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Procurement Notice Details

Optical instruments [optics for divertor and antennas for seven infrared endoscopes - for the tungsten (w) environment in steady-state tokamak (west) project][repost]
Saint-Paul-lez-Durance, France

Purchaser: CEA Centre de Cadarache
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=60913

11/08/2015 S153 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Saint-Paul-lez-Durance: Optical instruments

2015/S 153-282060

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CEA Centre de Cadarache
DEN/CAD/DSTG/SC — bâtiment 122
Contact point(s): Acheteur
For the attention of: Florian Garrel
13108 Saint-Paul-lez-Durance
FRANCE
Telephone: +33 442257658
E-mail: florian.garrel@cea.fr
Internet address(es):
General address of the contracting authority: www.cea.fr
Address of the buyer profile: https://avis-de-marches.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
38600000
Description
Optical instruments.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
30.9.2015 - 15:30
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Saint-Paul-lez-Durance: Instruments d'optique

2015/S 153-282060

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CEA Centre de Cadarache
DEN/CAD/DSTG/SC — bâtiment 122
Point(s) de contact: Acheteur
À l'attention de: Florian Garrel
13108 Saint-Paul-lez-Durance
FRANCE
Téléphone: +33 442257658
E-mail: florian.garrel@cea.fr
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fabrication des optiques des visées divertor et antennes de 7 endoscopes infrarouges qui seront installés dans le Tore Supra dans le cadre du projet WEST du CEA/Cadarache.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
L'installation Tore Supra est un Tokamak supraconducteur en exploitation depuis 1988 à Cadarache, dédié à l'étude des technologies des réacteurs de fusion à venir et en permanente évolution pour s'adapter aux nouvelles thématiques de recherche et optimiser les scénarios plasma pour le projet ITER.
À ce titre, dans le cadre du projet WEST (Tungsten Environment in Steady-state Tokamak), la configuration magnétique de Tore Supra doit être modifiée afin d'obtenir un plasma ayant les mêmes caractéristiques qu'ITER et tester différents scénarios de plasma.
Le défi consiste à faire évoluer les performances du Tokamak en réalisant à Tore Supra des tests de composants à haut flux en tungstène en lieu et place du carbone, dans des conditions de plasma proches de celles d'ITER.
La configuration des assemblages doit minimiser les risques d'endommagement de ces composants par les flux thermiques reçus. Un système de thermographie infrarouge par endoscopes optiques, objets de cet AAPC, permettra de mesurer la température de surface en 2D des composants soumis au flux thermiques
Le projet WEST permettra des avancées significatives sur ces sujets et l'ouverture vers des partenaires industriels et académiques.
En mission de base, le Titulaire aura en charge:
— la revue des plans de fabrication opto-mécanique,
— la définition des procédures et moyens de fabrication,
— les approvisionnements nécessaires à la réalisation de l'ensemble de la fourniture,
— la fabrication des éléments (optiques avec leur traitement anti-reflet et pièces mécaniques associées),
— le montage des optiques dans les pièces mécaniques correspondantes (modules optiques), et l'assemblage des modules dans les fûts optiques fournis,
— l'ensemble des contrôles, calculs et tests, nécessaires au montage, à l'assemblage, et le contrôle optique final,
— la mise à disposition ou la fabrication de tous les outillages et bancs nécessaires à la fabrication et contrôles des éléments,
— l'emballage, le transport et la livraison des éléments,
— la réparation des éléments constatés défectueux suite à la recette sur site effectuée par le CEA,
— l'ensemble de la documentation associée.
La mission optionnelle concerne la fourniture de:
— 8 miroirs M l,
— 32 miroir M2 et MB,
— miroirs M4.
L'option sera levée par courrier au plus tard avant la réception de la mission de base.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38600000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalité de financement: budget propre de l'établissement public, cofinancement et part de chacun des cofinanceurs.
Modalité de paiement: règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après livraison ou exécution, les prix proposés sont forfaitaires et fermes.
Les prix incluent tous les frais (documentation, déplacement sur Cadarache et dans un rayon de 50 km autour de Cadarache).
Les prix seront établis aux conditions économiques du mois de la date limite de remise de l'offre et suivants les dispositions contenues dans le projet de marché joint au présent dossier de consultation.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec solidarité du mandataire ou groupement solidaire.
Pour l'attribution du marché, le CEA pourra imposer de modifier la forme du groupement si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
Le mandataire communiquera au CEA la convention de groupement au plus tard à la date de remise de son offre.
En cas de groupement ou de sous-traitance chaque entreprise devra fournir les documents énoncés en III.2.
