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Procurement Notice Details

Construction work [refurbishment of nuclear facility - lot 3: fire protection of the structure and sealing of civil works openings]
Gif-sur-Yvette, France

Purchaser: CEA Saclay

06/11/2015 S215 Member states - Works - Contract notice - Restricted procedure
I.II.IV.
France-Gif-sur-Yvette: Construction work

2015/S 215-391930

Contract notice

Works

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CEA Saclay
DSM/SAC/UCG/SC/BMAT service commercial
For the attention of: Agathe Buczkowska
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
FRANCE
Telephone: +33 169086396
E-mail: agathe.buczkowska@cea.fr
Fax: +33 169088772
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cea.fr.
Address of the buyer profile: https://avis-de-marches.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
45000000, 45262100, 44480000
Description
Construction work.
Scaffolding work.
Miscellaneous fire-protection equipment.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
7.12.2015 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Gif-sur-Yvette: Travaux de construction

2015/S 215-391930

Avis de marché

Travaux

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CEA Saclay
DSM/SAC/UCG/SC/BMAT service commercial
À l'attention de: Agathe Buczkowska
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 169086396
E-mail: agathe.buczkowska@cea.fr
Fax: +33 169088772
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cea.fr.
Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux de rénovation de l'INB 72: lot 3: protection incendie de la structure et calfeutrement des trémies.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA Saclay
91191 Gif-sur-Yvette Cedex.
Code NUTS FR104
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux de rénovation et de remise en conformité dans au sein de l'installation Nucléaire de Base (INB) no 72 qui regroupe en 5 bâtiments (108, 114, 116, 118, et 120) les installations d'entreposage et de traitement des déchets radioactifs solides du CEA/Saclay.
Le présent lot de travaux concerne la protection des structures contre l'incendie, et le calfeutrement des trémies dans tous les bâtiments de l'INB.
Ces travaux sont à effectuer suite à des engagements pris par le CEA auprès de l'ASN. Le présent avis porte sur la phase de candidature.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000, 45262100, 44480000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Pour effectuer les travaux liés à la protection incendie des structures et au calfeutrement des trémies, le candidat devra être en mesure d'effectuer les 3 missions suivantes:
Échafaudages intérieurs (mise en place, contrôles, démontage).
Protection incendie (peinture intumescente, encoffrement, remplacement de profilés) de type M1(Combustible ininflammable). La tenue au feu est de 2h afin d'être conforme à la décision incendie 2014-dc-0417.
Calfeutrement des trémies (par mortier, enduit plâtre, mousse intumescente, ou capotage)
Le périmètre des travaux dans l'installation recouvre les cinq bâtiments: 108, 114, 116, 118, 120. Quelques quantitatifs sont présentés ci-dessous:
Travaux d'échafaudage et de confinement: environ 150 mètres carrés d'échafaudages, et 200 mètres carrés de confinements
Encoffrement: à titre indicatif 23 poteaux à encoffrer, 25 m de cloison à encoffrer, 130 mètres carrés de plafond à encoffrer et 450 mètres carrés de faux plafond à remplacer
Remplacement des éléments secondaires: 5 croix de Saint André à remplacer
Calfeutrement des trémies: 20 trémies et traversées à calfeutrer
Traitement des déchets: environ 400 kg de déchets conventionnels,
Déplacement des équipements d'air comprimé.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 14 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant (HT) du marché sera constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de la réception. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
La capacité juridique et financière de l'entreprise.
La capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine de l'électricité, des échafaudages, de la protection incendie et du calfeutrement des trémies.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire Dc1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,
— le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile, professionnelle, décennale en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— une fiche précisant les coordonnées de l'interlocuteur technique et commercial pour le dossier (nom, mail, adresse, numéros de téléphone et de fax).
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
Une plaquette de présentation de l'entreprise.
Les certificats de qualifications professionnelles en adéquation avec l'objet du marché en cours de validité, délivrés par un organisme agréé.
Un dossier précis et détaillé des capacités de l'entreprise présentant:
Les moyens humains (effectifs moyens annuels des 5 dernières années; les effectifs seront donnés par qualification professionnelle et par fonction)
Les moyens matériels.
L'organisation des ressources techniques.
Le management de la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité).
Une liste des réalisations similaires exécutées au cours des 5 dernières années indiquant le nom du projet, le montant, la date, le destinataire (public ou privé), et le lieu d'exécution.
Le titulaire devra avoir un système de management de la qualité conforme à l'iso 9001 version 2008 et idéalement ISO 14001.
Les entreprises candidates doivent justifier qu'elles disposent des moyens humains, techniques et organisationnels nécessaires à la réalisation de ce marché et présenter le résultat des statistiques en matière de taux de gravité (Tg) et de fréquence (Tf1 et Tf2) des accidents du travail survenus dans l'entreprise durant les 5 dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): de plus, les intervenants devront satisfaire aux qualifications suivantes:
Le personnel intervenant devra être en possession d'une aptitude, à minima, de catégorie B, et avoir suivi la formation CEFRI.
Le TQRP sera d'un niveau minimum Pr1 option CR.
Le personnel intervenant pour la partie mécanique devra détenir à minima l'habilitation M1.
L'ensemble des opérateurs destinés à monter, démonter, modifier sensiblement l'échafaudage devront avoir bénéficié d'une formation spécifique avec attestation de compétences.
Qualification Qualibats 1133 (peinture industrielle) ou équivalents.
Qualification Qualibats 1412 (échafaudage: technicité confirmée) ou équivalents.
Maîtrise de la réglementation, en particulier, l'arrêté du 7.2.2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base. Le titulaire devra apporter la preuve de la bonne compréhension, par ces intervenants, des exigences de l'arrêté.
Le titulaire mettra à disposition du personnel habilité à faire du contrôle technique et de la surveillance ou vérification afin de gérer l'intervention des équipes sur le site dans le respect de l'organisation qualité de l'INB et du système d'assurance qualité de son entreprise.
L'entreprise devra être en capacité de gérer les incidents pouvant se produire au cours des travaux.
En cas de recours à la sous-traitance, le candidat doit produire les mêmes documents concernant le ou les sous-traitants. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce ou ces sous-traitants.
Les entreprises candidates doivent justifier qu'elles disposent des moyens humains, techniques et organisationnels nécessaires à la réalisation de ce marché et présenter le résultat des statistiques en matière de taux de gravité (Tg) et de fréquence (Tf1 et Tf2) des accidents du travail survenus dans l'entreprise durant les 5 dernières années.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Restreinte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15B4087-AB
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7.12.2015 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus.
Les candidatures devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) et 2 exemplaires informatiques au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / BMAT, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/15b4087- rénovation INB 72 lot no3 Protection incendie / ab.
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier.
(Bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — rD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
Titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique «conditions d'utilisation»).
Inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr,
Cliquer sur le lien «répondre à la consultation» après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret nº 2008-1334 du 17.12.2008.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Paris
4 bd du Palais
75001 Paris
FRANCE
Téléphone: +33 144325151
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal de grande instance de Paris
4 bd du Palais
75001 Paris
FRANCE
Téléphone: +33 144325151
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
4.11.2015


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