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Procurement Notice Details

Construction work [radiation protection equipment: doors, counters, portals, etc - medical]
Strasbourg, France

Purchaser: Hôpitaux universitaires de Strasbourg

10/11/2015 S217 Member states - Works - Contract notice - Negotiated procedure
I.II.IV.
France-Strasbourg: Construction work

2015/S 217-395215

Contract notice

Works

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
26670057400012
1 place de l'Hôpital — BP 426
Contact point(s): Cellule de restructuration des Hus
For the attention of: Delattre Corinne
67091 Strasbourg
FRANCE
E-mail: corinne.delattre@chru-strasbourg.fr
Fax: +33 388116112
Internet address(es):
Address of the buyer profile: http://www.achats-hopitaux.com
Electronic submission of tenders and requests to participate: http://www.achats-hopitaux.com
Further information can be obtained from: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
26670057400012
1 place de l'Hôpital, BP 426
Contact point(s): Cellule de restructuration des HUS
For the attention of: Delattre
67091 Strasbourg Cedex
E-mail: corinne.delattre@chru-strasbourg.fr
Fax: +33 388116112
Internet address: http://www.achats-hopitaux.com
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
26670057400012
1 place de l'Hôpital, BP 426
Contact point(s): Cellule de restructuration des HUS
For the attention of: Delattre Corinne
67091 Strasbourg
Telephone: +33 388115353
E-mail: corinne.delattre@chru-strasbourg.fr
Fax: +33 388116112
Internet address: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015__-9Fcucmap
Tenders or requests to participate must be sent to: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
26670057400012
1 place de l'Hôpital, BP 426
Contact point(s): Pôle de gestion des investissements et de la logistique cellule de restructuration des HUS — bureaux 16 et 18
67091 Strasbourg
Fax: +33 388116112
Internet address: http://www.achats-hopitaux.com
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
45000000, 45215100
Description
Construction work.
Construction work for buildings relating to health.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
10.12.2015 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.

----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Strasbourg: Travaux de construction

2015/S 217-395215

Avis de marché

Travaux

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
26670057400012
1 place de l'Hôpital — BP 426
Point(s) de contact: Cellule de restructuration des Hus
À l'attention de: Delattre Corinne
67091 Strasbourg
FRANCE
E-mail: corinne.delattre@chru-strasbourg.fr
Fax: +33 388116112
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achats-hopitaux.com
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://www.achats-hopitaux.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
26670057400012
1 place de l'Hôpital, BP 426
Point(s) de contact: Cellule de restructuration des HUS
À l'attention de: Delattre
67091 Strasbourg Cedex
E-mail: corinne.delattre@chru-strasbourg.fr
Fax: +33 388116112
Adresse internet: http://www.achats-hopitaux.com
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
26670057400012
1 place de l'Hôpital, BP 426
Point(s) de contact: Cellule de restructuration des HUS
À l'attention de: Delattre Corinne
67091 Strasbourg
Téléphone: +33 388115353
E-mail: corinne.delattre@chru-strasbourg.fr
Fax: +33 388116112
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015__-9Fcucmap
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
26670057400012
1 place de l'Hôpital, BP 426
Point(s) de contact: Pôle de gestion des investissements et de la logistique cellule de restructuration des HUS — bureaux 16 et 18
67091 Strasbourg
Fax: +33 388116112
Adresse internet: http://www.achats-hopitaux.com
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux de réalisation du plateau médico-technique et locomoteur (PMTL) et de l'institut régional du cancer (IRC) sur le site de l'hôpital de Hautepierre.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Strasbourg — hôpital de Hautepierre 67200 Strasbourg.
Code NUTS FR421
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Cette consultation concerne un lot (relancé suite à la liquidation judiciaire du titulaire précédent) lancé sous forme d'un marché a procédure adaptée conformément aux articles 27 III 2° et 28 du CMP, faisant partie d'une opération comportant 12 lots au total, les 11 autres lots étant attribués et en cours d'exécution.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000, 45215100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
La présente consultation a pour objet de relancer le lot 12 — équipements de radioprotection: portes/Guichets/portiques concernant l'opération de construction du PMTL/IRC suite à la liquidation judiciaire du titulaire de ce lot. Cette opération consiste en la construction simultanée de 2 bâtiments hospitaliers respectivement nommés « Plateau Médico-Technique et Locomoteur (PMTL) » et « Institut Régional du Cancer (IRC) » sur le site de l'Hôpital de Hautepierre pour le compte des hôpitaux universitaires de Strasbourg.
Bien que se concrétisant par 2 constructions distinctes, il s'agit d'une seule opération avec une même maîtrise d'oeuvre, des prestataires intellectuels et des entreprises de travaux chargés de l'ensemble de l'opération.
Ces 2 bâtiments seront liaisonnés entre eux et avec le bâtiment existant par des galeries enterrées et des passerelles aériennes.
Ces travaux sont réalisés pour le compte des hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS) en ce qui concerne le plateau médico-technique et locomoteur et pour le compte d'un groupement d'intérêt public (GIP) en ce qui concerne l'institut régional du cancer. Ce GIP, dont les HUS et le Centre de lutte contre le Cancer Paul Strauss sont les principaux membres, dénommé IRCAL (pour Institut Régional du Cancer d'Alsace), a confié aux HUS la maitrise d'ouvrage du bâtiment de l'institut régional du cancer par voie de convention.
Le PMTL est une construction de 11 niveaux dont 1 enterré et un vide sanitaire partiel d'une surface dans oeuvre d'environ 41 000 m2.
L'IRC est une construction de 8 niveaux dont 1 enterré d'une surface dans oeuvre d'environ 30 000 m2.
En outre divers travaux auront lieu dans les bâtiments existants dans le cadre des liaisons et du raccordement du PMTL et de l'IRC avec l'existant.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires conformément à l'article 35-II-5° du CMP et aux marchés de prestations similaires conformément à l'article 35-II-6° du CMP.
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
Information sur les lots

