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Procurement Notice Details

Collection, transport and disposal of hospital waste [may cover radioactive waste, supply of special containers, etc - medical]
Troyes, France

Purchaser: Centre hospitalier de Troyes

08/10/2015 S195 Member states - Service contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Troyes: Collection, transport and disposal of hospital waste

2015/S 195-353695

Contract notice

Services

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Centre hospitalier de Troyes
101 avenue Anatole France, Cedex 03, BP 718
For the attention of: M. Ratsimiseta Fabrice, directeur du service travaux et maintenance
10000 Troyes
FRANCE
Telephone: +33 325494797
E-mail: catherine.adnot@ch-troyes.fr
Fax: +33 325494850
Internet address(es):
Address of the buyer profile: http://www.klekoon.com
Further information can be obtained from: Centre hospitalier service du patrimoine
101 avenue Anatole France, Cedex 03, BP 718
For the attention of: Mme Gâteau Agnès, responsable sécurité
10000 Troyes
Telephone: +33 325494866
E-mail: agnes.gateau@ch-troyes.fr
Fax: +33 325494850
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
90524400
Description
Collection, transport and disposal of hospital waste.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
16.11.2015 - 09:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Troyes: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

2015/S 195-353695

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Centre hospitalier de Troyes
101 avenue Anatole France, Cedex 03, BP 718
À l'attention de: M. Ratsimiseta Fabrice, directeur du service travaux et maintenance
10000 Troyes
FRANCE
Téléphone: +33 325494797
E-mail: catherine.adnot@ch-troyes.fr
Fax: +33 325494850
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d’acheteur: http://www.klekoon.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier service du patrimoine
101 avenue Anatole France, Cedex 03, BP 718
À l'attention de: Mme Gâteau Agnès, responsable sécurité
10000 Troyes
Téléphone: +33 325494866
E-mail: agnes.gateau@ch-troyes.fr
Fax: +33 325494850
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et accessoirement d'autres déchets des adhérents du groupement de commandes du département de l'Aube.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 16: Services de voirie et d'enlèvement des ordures: services d'assainissement et services analogues
Code NUTS
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et accessoirement d'autres déchets des adhérents du groupement de commandes du département de l'Aube.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)
Variantes
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: 1a — collecte et transport des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) pour les gros producteurs (plus de 200 kg par mois)
1)
Description succincte
Collecte et transport des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) pour les gros producteurs (plus de 200 kg par mois).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 1 Intitulé: 1b — collecte et transport des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) pour les petits producteurs (moins de 200 kg par mois)
1)
Description succincte
Collecte et transport des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) pour les petits producteurs (moins de 200 kg par mois).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: 2a — elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) Pour les gros producteurs (plus de 200 kg par mois)
1)
Description succincte
Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) Pour les gros producteurs (plus de 200 kg par mois).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: 2b — élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) Pour les petits producteurs (moins de 200 kg par mois)
1)
Description succincte
Élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) Pour les petits producteurs (moins de 200 kg par mois).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-1 Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) < à 1 litre
1)
Description succincte
Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) < à 1 litre.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-2 Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) < à 1 litre pour utilisation nomade (grande ouverture)
1)
Description succincte
Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) < à 1 litre pour utilisation nomade (grande ouverture).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-3 Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) entre à 1,1 et 2 litres
1)
Description succincte
3a-3 Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) entre à 1,1 et 2 litres.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-4 Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) entre à 2,1 et 3 litres
1)
Description succincte
Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) entre à 2,1 et 3 litres.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-5 Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) entre à 3,1 et 5 litres
1)
Description succincte
Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) entre à 3,1 et 5 litres.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-6 Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) entre à 5,1 et 7 litres
1)
Description succincte
Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) entre à 5,1 et 7 litres.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-7 Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) entre à 5,1 et 7 litres hauteur mini 44 cm
1)
Description succincte
Fourniture de collecteurs pour objets piquants coupants tranchants (Opct) entre à 5,1 et 7 litres hauteur mini 44 cm.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-8 Collecteurs pour médecine nucléaire (insertion dans enceinte plombée) Modèle 1: dimensions (H x L x l): 17 x 19.5 x13
1)
Description succincte
Collecteurs pour médecine nucléaire (insertion dans enceinte plombée) Modèle 1: dimensions (H x L x l): 17 x 19.5 x13.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-9 Collecteurs pour médecine nucléaire (insertion dans enceinte plombée) Modèle 2: dimensions (H x L x l): 19 x 9.5 x 9.5
