Business
Opportunities /
Tenders
by product
by date
email alerts
Market
Intelligence
Reports
Buyers Guide
by name
by product
post a supplier
Conferences
by category
by date
post a conference
Links
links
Terms of Use
© 2002 NuclearMarket
|Home | Members | Site Map | Advertise | Contact Us|


IMPORTANT NOTE:
The notice below has expired - To receive our email alerts in the future please click here for a free trial.

Procurement Notice Details

Compliance software package [includes dosimetry related systems/software etc - medical]
Nancy, France

Purchaser: CHU Nancy

05/09/2015 S172 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Nancy: Compliance software package

2015/S 172-312350

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CHU Nancy
29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Contact point(s): Direction des services économiques — secteur marchés publics
For the attention of: Mlle Quenette Emilie
54035 Nancy
FRANCE
Telephone: +33 383851244
E-mail: e.quenette@chu-nancy.fr
Fax: +33 383852171
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.chu-nancy.fr
Address of the buyer profile: https://www.achats-hopitaux.com
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
48170000, 72267000, 72261000
Description
Compliance software package.
Software maintenance and repair services.
Software support services.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
Time limit for receipt of requests for documents or for accessing documents: 12.10.2015 - 16:00
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
12.10.2015 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------


I.II.III.IV.VI.
France-Nancy: Logiciels de vérification de conformité

2015/S 172-312350

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CHU Nancy
29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Point(s) de contact: Direction des services économiques — secteur marchés publics
À l'attention de: Mlle Quenette Emilie
54035 Nancy
FRANCE
Téléphone: +33 383851244
E-mail: e.quenette@chu-nancy.fr
Fax: +33 383852171
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chu-nancy.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy qui constituera un groupement de coopération sanitaire de moyens avec le Centre Chirurgicale Emile Gallé au 1.1.2016 et l'institut de Cancérologie de Lorraine (Icl) Alexis-Vautrin de Nancy Brabois se sont constitués en groupement de commandes, pour l'acquisition, la mise en service, la maintenance et la formation d'un logiciel de gestion de la dosimétrie patient en imagerie (catégories homogènes 36082, 67074).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Chru de Nancy — CCEG — institut de Cancérologie de Lorraine, 54000 Nancy.
Code NUTS FR411
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy qui constituera un groupement de coopération sanitaire de moyens avec le Centre Chirurgicale Emile Gallé au 1.1.2016 et l'institut de Cancérologie de Lorraine (Icl) Alexis-Vautrin de Nancy Brabois se sont constitués en groupement de commandes, pour l'acquisition, la mise en service, la maintenance et la formation d'un logiciel de gestion de la dosimétrie patient en imagerie.
Le descriptif des prestations attendues est précisé au CCTP.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Le marché sera exécutoire à compter de la date de sa notification, pour une durée de 4 ans.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48170000, 72267000, 72261000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Le présent marché est établi sous forme de marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 EUR (HT).
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Les candidats doivent formuler une offre pour les prestations supplémentaires obligatoire ci-dessous, (sous peine d'irrégularité de l'offre):
— pSEO: Développement du DACS à la Médecine Nucléaire
La prestation supplémentaire suivante est, quant à elle, facultative:
— pSEF: Récupération des informations dosimétrie d'appareils non-connectés.
Les options libres à l'initiative des candidats sont également admises.
Le pouvoir adjudicateur choisira souverainement de retenir ou non chacun des prestations définies ci-dessus dans sa décision d'attribution du marché.
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Néant.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalités de financement: budget général du CHRU de Nancy.
Modalités de paiement:
Pour le CHRU Paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.
Pour ICL Paiement à la date d'échéance indiquée sur la facture par virement sur compte bancaire.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (Dc2 ou forme libre), qu'il:
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts;
2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L.8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail;
3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
4°a, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L.5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre);
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre);
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: (dc 2 ou forme libre)
— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
(dc 2 ou forme libre)
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— descriptions et/ou photographies des fournitures.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
1. Prix (Le montant de l'ensemble de la prestation due dans le cadre du présent marché (licences, installation, paramétrage, formations, interfaces, connexion des modalités, ect.), le coût de connexion des modalités, le coût de renouvellement, le coût de 5 années de maintenance). Pondération 50
2. Valeur technique. Pondération 30
3. Valeur qualitative. Pondération 20
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO 15096 DSI
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 12.10.2015 - 16:00
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.10.2015 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Afin de procéder à l'évaluation de la note technique, plusieurs présentations sont prévues. Chaque candidat sera convoqué aux présentations du logiciel par courrier adressé via la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com, au moins 10 jours avant la date prévue pour l'audition. La convocation précisera le lieu et l'heure de tenue des auditions (cf.article 9 du règlement de la consultation).
Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter:
Renseignement d'ordre administratif:
Secteur des Marchés Publics du CHRU de Nancy — tél.: +33 383851244 — fax.: +33 383852171
les candidats peuvent également obtenir les renseignements complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur candidature en transmettant, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — e.quenette@chu-nancy.fr/k.ernst@chu-nancy.fr ou via le module «Échange — dépôt spontané» disponible sur la plate-formehttps://www.achats-hopitaux.com
Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des candidature. Ce dossier est disponible à l'adresse indiquée ci-avant pour la remise des offres, et auprès du contact mentionné pour les renseignements d'ordre administratifs.
en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 14.12.2009, les candidats ont également la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce), à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com.
Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu « Votre espace » pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule l'identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
Conformément à l'article 56-ii-2 du Code des marchés publics visant les achats de fourniture de matériels informatiques et de services informatiques d'un montant supérieur à 90 000 EUR HT, le candidat à l'obligation de transmettre sa candidature et son offre par voie dématérialisée.
Le CHRU se réserve le droit d'apporter, au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres fixée à l'avis d'appel public à la concurrence, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nancy
5 place Carrière, CO no 38
54036 Nancy Cedex
E-mail: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Adresse internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr
Fax: +33 383174350
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du Tribunal administratif de Nancy
5 place Carrière, CO no 38
54036 Nancy Cedex
E-mail: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Adresse internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr
Fax: +33 383174350
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
31.8.2015

http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.