Lot nº: 12 Intitulé: Équipements de radioprotection: portes / guichets / portiques
1)
Description succincte
Travaux d'équipements de radioprotection: portes / guichets / portiques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45215100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
La retenue de garantie de 5 % peut être remplacée au gré du titulaire, par une garantie à première demande.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget des HUS. Paiement sous 50 jours. Possibilité d'escompte en cas de paiement sous 35 jours. Application d'une clause de révision des prix.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, un mandataire solidaire sera désigné et sera solidaire de l'exécution de la totalité des prestations.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat devront être fournis.
Pour chacun des membres du groupement éventuel:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et de garantie décennale;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années appuyés d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— indication des titres études et professionnels du responsable des travaux de même nature que celle du marché.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres entreprises, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces entreprises et lui.
Dans ce cas, il justifie des capacités de cette ou ces entreprises et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Les entreprises de création récente pourront justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières par tout moyen de preuve et, notamment, par la présentation des titres d'études ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables des prestations.
III.2.3)
Capacité technique
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Au titre de l'article 52 du code des marchés publics, des niveaux de capacité professionnelle sur références sont demandés.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées) non
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CERHUS 2015329
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis sur un profil d’acheteur
Numéro de l'avis au JOUE: 2014/S 5-004483 du 8.1.2014
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.12.2015 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Seuls, le Réglement de Consultation et son annexe, le CCAP, l'acte d'engagement du lot 12 et la liste des pièces du dossier de consultation (annexe 1 au CCAP) sont téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation.
Le reste des pièces du dossier de consultation est remis gratuitement sous forme de fichiers numériques (DVD) à chaque société qui en fait la demande en complétant la fiche jointe au Réglement de Consultation (annexe 1):
— via la plateforme de dématérialisation,
— par écrit, en adressant une demande à:
Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
PGIL — CERHUS
A l'attention de Madame Corinne Delattre
1 place de l'Hôpital
BP 426
67 091 Strasbourg Cedex
Par mail à: corinne.delattre@chru-strasbourg.fr avec copies: louis.roessel@chru-strasbourg.fr, alain.lecat@chru-strasbourg.fr, pierre.touroude@chru-strasbourg.fr
Il est impératif que le candidat indique précisément ses coordonnées postales auxquelles doivent être envoyés les DVD.
Négociations: Les HUS ne négocieront qu'avec un maximum de 3 candidats qui auront été sélectionnés selon les critères du Réglement de Consultation (cf. article 7.1 et 7.2 du RC). Les négociations auront lieu le 12 et le 13.1.2016 (cf. article 7.3 du RC).
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
67070 Strasbourg
E-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de l'article R551-7 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
5.11.2015


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