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Procurement Notice Details

Translation services [repost]
Brugg, Switzerland

Purchaser: Eidg. Nuklearsicherheitsinspektorat (ENSI)
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=61895

03/10/2015 S192 Government Procurement Agreement - Service contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
Switzerland-Brugg: Translation services

2015/S 192-348954

Contract notice

Services

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Eidg. Nuklearsicherheitsinspektorat (ENSI)
Industriestraße 19
5200 Brugg
SWITZERLAND
Further information can be obtained from: Eidg. Nuklearsicherheitsinspektorat (ENSI)
Internet address: http://www.simap.ch/shabforms/servlet/Search?NOTICE_NR=884975
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: Bundesamt für Bauten und Logistik (BBL) Dienst öffentliche Ausschreibungen
Fellerstraße 21
3003 Bern
SWITZERLAND
E-mail: beschaffung.wto@bbl.admin.ch
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
79530000
Description
Translation services.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
9.11.2015 - 23:59
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
German. French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
Suisse-Brugg: Services de traduction

2015/S 192-348954

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (IFSN)
Industriestraße 19
5200 Brugg
SUISSE
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (IFSN)
Adresse internet: http://www.simap.ch/shabforms/servlet/Search?NOTICE_NR=884995
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Office fédéral des constructions et de la logistique (OFCL) Service des appels d'offres
Fellerstrasse 21
À l'attention de: (15151) Contrats-cadres concernant la fourniture de traductions en faveur d'IFSN 2016 — 2020
3003 Berne
SUISSE
E-mail: beschaffung.wto@bbl.admin.ch
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3)
Activité principale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
(15151) Contrats-cadres concernant la fourniture de traductions en faveur d'IFSN entre 2016 et 2020.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Dans les locaux du soumissionnaire.
Code NUTS
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Dans le cadre des activités de l'IFSN, des travaux de traduction en français, en italien et/ou en anglais doivent être réalisés. Ils sont généralement attribués à l'externe. La plupart des textes sont particulièrement difficiles, principalement en ce qui concerne la terminologie et la proximité avec le texte de départ.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79530000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Information sur les lots

