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Procurement Notice Details

Scientific installations [x-ray irradiator with imaging capabilities][repost]
France

Purchaser: Inserm
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=61803

26/09/2015 S187 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Bordeaux: Scientific installations

2015/S 187-338409

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Inserm
Institut François Magendie, 146 rue Léo-Saignat
For the attention of: M. Leconte Philippe
33077 Bordeaux
FRANCE
Telephone: +33 557573600
E-mail: dr-bordeaux@inserm.fr
Fax: +33 557573655
Internet address(es):
Address of the buyer profile: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Further information can be obtained from: Inserm
18003604800908
Institut François Magendie Délégation régionale, 146 rue Léo-Saignat
Contact point(s): Mme Sandrine Aceti
33077 Bordeaux Cedex
E-mail: appel-offre.bordeaux@inserm.fr
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: Inserm
18003604800908
Institut François Magendie Délégation régionale, 146 rue Léo-Saignat
For the attention of: Mme Aceti Sandrine
33077 Bordeux Cedex
Telephone: +33 557573646
E-mail: appel-offre.bordeaux@inserm.fr
Internet address: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=271359&orgAcronyme=f2h
Tenders or requests to participate must be sent to: Inserm
institut François Magendie Délégation régionale, 146 rue Léo-Saignat
33077 Bordeaux Cedex
Internet address: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
45214630, 38580000
Description
Scientific installations.
Non-medical equipment based on the use of radiations.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
9.11.2015 - 12:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Bordeaux: Installations scientifiques

2015/S 187-338409

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Inserm
Institut François Magendie, 146 rue Léo-Saignat
À l'attention de: M. Leconte Philippe
33077 Bordeaux
FRANCE
Téléphone: +33 557573600
E-mail: dr-bordeaux@inserm.fr
Fax: +33 557573655
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Inserm
18003604800908
Institut François Magendie Délégation régionale, 146 rue Léo-Saignat
Point(s) de contact: Mme Sandrine Aceti
33077 Bordeaux Cedex
E-mail: appel-offre.bordeaux@inserm.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Inserm
18003604800908
Institut François Magendie Délégation régionale, 146 rue Léo-Saignat
À l'attention de: Mme Aceti Sandrine
33077 Bordeux Cedex
Téléphone: +33 557573646
E-mail: appel-offre.bordeaux@inserm.fr
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=271359&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Inserm
institut François Magendie Délégation régionale, 146 rue Léo-Saignat
33077 Bordeaux Cedex
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
Santé
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'un irradiateur aux rayons X avec imagerie intégrée.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Unité Inserm 1029 — campus de Talence — bat 2 rdc — allée Geoffroy St-Hillaire, 33615 Pessac.
Code NUTS FR612
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un irradiateur aux rayons X avec imagerie intégrée.
Le présent marché est conclu au profit de l'unité Inserm 1029
l'équipement sert dans le cadre de projets de recherche nécessitant l'irradiation d'organes et tissus dans le cadre de la recherche fondamentale ou translationnelle en cancérologie. L'Irradiation est effectuée dans le cadre de protocoles expérimentaux faisant appel aux rongeurs et incluent l'irradiation de lésions tumorales afin d'optimiser des protocoles de thérapie expérimentale. Par ailleurs, il pourrait être utilisé dans le cadre de greffes de moelle chez le rongeur. D'Autres applications incluent l'irradiation de cellules en culture pour étudier l'effet des radiations ionisantes. L'Irradiation de la partie vascularisée de l'embryon de poulet sera aussi réalisée afin d'étudier l'effet des radiations sur la vascularisation.
la présente consultation est un appel d'offre ouvert passé selon des modalités prévues aux articles 7 et 29 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214630, 38580000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Le présent marché comporte la Prestations supplémentaire suivante:
Extension de garantie supplémentaire de cinq ans.
Attention: Les candidats qui présenteront des offres sont Obligatoirement tenus de chiffrer cette PSE.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
L'Opération est financée par des fonds Inserm. Le mode de règlement est celui du virement. Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture par le pouvoir adjudicateur.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent soumissionner sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint en application de l'article 51 du code des marchés publics. Toutefois, conformément à l'article 23 de l'ordonnance du 2005-649, le groupement attributaire du marché doit revêtir la forme de groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles 17 et 18 du décret 2005-1742 du 30.12.2005.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles 17 et 18 du décret 2005-1742 du 30.12.2005.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
1. Prix: Prix global et forfaitaire du matériel (livraison incluse): 30 — Prix de l'extension de garantie supplémentaire de 5 ans: 10. Pondération 40
2. Qualité technique: Qualité et Précision du matériel: 20 — Performances du matériel: 15 — Procédures mises en place et qualité de leurs descriptions: 15. Pondération 50
3. Délai de livraison. Pondération 10
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15_BOD_IRRADIATEUR
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.11.2015 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Obtention du cahier des charges: le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible aux adresses électroniques suivantes: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome. Il peut également être demandé à l'adresse mail suivante: appel-offre.bordeaux@inserm.fr
modalité d'envoi des offres: les offres devront être remises contre récépissé ou, si elles sont envoyées par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal. Les documents doivent être transmis de manière à parvenir au plus tard avant le 9.11.2015 à 12:00.
— soit par voie postale en envoi recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Inserm — délégation régionale a l'attention du service patrimoine prévention achats — institut François Magendie — 146 rue Léo-Saignat — 33077 Bordeaux Cedex,
— soit contre récépissé à la même adresse de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, du lundi au vendredi. Elles pourront également être remises de manière dématérialisées sur le profil acheteur: https://marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHomeLe m
possibilité de poser des questions techniques jusqu'au 6.11.2015.
l'accès au lieu de livraison nécessite de passer par les escaliers.
L'utilisation d'un monte-charge est possible dans les conditions d'utilisation définies par le constructeur:
Longueur 1,10 m — hauteur 2 m maxi- profondeur 1.20 m — charge max: 500 kg
une visite de site est impérative soit le 15.10.2015 à 14:30 et/ou le 3.11.2015 à 14:30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Bordeaux
9 rue Tastet, BP 947
33063 Bordeaux Cedex
E-mail: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Bordeaux
9 rue Tastet, BP 947
33063 Bordeaux Cedex
E-mail: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
22.9.2015

http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.