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Procurement Notice Details

X-ray therapy devices [accelerators - medical]
Brussels, Belgium

Purchaser: Chirec

10/12/2015 S239 - - Supplies - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
Belgium-Brussels: X-ray therapy devices

2015/S 239-433763

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
Chirec
Rue Edith Cavell 32
For the attention of: Madame Anne Chevalier
1180 Bruxelles (Uccle)
BELGIUM
Telephone: +32 24344693
E-mail: anne.chevalier@chirec.be
Fax: +32 24344014
Internet address(es):
General address of the contracting authority: www.chirec.be
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
33151200
Description
X-ray therapy devices.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
Time limit for receipt of requests for documents or for accessing documents: 4.2.2016 - 12:00
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
5.2.2016 - 14:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.

----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
Belgique-Bruxelles: Appareils de radiothérapie

2015/S 239-433763

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Chirec
Rue Edith Cavell 32
À l'attention de: Madame Anne Chevalier
1180 Bruxelles (Uccle)
BELGIQUE
Téléphone: +32 24344693
E-mail: anne.chevalier@chirec.be
Fax: +32 24344014
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.chirec.be
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Hôpital
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et installation de deux accélérateurs linéaires à usage médical pour le service de radiothérapie du Chirec (site Delta).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Chirec site Delta, Boulevard du Triomphe 175 à 214 à 1160 Bruxelles.
Code NUTS BE1
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et installation de deux accélérateurs linéaires à usage médical pour le service de radiothérapie du Chirec (site Delta).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33151200
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Valeur estimée hors TVA: 4 830 000 EUR
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Cautionnement [5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure].
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: L'offre doit contenir une déclaration sur l'honneur explicite attestant que le soumissionnaire:
— n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude ou le blanchiment de capitaux,
— n'est pas en état de faillite ou de liquidation,
— n'a pas fait l'aveu de sa faillite et n'a pas fait l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire,
— n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour tout délit affectant sa moralité professionnelle,
— en matière professionnelle, n'a pas commis de faute grave,
— est en règle quant aux paiements des cotisations de sécurité sociale,
— est en règle quant aux paiements de la TVA et de ses impôts,
— ne s'est pas rendu gravement coupable de fausses déclarations en fournissant ces renseignements,
— n'a pas fait l'objet d'une demande d'action directe de la part d'un ou de plusieurs sous-traitants à l'égard d'un de ses clients finaux, et refuse de sous-traiter tout ou partie du marché à toute société ayant été dans ce cas de figure.
Ces clauses d'exclusion sont détaillées aux articles 61, § 1 et 2 de l'arrêté royal du 15.7.2011
Le pouvoir adjudicateur vérifiera l'exactitude de cette déclaration sur l'honneur explicite dans le chef du soumissionnaire dont l'offre est la mieux classée.
À cette fin, il demandera au soumissionnaire concerné, par les moyens les plus rapides et dans le délai qu'il détermine, de fournir les renseignements ou documents permettant de vérifier sa situation personnelle.
Le pouvoir adjudicateur demandera lui-même les renseignements ou documents qu'il peut obtenir gratuitement par des moyens électroniques auprès des services qui en sont gestionnaires s'il en a la possibilité; sinon ces éléments seront également demandés au soumissionnaire.
Un soumissionnaire pourra être exclu de la participation au marché s'il apparaît, à la suite de ces vérifications, que la déclaration sur l'honneur explicite ne correspondait pas à sa situation personnelle à la date limite de réception des offres, aucune régularisation à posteriori n'étant possible.
Une telle exclusion pourra également avoir lieu s'il apparaît que la situation personnelle de l'adjudicataire durant le déroulement de la procédure ne correspond plus à la déclaration sur l'honneur explicite.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3 de l'AR du 15.7.2011,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du soumissionnaire,
— une attestation d'assurance de couverture de risques professionnels et de RC Exploitation liés au domaine d'activités faisant l'objet du marché ainsi que toute autre assurance requise par le présent marché,
— les comptes annuels concernant les trois dernières années précédant celle de l'ouverture des offres.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Niveau minimum: pour être sélectionné, le soumissionnaire produira au moins une déclaration bancaire.
Niveau minimum: pour être sélectionné, le soumissionnaire présentera un chiffre d'affaires, en rapport avec le domaine d'activités faisant l'objet du marché, du dernier exercice ou la moyenne des chiffres d'affaires sur les 3 derniers exercices, supérieur au montant du marché pour lequel l'entreprise remet prix.
Niveau minimum: pour être sélectionné, le soumissionnaire présentera une couverture d'un montant minimal de 2 500 000 EUR.
Niveau minimum: l'analyse de ces bilans et comptes de résultats aboutira à la détermination de ratios, calculés en moyenne sur la base des trois derniers exercices transmis et les soumissionnaires ne seront sélectionnés que si:
a) ratios de liquidité:
— le ratio de liquidité est supérieur ou égal à 1 (arrondi à la 2e décimale),
— le fonds de roulement net est positif;
b) ratios de rentabilité:
— la capacité d'autofinancement est positive,
— la valeur ajoutée brute est positive;
c) ratios de solvabilité:
— le degré d'endettement global est inférieur à 95 % (arrondi à la 2e décimale),
— le pourcentage de couverture des fonds de tiers par le cash-flow est positif.
Néanmoins, la société présentant un ou plusieurs ratios inférieurs à la demande pourra être sélectionnée si elle est couverte:
— soit par ses associés (en cas d'association momentanée),
— soit par sa maison mère,
À la condition que le soumissionnaire joigne à son offre le document démontrant la solidarité financière des «garants».
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une liste des noms et qualifications professionnelles appropriées des personnes chargées de l'exécution du marché,
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente,
— visite d'un site équipé des équipements présentés dans son offre.
Dans la mesure du possible, ces démonstrations se feront sur un site comparable au Chirec en termes d'activité et de fonctionnement. Les sites visités devront être équipés d'appareils de modèle et de type identiques ou très proches à ceux proposés dans l'offre.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Niveau minimum: pour être sélectionné, le soumissionnaire apportera la preuve d'au moins trois références positives d'installations en fonctionnement, dont une au moins en Belgique.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
1. IT. Pondération 15
2. Qualité du service après-vente. Pondération 10
3. Valeur technique. Pondération 30
4. Prix des fournitures. Pondération 45
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CHIREC/2015/011
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 4.2.2016 - 12:00
Documents payants: oui
Prix: 0 EUR
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5.2.2016 - 14:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Date: 5.2.2016 - 14:00
Lieu:
Chirec Omega Court, Rue Jules Cockx 8-10 à 1160 Bruxelles.
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Visite du site requise:
7.1.2016 à 10:00
Séance d'information:
7.1.2016 à 14:00
Chirec Omega Court, Rue Jules Cockx 8-10 à 1160 Bruxelles.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
7.12.2015

http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.