Lot nº: 1
1)
Description succincte
3 adjudications: traductions de l'allemand vers l'anglais (Grande-Bretagne)
Ordre de base 1.2.2016 — 31.12.2017: 1 000 pages
Option 1.1.2018 — 31.12.2020: 2 000 pages.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79530000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)
Description succincte
2 adjudications: traductions de l'allemand vers le français (Suisse)
Ordre de base 1.2.2016 — 31.12.2017: 200 pages
Option 1.1.2018 — 31.12.2020: 400 pages.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79530000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)
Description succincte
1 adjudication: traductions de l'allemand vers l'italien (Suisse)
Ordre de base 1.2.2016 — 31.12.2017: 60 pages
Option 1.1.2018 — 31.12.2020: 90 pages.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79530000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)
Description succincte
1 adjudication: traductions de l'anglais vers l'allemand (Suisse)
Ordre de base 1.2.2016 — 31.12.2017: 600 pages
Option 1.1.2018 — 31.12.2020: 300 pages.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79530000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Aucune.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Coûts à inclure dans le prix offert: les soumissionnaires joignent à chaque livraison des traductions commandées une facture nette établie par commande, en francs suisses. Le délai de paiement est de 30 jours. Sur demande, le tarif par page et le tarif horaire sont adaptés au renchérissement, à condition que l'indice suisse des prix à la consommation ait augmenté de 5 % depuis le début du contrat.
Coûts à inclure dans le prix offert: les prix doivent être indiqués en francs suisses (CHF), hors TVA. Ils doivent comprendre tous les frais accessoires (en particulier frais d'assurances, cotisations sociales, etc.).
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Sont admises. Elles doivent désigner une entreprise chargée de la direction du projet (représentation, coordination) et indiquer les noms et les rôles de tous leurs membres.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Conditions générales de participation: aucune
Sous-traitance: sont admis. Si le soumissionnaire fait appel à des sous-traitants pour l'exécution des prestations, il assume la responsabilité générale du projet. Il indique les noms et les rôles de tous ses sous-traitants.
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères d'aptitude:
Toutes les entreprises disposant des compétences économiques et techniques suffisantes et pouvant apporter les justificatifs requis selon chiffre 3.8 sont appelées à déposer une offre en CHF.
Justificatifs requis:
Les preuves de qualification énumérées ci-après doivent être fournies dans leur intégralité et sans restriction, ni modification en même temps que l'offre, car autrement il ne sera pas entré en matière sur cette dernière.
CA1
La première langue active des traductrices et traducteurs proposés (personnes clés) correspond à la langue cible.
Justificatif: Copie du certificat de maturité ou diplôme équivalent ou confirmation écrite que les personnes clés proposées possèdent un certificat de maturité ou un diplôme équivalent.
CA2
Les personnes clés proposées disposent d'un diplôme d'une haute école de traduction ou d'une filière d'étude équivalente dans la langue cible (langue active).
Justificatif: Copie(s) de diplôme(s) d'Université(s) reconnues ou diplôme équivalent ou confirmation écrite correspondante pour les personnes clés proposées. L'équivalence doit être justifiée par les soumissionnaires.
CA3
Les personnes clés proposées disposent d'au moins deux ans d'expérience professionnelle dans la traduction de la (des) langue(s) source(s) vers la langue cible après l'obtention du diplôme.
Justificatif: Certificats de travail, références prouvant entièrement les deux années (coordonnées des personnes de référence comprises) ou confirmation écrites correspondante (coordonnées des personnes de référence comprises). L'équipe d'évaluation se réserve le droit de vérifier les références.
CA4
Capacité économique / financière: Le soumissionnaire dispose de la capacité économique et financière nécessaire à l'exécution du mandat.
Justificatif: Extraits du registre du commerce et du registre des poursuites ne datant pas de plus de trois mois (originaux ou copies) ou, pour les soumissionnaires étrangers, documents officiels étrangers équivalents établis récemment (originaux ou copies).
Ces justificatifs ne doivent être fournis que sur demande de l'adjudicateur après la remise de l'offre et avant l'adjudication du marché.
CA5
Les soumissionnaires acceptent les conditions suivantes:
— acceptation des conditions générales (CG) de la Confédération relatives à l'achat de services (édition: mars 2001; état: mai 2013)
— garantie que l'accès direct au chef de projet ou à la personne clé proposée soit assuré pendant le déroulement de la commande de traduction
— renoncement à des droits d'auteur ou du même type concernant la traduction livrée
— surveillance périodique de la qualité et du traitement de documents confidentiels par l'IFSN
Justificatif: acceptation écrite et signée.
CA6
Les soumissionnaires s'engagent à:
— respecter les dispositions relatives à la protection des travailleurs et les conditions de travail (pour les prestations fournies en Suisse les soumissionnaires s'engagent à observer les dispositions relatives à la protection des travailleurs et les conditions de travail en vigueur au lieu où la prestation est fournie).
