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Procurement Notice Details

Particle accelerators [niobium for accelerator cavities]
Meudon, France

Purchaser: CNRS — direction déléguée aux achats et à l'innovation

16/12/2015 S243 - - Supplies - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Meudon: Particle accelerators

2015/S 243-441121

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CNRS — direction déléguée aux achats et à l'innovation
1 place Aristide Briand
Contact point(s): Pôle achats nationaux
92195 Meudon Cedex
FRANCE
Telephone: +33 145075052
E-mail: marches-ddai@cnrs.fr
Fax: +33 145075099
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cnrs.fr
Address of the buyer profile: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Electronic access to information: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=279899&orgAcronyme=f2h
Electronic submission of tenders and requests to participate: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=279899&orgAcronyme=f2h
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
31643000
Description
Particle accelerators.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
28.1.2016 - 12:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
English. French.
Other: Les langues autorisées, pour chaque document, sont précisées dans le règlement de la consultation.

----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Meudon: Accélérateurs de particules

2015/S 243-441121

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CNRS — direction déléguée aux achats et à l'innovation
1 place Aristide Briand
Point(s) de contact: Pôle achats nationaux
92195 Meudon Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 145075052
E-mail: marches-ddai@cnrs.fr
Fax: +33 145075099
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Accès électronique à l'information: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=279899&orgAcronyme=f2h
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=279899&orgAcronyme=f2h
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Autre: Recherche publique
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui
ESS-ERIC
Tunavägen 24
SE-223 63 Lund
SUÈDE
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de niobium de haute qualité (RRR > 250) et de cavités accélératrices double-spoke pour l'Institut de physique nucléaire d'Orsay.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Institut de physique nucléaire d'Orsay — 15 rue Georges Clémenceau — 91406 Orsay — France.
Code NUTS FR104
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre
Durée en mois: 34
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de niobium de haute qualité (RRR > 250) et de cavités accélératrices double-spoke pour l'Institut de physique nucléaire d'Orsay.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31643000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
La forme des marchés est mixte.
S'agissant du lot 1, le marché comprend:
— une partie forfaitaire correspondant à la fourniture de 26 ensembles de niobium,
— une partie à bons de commandes sans minimum et avec un maximum de 3 ensembles de niobium.
S'agissant du lot 2, le marché comprend:
— une partie forfaitaire correspondant à la fourniture de 26 ensembles «cavité/réservoir»,
— une partie à bons de commandes sans minimum et avec un maximum de 3 ensembles «cavité/réservoir».
Chaque lot est mono-attributaire.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.3.2016. Fin 31.12.2018
Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Fourniture de niobium de haute qualité (RRR > 250)
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31643000, 14791000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Fourniture de cavités accélératrices double-spoke
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31643000, 44612200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le marché est financé sur les très grandes infrastructures de recherche (TGIR). Le mode de règlement est celui du virement par mandat administratif. Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global maximal de 30 jours à compter de la réception de la facture par le CNRS.
Le paiement de la partie forfaitaire se fait selon les pourcentages et les périodicités fixés dans la cahier des clauses administratives particulières (CCAP) de chaque lot.
Pour la partie forfaitaire de chaque lot, une avance de 20 % du montant HT du prix global et forfaitaire (exonéré de TVA) pourra être versée, dans les conditions définies dans le CCAP et en application de l'article 47.1 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Pour le lot 2, des primes pour réalisation anticipée des prestations sont prévues dans les conditions définies dans le CCAP.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Une fois le marché attribué, le groupement devra prendre la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — la lettre de candidature établie à partir du formulaire (DC1) jointe au dossier de consultation des entreprises (DCE), dûment renseignée et signée,
— le formulaire DC2 du lot 1 et/ou du lot 2 joint au DCE, dûment renseigné,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K-bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …),
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes et le chiffre d'affaires hors taxes concernant les fournitures objet du lot concerné, livrées au cours des 3 derniers exercices disponibles (le formulaire DC2 de chaque lot dispose d'une rubrique destinée à la transmission de ces informations).
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— pour le lot 1, une liste des principales références pour des prestations similaires pour les 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
Pour le lot 2:
— le nombre et types d'ensembles «cavité/réservoir» supraconductrices en niobium massif déjà réalisés dans le domaine des accélérateurs, en précisant la date et le destinataire public ou privé,
— le nombre d'ensembles «cavité/réservoir» de type Spoke (simple et/ou multi-gaps) réalisés et le nom des projets pour lesquels ces ensembles ont été réalisés, en précisant la date.
Pour le lot 2, une certification ISO 9001 ou certificat équivalent établi par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CNRS acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015-1-IN2P3
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28.1.2016 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
anglais. français.
Autre: Les langues autorisées, pour chaque document, sont précisées dans le règlement de la consultation.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Procédure de passation: appel d'offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European Spallation Source — European Research Infrastructure Consortium). À ce titre, les prestations, objet de cette consultation, sont exonérées de TVA.
Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger, gratuitement, de manière dématérialisée à l'adresse internet du profil d'acheteur indiquée au I.1) ci-dessus.
Les renseignements complémentaires doivent être demandés sur ce même site, ou, en cas de dysfonctionnement de celui-ci, par courriel, à: marches-ddai@cnrs.fr , en précisant l'intitulé du marché en objet.
La remise des offres se fait au format papier ou de manière dématérialisée, au plus tard à la date et à l'heure limites précisées dans le présent avis, selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027 Cergy-Pontoise Cedex
FRANCE
E-mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Fax: +33 130173459
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027 Cergy-Pontoise Cedex
FRANCE
E-mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Fax: +33 130173459
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
11.12.2015

http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2015.