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Procurement Notice Details

Diagnostic agents [includes generators, sources, etc - medical]
Aix-en-Provence, France

Purchaser: CH Pays Aix — CHI Aix Pertuis

10/10/2015 S197 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Aix-en-Provence: Diagnostic agents

2015/S 197-356633

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CH Pays Aix — CHI Aix Pertuis
Direction des moyens opérationnels, avenue des Tamaris, Cedex 1
For the attention of: Direction des moyens opérationnels
13616 Aix-en-Provence
FRANCE
Further information can be obtained from: Centre hospitalier du Pays d'Aix — CHIAP
Direction des moyens opérationnels cellule des marchés avenue des Tamaris Cedex 1
For the attention of: Cellule marchés
13616 Aix-en-Provence
Telephone: +33 442339076
Fax: +33 442335154
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: Centre hospitalier du Pays d'Aix — CHIAP
Direction des moyens opérationnels, cellule des marchés, avenue des Tamaris Cedex 1
13616 Aix-en-Provence
E-mail: cellulemarche@ch-aix.fr
Internet address: http://ch-aix.marcoweb.fr
Tenders or requests to participate must be sent to: Centre hospitalier du Pays d'Aix — cHIAP
Direction des moyens opérationnels cellule des marchés avenue des Tamaris Cedex 1
13616 Aix-en-Provence
Internet address: http://ch-aix.marcoweb.fr
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
33694000
Description
Diagnostic agents.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
17.11.2015 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.

----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Aix-en-Provence: Agents diagnostiques

2015/S 197-356633

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CH Pays Aix — CHI Aix Pertuis
Direction des moyens opérationnels, avenue des Tamaris, Cedex 1
À l'attention de: Direction des moyens opérationnels
13616 Aix-en-Provence
FRANCE
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier du Pays d'Aix — CHIAP
Direction des moyens opérationnels cellule des marchés avenue des Tamaris Cedex 1
À l'attention de: Cellule marchés
13616 Aix-en-Provence
Téléphone: +33 442339076
Fax: +33 442335154
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier du Pays d'Aix — CHIAP
Direction des moyens opérationnels, cellule des marchés, avenue des Tamaris Cedex 1
13616 Aix-en-Provence
E-mail: cellulemarche@ch-aix.fr
Adresse internet: http://ch-aix.marcoweb.fr
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier du Pays d'Aix — cHIAP
Direction des moyens opérationnels cellule des marchés avenue des Tamaris Cedex 1
13616 Aix-en-Provence
Adresse internet: http://ch-aix.marcoweb.fr
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de médicaments radiopharmaceutiques.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Aix-En-Provence.
Code NUTS FR
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre
Durée en mois: 12
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de produits radiopharmaceutiques Les produits à acquérir sont répartis en 21 lots de la manière suivante: les produits radioactifs (lots 1 à 8) — les produits non radioactifs (lots 9 à 21) (médicaments à marquer au technetium) Les lots 1 et 17 feront l'objet d'un marché avec plusieurs titulaires (2).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016.
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
Information sur les lots

Lot nº: 01 Intitulé: Generateur molybdene / technetium
1)
Description succincte
Multi attribution 50/50.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 02
1)
Description succincte
6iodo — methyl — norcholesterol — iode 131.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 03
1)
Description succincte
Pentetreotide — indium 111.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 04
1)
Description succincte
Ioflupane — iode 123.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 05
1)
Description succincte
Chlorure de thallium 201.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 06
1)
Description succincte
Iobenguane — iode 123.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 07
1)
Description succincte
Citrate de gallium 67.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 08
1)
Description succincte
Iodure de sodium — iode 123.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 09
1)
Description succincte
Vecteur renal «Cortical».
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10
1)
Description succincte
Vecteur renal «Tubulaire».
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11
1)
Description succincte
Vecteur pour le marquage des erytrocytes «In vivo».
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12
1)
Description succincte
Vecteur osseux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13
1)
Description succincte
Vecteur renal «Glomerulaire».
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14
1)
Description succincte
Vecteur pulmonaire (perfusion).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15
1)
Description succincte
Vecteur pour lymphoscintigraphie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16
1)
Description succincte
Vecteur du débit sanguin cerebral.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17
1)
Description succincte
Vecteur de l'ischemie myocardique Multi attribution 95/5.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18
1)
Description succincte
Vecteur des parathyroides.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19
1)
Description succincte
Vecteur des infections.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20
1)
Description succincte
Vecteur pour le marquage des leucocytes «In vivo».
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21
1)
Description succincte
Vecteur pulmonaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33694000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: budget propre à l'établissement. Le candidat devra indiquer sur l'acte d' Engagement le pourcentage de remise applicable pour un paiement à 30 jours.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les conditions d'exécution à caractère social ou environnemental devront être justifiées dans l'annexe 1 «Développement Durable».
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
1. Prix. Pondération 30
2. Valeur technique. Pondération 70
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15AOP073
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17.11.2015 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les lots 1 et 17 seront conclus avec plusieurs titulaires (2 maximum), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les différents titulaires se verront attribués les bons de commande dans les conditions définies à l'article 1-1 du CCAP. Tous les lots non radioactifs doivent faire l'objet de l'envoi d'un spécimen. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: cry, pdf, excel, jpg, word. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. En cas de transmission sur support papier, la transmission du bordereau de prix unitaire, du détail estimatif quantitatif, des annexes, des fiches techniques et du dossier de présentation sur support physique électronique (CD-ROM, clé usb ...) est fortement recommandée. Le candidat s'engage à fournir son offre financière également sur support papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
13281 Marseille
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Centre hospitalier du Pays d'Aix — centre hospitalier intercommunal Aix Pertuis
Direction des moyens opérationnels — cellule des marchés avenue des Tamaris Cedex 1
13616 Aix-en-Provence
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
6.10.2015


http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.