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Procurement Notice Details

Measuring instruments [diffractometer]
Pau, France

Purchaser: Université de Pau et des Pays de l'Adour

11/11/2015 S218 Member states - Supply contract - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Pau: Measuring instruments

2015/S 218-397480

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Université de Pau et des Pays de l'Adour
19640251500270
Bureau de l'achat public — avenue de l'Université — BP 576
Contact point(s): Bureau de l'achat public
For the attention of: Timothée Gayet
64012 Pau Cedex
FRANCE
Telephone: +33 559407514
E-mail: achats-publics@univ-pau.fr
Fax: +33 559407772
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.univ-pau.fr
Address of the buyer profile: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
Electronic access to information: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=277358&orgAcronyme=f2h
Electronic submission of tenders and requests to participate: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=277358&orgAcronyme=f2h
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
38300000
Description
Measuring instruments.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
7.12.2015 - 17:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.

----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Pau: Instruments de mesure

2015/S 218-397480

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Université de Pau et des Pays de l'Adour
19640251500270
Bureau de l'achat public — avenue de l'Université — BP 576
Point(s) de contact: Bureau de l'achat public
À l'attention de: Timothée Gayet
64012 Pau Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 559407514
E-mail: achats-publics@univ-pau.fr
Fax: +33 559407772
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.univ-pau.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
Accès électronique à l'information: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=277358&orgAcronyme=f2h
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=277358&orgAcronyme=f2h
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Université
I.3)
Activité principale
Éducation
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Diffractomètre à rayons X compact.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 64000 Pau.
Code NUTS FR615
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation porte sur l'acquisition, l'installation, la mise en service, la formation des utilisateurs d'un diffractomètre à rayons X compact destiné à être installé sur une paillasse de laboratoire. Il est notamment équipé d'une source à rayon X cuivre, d'une station de traitement portable et d'un logiciel de traitement des données brutes. Il s'agira d'un matériel neuf.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38300000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Un diffractomètre à rayons X compact, livraison, installation, mise en service, formation sur site.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 7 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015-818
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7.12.2015 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Le présent avis concerne un marché à procédure adaptée.
Le montant estimatif de la consultation est de 65 000 EUR HT.
Des prestations supplémentaire éventuelles obligatoires sont prévues.
Les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires seront obligatoirement à proposer et chiffrer par les candidats.
La durée de ce marché est fixée à 7 mois, ou 19 mois si la PSE n°1 est retenue, ou 31 mois si la PSE n° 2 est retenue, à compter de sa date de notification.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Pau
Villa Noulibos — 50 cours Lyautey
64010 Pau Cedex
FRANCE
E-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Adresse internet: http://pau.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 559024993
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Pau
Villa Noulibos — 50 cours Lyautey
64010 Pau Cedex
FRANCE
E-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Adresse internet: http://pau.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 559024993
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
6.11.2015


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