— garantir l'égalité de traitement entre femmes et hommes (pour les prestations fournies en Suisse, les soumissionnaires s'engagent à respecter le principe de l'égalité de traitement entre femmes et hommes, en particulier sur le plan salarial).
— payer les cotisations sociales et les impôts à acquitter en vertu de la loi.
Justificatif: confirmation écrite et signée de l'acceptation accompagnée de la déclaration de la Conférence des achats de la Confédération signée.
CA7
En remettant son offre, le soumissionnaire accepte que le modèle de contrat-cadre concernant la fourniture de prestations de traduction joint au cahier des charges (annexe III) serve de base au contrat qui est susceptible d'être conclu avec lui. Les contrats standards ou individuels des soumissionnaires ne sont pas pris en considération.
Justificatif: Acceptation écrite et signée.
CA8
Les soumissionnaires acceptent les tarifs figurant à l'annexe 2 des instructions de la Chancellerie fédérale sur les prestations linguistiques.
Justificatif: Acceptation écrite et signée.
CA9
Les soumissionnaires communiquent avec l'IFSN en allemand.
Justificatif: Acceptation écrite.
CA10
Ressources humaines: le soumissionnaire dispose du personnel nécessaire à l'exécution des prestations décrites dans le cahier des charges.
Justificatif: Confirmation écrite accompagnée d'une documentation claire concernant le personnel mis à disposition pour l'exécution du mandat.
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
(15151)
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.11.2015 - 23:59
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
allemand. français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Des offres partielles sont admises.
Conditions pour les pays n'ayant pas adhéré aux accords de l'OMC: aucune.
Conditions générales: Exécution selon les Conditions générales (CG) de la Confédération relatives à l'achat de services de mars 2001, état de mai 2013 (cf. contrat-cadre). Celles-ci peuvent être consultées sous www.bbl.admin.ch — rubrique Documentation — CG.
Négociations: Sont réservées. L'adjudicateur n'engage pas de négociations sur les prix. Les soumissionnaires ne peuvent modifier les prix indiqués dans leur offre que dans des circonstances particulières (par exemple lorsque les exigences doivent être clarifiées ou précisées) et lorsque l'adjudicateur les y autorise explicitement dans son invitation à participer à des négociations.
Conditions régissant la procédure: L'adjudicateur adjuge des marchés publics pour des prestations en Suisse uniquement à des soumissionnaires qui garantissent le respect des dispositions sur la protection du travail et des conditions de travail ainsi que l'égalité salariale entre femmes et hommes. Si la prestation est exécutée à l'étranger, le soumissionnaire respecte au moins les conventions fondamentales de l'Organisation internationale du travail mentionnées à l'annexe 2a de l'OMP. Le formulaire de la Conférence des achats de la Confédération (CA) intitulé «Déclaration du soumissionnaire concernant le respect des normes sociales minimales» doit être signé et joint à l'offre.
Autres indications: Les achats se feront sous réserve de l'état d'avancement du projet. L'adjudicateur se réserve le droit d'acquérir en entier, en partie ou pas du tout les prestations définies à titre d'options. L'appel d'offres est établi conformément au chapitre 3 de l'ordonnance sur les marchés publics (OMP). Aucune indication des voies de droit ne figure dans l'appel d'offres.
www.simap.ch
Délai de livraison / Remarques: .
Délai de clôture pour le dépôt des offres / Remarques: Remarques sur le dépôt des offres: Lieu de la remise de l'offre: selon chiffre 1.2 a) Pour remise à la réception de l'OFCL (par le soumissionnaire lui-même ou par coursier): l'offre doit être remise au plus tard à la date de clôture indiquée ci-dessus, pendant les heures d'ouverture de la réception (7:30h-12:00h et 13:00h-16:00h) contre accusé de réception de l'OFCL. b) Remise par voie postale: le sceau postal ou le justificatif avec code à barres d'un office de poste suisse ou étranger reconnu officiellement est déterminant pour la date de remise (l'affranchissement par une machine d'entreprise n'est pas reconnu comme sceau postal). c) Remise de l'offre à une représentation diplomatique ou consulaire suisse à l'étranger: les soumissionnaires étrangers peuvent remettre leur offre au plus tard à la date de remise ci-dessus à une représentation diplomatique ou consulaire de la Suisse dans leur pays, pendant les heures d'ouverture, contre une confirmation de réception. Ils ont l'obligation d'envoyer cette confirmation par fax (no. fax selon chiffre 1.2) au pouvoir adjudicateur. Le soumissionnaire doit s'assurer dans tous les cas qu'il dispose de la preuve de remise de l'offre dans les délais. Les offres remises en retard ne peuvent plus être prises en considération et seront renvoyées à l'expéditeur.
Publication de référence nationale: Simap de la 30.9.2015, doc. 884995
Délai souhaité pour poser des questions par écrit: 16.10.2015
Conditions à l'obtention du dossier d'appel d'offres: Vous avez la possibilité de télécharger les documents depuis la plateforme électronique www.simap.ch sous la rubrique «Marchés publics, Appels d'offres Confédération». Dans ce cas vous devez vous enregistrer sous le projet. Ensuite vous recevrez par courriel votre mot de passe vous permettant de télécharger les documents désirés. Pour toutes questions il y a un «forum aux questions» à votre disposition.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.9.2015


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