– gestion des obsolescences,
— poste 4: fourniture du dossier utilisateur (DU),
— poste 5: expédition sur le site d'intégration,
— poste 6: montage sur le site d'intégration — contrôles et essais de conformité sur le site d'intégration,
— poste 7: réception — transfert de propriété.
6 options sont également prévues:
— option 1: mise en cocon, entreposage mensuel et remise en service des équipements,
— option 2: réalisation des activités de maintien en conditions opérationnelles et sûres (MCOS),
— option 3: forfait formation opérateur,
— option 4: fourniture d'une centrale hydraulique standard (en cas de procédé hydraulique),
— option 5: fourniture d'un ombilic spécifique,
— option 6: mission d'expertise.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42990000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Une description complète des prestations est faite dans les documents d'appel d'offres, téléchargeables sur le site https://avis-de-marches.cea.fr sous la référence B15-160-CV.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Voir le paragraphe II.1.5) du présent avis, et le dossier de consultation des entreprises.
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— financement par ressources propres,
— paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après livraison ou exécution.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement momentané d'entreprises solidaires (GMES). La présentation en groupement n'est prise en compte que dans la mesure où la convention de groupement est jointe au dossier de candidature. Important: une société ne peut faire acte de candidature plusieurs fois (ex: candidature individuelle et candidature en cotraitance dans le cadre d'un groupement ou de plusieurs groupements) sous peine d'entraîner le rejet de toutes les candidatures auxquelles cette société participerait.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements et formalités sont indiqués dans le règlement particulier d'appel d'offres.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements et formalités sont indiqués dans le règlement particulier d'appel d'offres.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements et formalités sont indiqués dans le règlement particulier d'appel d'offres.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
B15-160-CV
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.9.2015 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
— contact commercial: M. Vannelle +33 466796368,
— contact technique: M. Blanc +33 466339481.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs.
Capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr . Référence: B15-160-CV. Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien «autorités de certification acceptées» à l'adresse https://avis-demarches.cea.fr
2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
«En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur».
Les candidatures et les offres peuvent être remises électroniquement (voir ci-dessus) ou en 3 exemplaires papier.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
TGI de Marseille
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille cedex 6
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du TGI de Marseille
13281 Marseille Cedex 6
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
4.8.2015



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