1)
Description succincte
Collecteurs pour médecine nucléaire (insertion dans enceinte plombée) Modèle 2: dimensions (H x L x l): 19 x 9.5 x 9.5.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-10 Collecteurs pour médecine nucléaire (insertion dans enceinte plombée) Modèle 3: dimensions (H x L x l): 14.5 x 10 x 10
1)
Description succincte
Collecteurs pour médecine nucléaire (insertion dans enceinte plombée) Modèle 3: dimensions (H x L x l): 14.5 x 10 x 10.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-11 Collecteurs pour laboratoire URCC Pharmacie
1)
Description succincte
Collecteurs pour laboratoire URCC Pharmacie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-12 Collecteurs pour laboratoire micro biologie
1)
Description succincte
Collecteurs pour laboratoire micro biologie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3a-13 Collecteurs pour blocs opératoires pour élimination OPCT très long
1)
Description succincte
Collecteurs pour blocs opératoires pour élimination OPCT très long.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3b — fourniture de fûts en plastique
1)
Description succincte
Fourniture de fûts en plastique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3c — fourniture de cartons doublés plastique
1)
Description succincte
Fourniture de cartons doublés plastique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3d — fourniture de sacs en plastique pour déchets mous à risques infectieux
1)
Description succincte
Fourniture de sacs en plastique pour déchets mous à risques infectieux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 3e — fourniture de caisses bois pour les pièces anatomiques d'origine humaine destinées à la crémation
1)
Description succincte
Fourniture de caisses bois pour les pièces anatomiques d'origine humaine destinées à la crémation.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Fourniture de bidons pour les effluents de laboratoires à risques chimiques et/ou infectieux
1)
Description succincte
Le prestataire devra proposer des bidons de contenance 10l et de contenance 20l pour des besoins plus ponctuels. La fourniture de dispositif permettant la gélification des effluents liquides à risque infectieux (poudre gélifiante). La fourniture de GE, la collecte et l'élimination des produits chimiques que sont les effluents de laboratoire d'anatomopathologie (formol-sylène-éthanol pur-paraffine) sans risque infectieux conditionnés en bidons de 10l.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Collecte des produits dangereux périmés ou endommagés et collecte des emballages vides souillés ayant contenu des produits dangereux
1)
Description succincte
Collecte des produits dangereux périmés ou endommagés et collecte des emballages vides souillés ayant contenu des produits dangereux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Fourniture de contenant, collecte et valorisation des cartons et film plastique type palettisation
1)
Description succincte
Fourniture de contenant, collecte et valorisation des cartons et film plastique type palettisation.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Fourniture de contenants, collecte, transport et élimination de piles et batteries
1)
Description succincte
Fourniture de contenants, collecte, transport et élimination de piles et batteries.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Fourniture de contenants, collecte, transport et élimination de déchets d'équipements électriques et électroniques (y compris réfrigérateurs et assimilés)
1)
Description succincte
Fourniture de contenants, collecte, transport et élimination de déchets d'équipements électriques et électroniques (y compris réfrigérateurs et assimilés).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Fourniture de contenants, collecte, transport et élimination de déchets industriels banaux (Dib)
1)
Description succincte
Fourniture de contenants, collecte, transport et élimination de déchets industriels banaux (Dib).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Fourniture d'emballages, collecte, transport, destruction et valorisation du vieux papier confidentiel ou non
1)
Description succincte
Fourniture d'emballages, collecte, transport, destruction et valorisation du vieux papier confidentiel ou non.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Fourniture de contenants, collecte et valorisation des bios déchets ainsi que des huiles alimentaires
1)
Description succincte
Fourniture de contenants, collecte et valorisation des bios déchets ainsi que des huiles alimentaires.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Collecte des récipients en plomb issus du service de médecine nucléaire
1)
Description succincte
Collecte des récipients en plomb issus du service de médecine nucléaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13 Intitulé: Collecte et traitement des pacemakers usagés explantés décontaminés
1)
Description succincte
Collecte et traitement des pacemakers usagés explantés décontaminés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14 Intitulé: Fourniture de contenant, collecte et traitement des amalgames dentaires en pot (secs ou humides)
1)
Description succincte
Fourniture de contenant, collecte et traitement des amalgames dentaires en pot (secs ou humides).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15 Intitulé: Fourniture de contenant, collecte et traitement des déchets cytotoxiques issus de la production de produits destinés à la chimiothérapie
1)
Description succincte
Fourniture de contenant, collecte et traitement des déchets cytotoxiques issus de la production de produits destinés à la chimiothérapie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16 Intitulé: Collecte de la ferraille et valorisation
1)
Description succincte
Collecte de la ferraille et valorisation.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17 Intitulé: Collecte et valorisation des déchets verts
1)
Description succincte
Collecte et valorisation des déchets verts.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.11.2015 - 09:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
5.10.2015


http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.