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Procurement Notice Details

Operating-theatre devices [dosimetry - medical][repost]
Nice, France

Purchaser: CHU Nice
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=61320

27/08/2015 S165 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Nice: Operating-theatre devices

2015/S 165-301352

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CHU Nice
4 avenue Reine Victoria, CS 91179
For the attention of: M. Bouvier Muller Emmanuel
06003 Nice Cedex 1
FRANCE
Telephone: +33 492034684
E-mail: cell-cent-march@chu-nice.fr
Fax: +33 492034437
Internet address(es):
Address of the buyer profile: https://www.achats-hopitaux.com
Further information can be obtained from: CHU de Nice hôpital de Cimiez renseignements d'ordre technique: pôle de biologie-pathologie M. Maslard Tél: +33 492034235 ou M. Maurel Tél: +33 492039046 Renseignements d'ordre administratif: Cellule des marchés Mme Allasia Tél: +33 492034252 ou Mme Pedreno Tél: +33 492034684
4 avenue Reine Victoria, CS 91179
06003 Nice Cedex 1
Internet address: https://www.achats-hopitaux.com
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: CHU de Nice pôle de biologie-pathologie unité fournitures et prestations médico-techniques
4 avenue Reine Victoria, CS 91179
For the attention of: Mme Maslard Mathilde
06003 Nice Cedex 1
Telephone: +33 0492034235
E-mail: maslard.m@chu-nice.fr
Fax: +33 0492034437
Internet address: https://www.achats-hopitaux.com
Tenders or requests to participate must be sent to: CHU de Nice — hôpital de Cimiez — cellule des marchés — Grand Hôtel 1er étage
4 avenue Reine Victoria, CS 91179
06003 Nice Cedex 1
Telephone: +33 0492034252
Internet address: https://www.achats-hopitaux.com
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
33162100, 33115100, 33141000, 50420000
Description
Operating-theatre devices.
CT scanners.
Disposable non-chemical medical consumables and haematological consumables.
Repair and maintenance services of medical and surgical equipment.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
5.10.2015 - 15:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Nice: Équipement pour bloc opératoire

2015/S 165-301352

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CHU Nice
4 avenue Reine Victoria, CS 91179
À l'attention de: M. Bouvier Muller Emmanuel
06003 Nice Cedex 1
FRANCE
Téléphone: +33 492034684
E-mail: cell-cent-march@chu-nice.fr
Fax: +33 492034437
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHU de Nice hôpital de Cimiez renseignements d'ordre technique: pôle de biologie-pathologie M. Maslard Tél: +33 492034235 ou M. Maurel Tél: +33 492039046 Renseignements d'ordre administratif: Cellule des marchés Mme Allasia Tél: +33 492034252 ou Mme Pedreno Tél: +33 492034684
4 avenue Reine Victoria, CS 91179
06003 Nice Cedex 1
Adresse internet: https://www.achats-hopitaux.com
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de Nice pôle de biologie-pathologie unité fournitures et prestations médico-techniques
4 avenue Reine Victoria, CS 91179
À l'attention de: Mme Maslard Mathilde
06003 Nice Cedex 1
Téléphone: +33 0492034235
E-mail: maslard.m@chu-nice.fr
Fax: +33 0492034437
Adresse internet: https://www.achats-hopitaux.com
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CHU de Nice — hôpital de Cimiez — cellule des marchés — Grand Hôtel 1er étage
4 avenue Reine Victoria, CS 91179
06003 Nice Cedex 1
Téléphone: +33 0492034252
Adresse internet: https://www.achats-hopitaux.com
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
Santé
Autre: Organisme de droit public
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et prestation de dosimétrie passive et interne au profit du CHU de Nice.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHU de Nice, 06003 Nice Cedex 1.
Code NUTS FR823
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Justification d’un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Autres renseignements: accord cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la Directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et prestation de dosimétrie passive et interne au profit du CHU de Nice.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33162100, 33115100, 33141000, 50420000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande passé sans minimum ni maximum.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Information sur les lots

Lot nº: 1
1)
Description succincte
Fourniture de dosimétrie poitrine, bague, et cristallin pour le suivi dosimétrique des agents; dosimétrie poitrine et extrémité pour les études de poste; et dosimétrie poitrine pour la dosimétrie d'ambiance.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33162100, 33115100, 33141000, 50420000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)
Description succincte
Fourniture de dosimétrie cristallin pour les études de poste.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33162100, 33115100, 33141000, 50420000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)
Description succincte
Prestation de dosimétrie interne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33162100, 33115100, 33141000, 50420000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR HT et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
Conformément au Décret nş 2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 EUR doit s'ajouter aux intérêts moratoires.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 — (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent).
Déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales.
B) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir.
C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles l. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail.
D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées.
E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts.
Féclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée.
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés.
Focuments relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (Dc2 — ancien Dc5 ) dûment remplie et signée.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (Dc2 ancien Dc5).
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien Dc5).
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015-038-POLEBIO
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5.10.2015 - 15:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Le candidat proposera une présentation technique et une visite sur un site de son choix pour chaque lot ou pour les trois simultanés en cas de réponse aux trois lots.
Fourniture d'échantillons (Cf. R.C. Page 13/14) à parvenir au plus tard le 2.10.2015 à 15:00 à l'unité Laboratoire de la DAHAL Mme Maslard, hôpital de Cimiez, Grand Hôtel 1er étage, 4 avenue Reine Victoria CS 91179 — 06003 Nice Cedex 1.
Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
Format papier: Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail)
Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1
Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé
Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus)
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'effet du marché: date de notification au titulaire.
Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.1.2016.
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nice
33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
06359 Nice Cedex 4
E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 492041313
Adresse internet: http://www.ta-nice.juradm.fr
Fax: +33 493557831
Organe chargé des procédures de médiation
Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
boulevard Paul Peytral
13282 Marseille
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Nice
33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
06359 Nice Cedex 4
E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 492041313
Adresse internet: http://www.ta-nice.juradm.fr
Fax: +33 493557831
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
24.8.2015

http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.