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Procurement Notice Details

Scanning electron microscopes
Bagnols-sur-Cèze, France

Purchaser: CEA Marcoule

08/08/2015 S152 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Bagnols-sur-Cèze: Scanning electron microscopes

2015/S 152-280125

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CEA Marcoule
Service commercial, bureau achats logistique et équipements
For the attention of: Nicolas Nalin
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex
FRANCE
Telephone: +33 466791851
E-mail: nicolas.nalin@cea.fr
Fax: +33 466796274
Internet address(es):
General address of the contracting authority: www.cea.fr
Address of the buyer profile: https://avis-de-marches.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
38511100
Description
Scanning electron microscopes.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
30.9.2015 - 17:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.

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Original Text (in French)
----------------------------------------------------


I.II.III.IV.VI.
France-Bagnols-sur-Cèze: Microscopes électroniques à balayage

2015/S 152-280125

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CEA Marcoule
Service commercial, bureau achats logistique et équipements
À l'attention de: Nicolas Nalin
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 466791851
E-mail: nicolas.nalin@cea.fr
Fax: +33 466796274
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'un microscope électronique a balayage MEB — FEG.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA Marcoule — BP 17171 — 30207 Bagnols-sur-Cèze.
Code NUTS FR812
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La fourniture d'un microscope électronique a balayage MEB — FEG en vue du remplacement du matériel possédé actuellement par le CEA. L'instrument sera installé par le titulaire dans le bâtiment 208 du CEA Marcoule.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38511100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Prestations fermes:
Les approvisionnements.
La fourniture de l'équipement, équipé de ses accessoires (détecteurs, caméra CCD) et des logiciels nécessaires à son bon fonctionnement.
La fourniture de logiciel de pilotage, ainsi que toute les cartes interface nécessaires, et les caractéristiques du micro-ordinateur de type PC permettant le pilotage de l'équipement.
Les opérations d'emballage, transport, livraison et manutention nécessaires.
L'assemblage de l'équipement sur le site.
L'assemblage, le montage, les essais, et la mise en service de l'équipement.
La formation du personnel du laboratoire à l'utilisation et à l'entretien courant de l'équipement et des logiciels associés, conformément au paragraphe 3.9 du CDC.
La remise du dossier constructeur, si possible rédigée en français, relative à l'équipement et aux logiciels associés.
Prestations optionnelles (chiffrage facultatif):
— un onduleur (destiné à garantir une stabilité de l'alimentation en courant),
— un système permettant d'avoir une vue d'ensemble de l'échantillon et de la chambre,
— un système de compensation de charge,
— un dispositif de nettoyage de l'échantillon et de son environnement,
— un système de navigation permettant de se positionner précisément sur une zone préalablement repérée sur une image à faible grandissement,
— un système permettant de diminuer le temps et le bruit de fonctionnement de la pompe primaire.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: .
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie cautionnable.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par ressources propres.
Les règlements interviendront à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après exécution, par virement.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le soumissionnaire a la possibilité de répondre en groupement avec d'autres entreprises.
La forme juridique que devra revêtir ce groupement d'entreprises est celle du groupement momentané d'entreprises solidaire (GMES) ou à défaut GMEC avec solidarité du mandataire.
La présentation en groupement ne sera prise en compte que si la convention de groupement (a minima sa version projet) est jointe à la candidature.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir article 4.1 du règlement particulier d'appel d'offres (RPAO).
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir article 4.1 du règlement particulier d'appel d'offres (RPAO).
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir article 4.1 du règlement particulier d'appel d'offres (RPAO).
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
B15-0397-NN
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30.9.2015 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le RPAO, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne:
1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien «autorités de certification acceptées» à l'adresse https://avisdemarches.cea.fr
2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction, et n° de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou mél, au: CEA/Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques, service du référentiel, du Conseil et des analyses, DAPS/SRCA, bâtiment 482, point courrier n° 70, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, France.
Adresse courriel: daps-srca@cea.fr
Fax +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001, le CEA/Marcoule précise que les prestations effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées a posteriori conformément aux exigences des normes, et que cette évaluation est prise en compte dans l'analyse des dossiers commerciaux.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Marseille
13281 Marseille Cedex 6
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du TGI de Marseille
13281 Marseille Cedex 6
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
5.8.2015

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