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Procurement Notice Details

Research, testing and scientific technical simulator [heating rods for the 'coal' (coolability of a fuel assembly during loca) experiment][repost]
Saint-Paul-lès-Durance, France

Purchaser: IRSN
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=58706

08/08/2015 S152 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Saint-Paul-lès-Durance: Research, testing and scientific technical simulator

2015/S 152-279919

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
IRSN
BP 03, CEN de Cadarache
Contact point(s): Brigitte Marcel, acheteur
For the attention of: M. Marcel Brigitte
13115 Saint-Paul-lès-Durance
FRANCE
Telephone: +33 442199460
E-mail: brigitte.marcel@irsn.fr
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.irsn.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: IRSN
boîte postale 03, centre de Cadarache
Contact point(s): DAFCJ BFCA bâtiment 720
For the attention of: Mme Marcel Brigitte
13115 Saint-Paul-lès-Durance
Telephone: +33 442199460
E-mail: brigitte.marcel@irsn.fr
Internet address: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=265383&orgAcronyme=s2d
Tenders or requests to participate must be sent to: IRSN
boîte postale 3, centre de Cadarache
Contact point(s): DAFCJ BFCA bâtiment 720
For the attention of: Mme Marcel Brigitte
13115 Saint-Paul-lès-Durance
Telephone: +33 442199460
E-mail: brigitte.marcel@irsn.fr
Internet address: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=265383&orgAcronyme=s2d
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
38970000
Description
Research, testing and scientific technical simulator.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
25.9.2015 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
English. French.

----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Saint-Paul-lès-Durance: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique

2015/S 152-279919

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
IRSN
BP 03, CEN de Cadarache
Point(s) de contact: Brigitte Marcel, acheteur
À l'attention de: M. Marcel Brigitte
13115 Saint-Paul-lès-Durance
FRANCE
Téléphone: +33 442199460
E-mail: brigitte.marcel@irsn.fr
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.irsn.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: IRSN
boîte postale 03, centre de Cadarache
Point(s) de contact: DAFCJ BFCA bâtiment 720
À l'attention de: Mme Marcel Brigitte
13115 Saint-Paul-lès-Durance
Téléphone: +33 442199460
E-mail: brigitte.marcel@irsn.fr
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=265383&orgAcronyme=s2d
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: IRSN
boîte postale 3, centre de Cadarache
Point(s) de contact: DAFCJ BFCA bâtiment 720
À l'attention de: Mme Marcel Brigitte
13115 Saint-Paul-lès-Durance
Téléphone: +33 442199460
E-mail: brigitte.marcel@irsn.fr
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=265383&orgAcronyme=s2d
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Environnement
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Crayons COAL instrumentés.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Cadarache bâtiment 327, 13115 Saint-Paul-lès-Durance.
Code NUTS FR824
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
L'IRSN projette de conclure un marché portant sur la fourniture de 60 à 90 crayons chauffants pour le dispositif d'essai COAL et leur prototype.
La version anglaise sera envoyée sur demande.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38970000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Fourniture de 60 crayons chauffants pour le dispositif d'essai COAL, après validation d'un prototype.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Fabrication de 30 crayons supplémentaires.
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 9 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats pourront soumissionner sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec un mandataire unique. Une même entreprise ne peut être présente dans plusieurs candidatures que ce soit en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de candidature sous forme de groupement conjoint, le mandataire sera un mandataire solidaire. Si le titulaire crée une société de projet ad hoc, en vue de la signature et de l'exécution du contrat, cette société doit regrouper l'ensemble des membres du groupement. La forme juridique, la capitalisation, l'actionnariat initial, les conditions de sa pérennité, de son ouverture de son évolution et, d'une manière générale, les caractéristiques essentielles et les relations contractuelles avec ou entre ses partenaires (actionnaires, prêteurs, investisseurs etc.) seront présentés par les candidats dans leur dossier de candidature. L'IRSN se réserve la possibilité de contrôler, d'encadrer et d'agréer selon les modalités à préciser au cours de l'appel d'offre restreint les changements dans la composition des détenteurs du capital social et des quasi-fonds propres de la société de projet ainsi que dans le contrôle direct ou indirect de la société de projet au sens des articles L.233-1 et suivants du code du commerce. Le groupement ne pourra être modifié sauf accord préalable de l'IRSN.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Conditions particulières sécurisées d'accès au site de Cadarache, si campagne de qualification faite chez IRSN.
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le formulaire Dc2 «Déclaration du candidat» et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tous autres documents contenant l'ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que tous les justificatifs précédemment mentionnés, le formulaire Dc1 «Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants» ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement. Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm — lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe — en cas d e groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, — la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire — un extrait du K bis — les attestations sur l'honneur du candidat prévues au Dc1-Paragraphe F.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le candidat (individuel ou en cas de groupement candidat, chaque membre d'un groupement, chacun en ce qui le concerne), devra produire à l'appui de sa candidature:
— un document exhaustif prouvant l'expérience du candidat et ses compétences, dans le domaine concerné par l'objet du marché, sur les 3 dernières années,
— la liste des moyens humains et techniques du candidat,
— des exemples de réalisations antérieures similaires permettant de prouver son aptitude à réaliser des crayons chauffants,
— un descriptif de son organisation qualité: certification qualité conforme ou système qualité en conformité avec la norme ISO 9001,
— une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation ainsi que la structure de l'entreprise: les effectifs, l'organisation,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique,
— les qualifications professionnelles de ses effectifs en lien avec l'objet du marché.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
1. Prix ......... points/100. Pondération 40
2. Organisation et moyens. Pondération 10
3. Appropriation besoin et expérience. Pondération 40
4. Planning. Pondération 10
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CAD_COAL_CRAY
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis sur un profil d’acheteur
Numéro de l'avis au JOUE: 2015/S 62-108130 du 28.3.2015
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.9.2015 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
anglais. français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Précisions sur les conditions de remise des dossiers de candidature: l'IRSN gère ses procédures de dépôt de candidature ou de passation de marchés sur la plateforme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr/
1. Accès à la plateforme pour pouvoir consulter et répondre aux dossiers d'achats de l'IRSN: les soumissionnaires devront s'inscrire sur la plateforme dématérialisée à l'adresse https://www.marchespublics.gouv.fr (AAPC, AOR), suite à quoi, ils pourront participer à la suite de la procédure. En cas d'envoi électronique, le Dc1, ainsi que tout document dont la fourniture serait requise, doivent faire l'objet d'une signature électronique individuelle. La simple signature électronique du fichier zip les contenant n'est pas suffisante. Les certificats de signature électronique doivent répondre aux conditions fixées par l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique. Les signatures manuscrites scannées ne sont pas admises. Les candidats sont invités à renseigner le formulaire d'identification prévu à cet effet sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr . L'heure fixée pour le dépôt des plis papier et électronique est celle de paris. La plateforme met à disposition des soumissionnaires des manuels d'aide à l'utilisation, ainsi qu'un support téléphonique, accessibles depuis la plateforme. Remarque: il est indispensable de bien renseigner le champ «E_Mail» lors de de l'inscription sur la plateforme dématérialisée, cette adresse étant utilisée pour les échanges électroniques avec l'IRSN.
2. Envoi par courrier postal ou dépôt par coursier à défaut, les candidats pourront faire parvenir un dossier de candidature au format «Papier» (format classeur A4) à l'adresse: IRSN, à l'attention de Brigitte Marcel, bâtiment 720, BP 3, 13115 Saint-Paul-lès-Durance, France. Les dossiers d'offres seront transmis à l'IRSN sous pli cacheté portant la mention «Appel d'offre-irsn/dafcj-bfca/2015-14051-002 — ne pas ouvrir»les dossiers d'offre devront être déposées contre récépissé (les jours ouvrés de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 16:00) à l'adresse indiquée au point I.1 ou parvenir par pli recommandé avec accusé de réception (ou tout autre moyen permettant de donner date certaine à la réception) à l'adresse indiquée au point I.1, avant la date et l'heure indiquées au point IV.3.4, à savoir: institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, DACJ/BFCA, à l'attention de Brigitte Marcel, bâtiment 720, BP 3, 13115 Saint-Paul-lès-Durance, France. En cas de livraison par coursier, prendre rendez-vous 48h à l'avance minimum. Les candidatures qui parviendraient à l'IRSN après la date et l'heure limites indiquées au point IV.3.4, ou sous pli non cacheté, ne seront pas retenues. Les candidatures seront remises en 3 exemplaires papier un original identifié et 2 copies dont une reproductible), ainsi que sur support informatique (cd ou clé usb) en 2 exemplaires. En cas de divergence, les mentions de l'exemplaire original prévaudront sur celles des autres versions. Les documents officiels éventuellement fournis par les candidats (certificats, ...), établis en langue étrangère, devront faire l'objet d'une traduction assermentée en langue française.
B. Divers:
— les textes légaux et réglementaires mentionnés dans le présent avis sont consultables sur le site: http://www.legifrance.gouv.fr
— la monnaie de référence de la procédure et du contrat est l'euro,
— le candidat établi dans un État autre que la France produit une attestation sur l'honneur attestant de la régularité de sa situation au regard des règles et procédures de l'état dans lequel il est établi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027 Cergy Pontoise
E-mail: greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027 Cergy-Pontoise
E-mail: greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
4.8.2015


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