Si le candidat envisage de sous-traiter une partie du marché, il devra faire connaître , lors de la remise de son offre, l'identité, l'adresse de son (ou de ses) sous-traitant (s) et la nature des parties sous-traitées. Les sous-traitants pourront également être déclarés en cours d’ exécution de la commande. Le recours à la soustraitance sera effectué dans le cadre de la loi 75-1334 du 31.12.1975, modifiée par la loi n° 200 1-1108 du 11.12.2001 portant mesure urgentes de réformes à caractère économique et financier (loi «Murcef»).
Le CEA pourra demander la communication du (ou des) contrat(s) de sous-traitance et pourra ne pas accepter un (ou des) sous-traitant(s) proposé(s).
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’ un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant,
— l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
Le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l’ économie et des finances:
http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm
Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— la copie du ou des jugements prononcés s’ il est en redressement judiciaire
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’ établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
«Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’ il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’ exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant».
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le candidat devra fournir:
— une note décrivant les références et les compétences datées et détaillées du candidat dans le domaine objet de la prestation,
— une liste des ressources et compétences disponibles (moyens humains et techniques). Le candidat présentera pour chacun des métiers concerné une pyramide d’ expérience de son personnel (nombre de salariés et d'années d'expérience),
— une plaquette de présentation de l’entreprise décrivant précisément son organisation,
— un descriptif de son organisation qualité: certification qualité conforme ou système qualité en conformité avec la norme ISO 9001 version 2000, ISO 14000 et OHSAS 18001,
— les résultats en matière de sécurité (taux de fréquence des accidents survenus au personnel du candidat et de ses soustraitants pendant les 3 dernières années, taux de gravité, objectifs de politique sécurité.
«Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’ il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’ exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant».
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
1. Prix. Pondération 50%
2. Technique. Pondération 45%
3. Qualité/sécurité/environnement (QSE). Pondération 5%
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
B15-221-CLG
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30.9.2015 - 15:30
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
II.1.2) Type de marché et lieu d ’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestations de services:
Lieu principal de prestation:
CEA Centre de Cadarache.
III.2.4) Marchés réservés: non.
Critères de sélection des candidatures:
Le CEA procédera à l’ analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
Capacité professionnelle au travers notamment des aspects suivants:
— compétences, et références dans les domaines objet de la prestation,
— capacité financière.
«Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics».
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA, dans la démarche d’ amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’ autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’ expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s’ inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’ utilisation en ligne.
1. Se doter d ’un certificat électronique de classe 2 minimum.
2. Conditions d’ utilisation et pré-requis techniques:
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’ obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d’Offres du CEA.
En effet, la délivrance de celui-ci par l’ organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.
Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne.
Où obtenir un certificat électronique?
Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des autorités de certification qui les émettent. La liste des autorités de certification référencées par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie est présentée sur le site de la direction générale de la modernisation de l'État.
Pour tout problème, vous pouvez contacter:
Hotline ATEXO: 0820207743
Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache, (sous réserve qu’un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) service commercial, bâtiment 122, en trois exemplaires sous double enveloppe avec la mention: ne pas ouvrir — B15-221-CLG
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’ un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier à:
CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — service du référentiel du Conseil et des analyses — DAPS/SRCA — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d’ écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance
6 rue Joseph Autran
Marseille Cedex 06 Marseille Cedex 06
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal de grande instance
6 rue Joseph Autran
Marseille Cedex 06 Marseille Cedex 06
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.7.2015


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