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Procurement Notice Details

Particle accelerators [upgrading of ion implantation device]
Strasbourg, France

Purchaser: CNRS — délégation Alsace

27/10/2015 S208 Member states - Service contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Strasbourg: Particle accelerators

2015/S 208-377853

Contract notice

Services

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CNRS — délégation Alsace
23 rue du Loess — BP20
Contact point(s): SFC — pôle achats/marchés
For the attention of: Cyrielle Schuh
67037 Strasbourg Cedex 02
FRANCE
Telephone: +33 388106694
E-mail: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr
Fax: +33 388106791
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.alsace.cnrs.fr
Address of the buyer profile: https://www.marches-publics.gouv.fr
Electronic access to information: https://www.marches-publics.gouv.fr
Electronic submission of tenders and requests to participate: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=275469&orgAcronyme=f2h
Further information can be obtained from: CNRS- Icube
23 rue du Loess
For the attention of: Yann Le Gall
67037 Strasbourg
FRANCE
Telephone: +33 388106219
E-mail: yann.legall@icube.unistra.fr
Fax: +33 388106548
Internet address: http://www.alsace.cnrs.fr
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
31643000
Description
Particle accelerators.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
4.12.2015 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Strasbourg: Accélérateurs de particules

2015/S 208-377853

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CNRS — délégation Alsace
23 rue du Loess — BP20
Point(s) de contact: SFC — pôle achats/marchés
À l'attention de: Cyrielle Schuh
67037 Strasbourg Cedex 02
FRANCE
Téléphone: +33 388106694
E-mail: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr
Fax: +33 388106791
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.alsace.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Accès électronique à l'information: https://www.marches-publics.gouv.fr
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=275469&orgAcronyme=f2h
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CNRS- Icube
23 rue du Loess
À l'attention de: Yann Le Gall
67037 Strasbourg
FRANCE
Téléphone: +33 388106219
E-mail: yann.legall@icube.unistra.fr
Fax: +33 388106548
Adresse internet: http://www.alsace.cnrs.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche scientifique
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Prestation de mise à niveaux technique de l'implanteur d'ions moyen courant.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CNRS — UMR 7357 — Icube
23 rue du Loess — BP 20
67037 Strasbourg Cedex 02.
Code NUTS FR421
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Prestation de mise à niveaux technique de l'implanteur d'ions moyen courant de marque Eaton-Kasper Type MC200NV du laboratoire ICUBE.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31643000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
L'ICUBE souhaite mettre à niveau son implanteur d'ions moyen courant de marque Eaton-Kasper Type MC200NV.
Le CCTP détaille les transformations à apporter et les caractéristiques techniques attendues.
Le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles (options) suivantes:
Options à présenter et chiffrer de manière obligatoire:
— option 1: modification de la station de stockage des cylindres de gaz pour deux voies de cylindres sous atmosphériques et deux voies de cylindre haute pression type Messer lecture bottle (ou équivalent),
— option 2: remplacement de la pompe à diffusion de la source d'ion,
— option 3: remplacement du pompage de l'enceinte d'implantation par un groupe de pompage sec (pompe primaire de 30m3 + pompe turbomoléculaire 800 litres montage bride plate iso 160-F),
— option 4: fluides: remise à neuf des lignes de distribution de fluide (air comprimée, azote, eau, évacuation d'air...),
— option 5: reprise des parties défectueuses du câblage électrique — mise aux normes électriques,
— option 6: fournitures de kits de maintenance de la source d'ions,
— option 7: fourniture des pièces de protection en graphite, externe et interne, de la chambre de l'aimant.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Garantie de 12 mois à compter de l'admission des prestations.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement CPER et ANR
Possibilité de versement d'une avance.
Prix ferme
Paiement après service fait à 30 jours à réception de la facture selon les règles de la comptabilité publique.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — le formulaire DC1 «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» disponible sur Internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ou équivalent
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— la copie des pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » disponible sur Internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ou équivalent.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
10201432
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4.12.2015 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=275469&orgAcronyme=f2h
Les réponses doivent être parvenues avant les date et heure limites soit par voie dématérialisée sur la
plateforme à l' adresse ci-dessus, soit par remise en mains propres contre récépissé (accueil), soit par voie
postale:
CNRS Délégation Alsace
Accueil bâtiment 01
SFC — pôle achats marchés
23 rue du Loess, BP 20
67037 Strasbourg Cedex 2
Les candidats présentent leur dossier dans une enveloppe extérieure cachetée comportant la mention
suivante: Marché public — Ne pas ouvrir: Mise à niveaux implanteur d'ions
Pièces à fournir pour l'offre:
— les conditions particulières d'achat (CPA) à compléter, dater et signer,
— un relevé d'identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque,
— un extrait Kbis ou équivalent,
— l'offre technique et financière détaillée (datée et signée) répondant aux caractéristiques du marché mentionnées aux CCTP et CPA et aux critères de sélection.
Avant attribution du marché, il sera demandé au candidat retenu les formulaires NOTI1 et NOTI2 (si ceux-ci n'ont pas déjà été fournis) disponibles sur internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/ formulaires-notification.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal admnistratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix — BP 51038
67070 Strasbourg cedex
FRANCE
E-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Fax: +33 388364466
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix — BP 51038
67070 Strasbourg cedex
FRANCE
E-mail: referes.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Fax: +33 388212333
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
22.10.2015

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