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Procurement Notice Details

Miscellaneous general and special-purpose machinery [replacement of light telemanipulators (phenix plant) etc][repost]
France

Purchaser: CEA Marcoule
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=63282

22/12/2015 S247 - - Supplies - Contract notice - Restricted procedure
I.II.IV.
France-Bagnols-sur-Cèze: Miscellaneous general and special-purpose machinery

2015/S 247-449220

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CEA Marcoule
Service commercial, bureau achats support à l'éxpploitation
For the attention of: Aymée Ballandras
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex
FRANCE
Telephone: +33 466791851
E-mail: aymee.ballandras@cea.fr
Fax: +33 466796274
Internet address(es):
General address of the contracting authority: www.cea.fr
Address of the buyer profile: http://avis-de-marches.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
42900000
Description
Miscellaneous general and special-purpose machinery.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
15.2.2016 - 18:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.

----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Bagnols-sur-Cèze: Machines diverses à usage général et à usage spécial

2015/S 247-449220

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CEA Marcoule
Service commercial, bureau achats support à l'éxpploitation
À l'attention de: Aymée Ballandras
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 466791851
E-mail: aymee.ballandras@cea.fr
Fax: +33 466796274
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Remplacement des télémanipulateurs légers en cellule annexe, cellule d'éléments irradiés et super cellule de Phénix.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA Marcoule
BP 17171
30207 Bagnols-sur-Cèze.
Code NUTS
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Ce marché concerne le remplacement des télémanipulateurs légers de Phénix (réacteur situé sur le site de Marcoule dans le Gard).
Les objectifs du marché sont de:
— vérifier l'adéquation des télémanipulateurs de remplacement par rapport aux modèles installés par rapport aux besoins d'exploitation dans le contexte de la chaîne CECU (chaîne d'évacuation des combustibles usés) et du démantèlement de la centrale,
— étudier, développer et fournir les outillages permettant une mise en œuvre la plus rapide possible (par exemple un sas mobile pour le remplacement des traversées),
— approvisionner les télémanipulateurs avec tous leurs accessoires, les pièces de rechange, les outillages nécessaires à la maintenance,
— réaliser les montages et les raccordements aux utilités,
— qualifier les nouveaux télémanipulateurs.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42900000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
La prestation intègre tous les moyens et dispositions utiles à la réalisation des objectifs listés précédemment: études, approvisionnement, fabrication, contrôles, montages à blanc, montages d'essais, essais usine (pour le sas par exemple), colisage et transport sur site, montage, essais site, requalifications (étanchéité et protection radiologique), mise à disposition et prise en charge par l'exploitant, assistance pour la mise en déchets des télémanipulateurs rebutés.
Le remplacement est basé sur une part ferme et des postes optionnels:
— part ferme: 8 télémanipulateurs pour les 4 postes de la cellule annexe,
— option 1: 10 télémanipulateurs pour les postes 1 à 5 de la cellule d'éléments irradiés,
— option 2: 6 télémanipulateurs pour les postes 6 à 8 de la cellule d'éléments irradiés,
— option 3: 2 télémanipulateurs pour la super cellule,
— option 4: fourniture de 2 bras maître de type TAO (soit un poste) équipés de bras esclaves standards,
— option 4 bis: la fourniture de 2 bras maître de type TAO (soit un poste) équipés de bras esclaves «renforcés» multi-télescopiques réduisant au maximum les jeux nuisant à la précision.
Aussi bien pour la part ferme que pour les options, les pièces de rechange (pour une exploitation «normale» de 2 ans) et les outillages nécessaires à l'exploitation (comme le(s) châssis de maintenance, grappins et autres) sont à fournir.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Voir article II.2.1.
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par ressources propres.
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement momentané d'entreprises solidaires (GMES) ou groupement momentané d'entreprises conjointes(GMEC) avec solidarité du mandataire. La présentation en groupement n'est prise en compte que dans la mesure où la convention de groupement est jointe au dossier de candidature.
Important: une société ne peut faire acte de candidature plusieurs fois (exemple: candidature individuelle et candidature en co-traitance dans le cadre d'un groupement ou de plusieurs groupements) sous peine d'entraîner le rejet de toutes les candidatures auxquelles cette société participerait.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux similaires à l'objet du marché,réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les bilans ou extraits de bilan (CERFA n° 2050 à 2053) concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le soumissionnaire présentera les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser les prestations objet marché, à travers un dossier détaillant:
— les moyens humains, techniques et organisationnels nécessaires à la réalisation de ce marché:
— une gamme de produit «catalogue», de télémanipulateurs électro-mécaniques,
— justifier d'outils CAO permettant de modéliser les débattements de ces produits dans les cellules blindées de Phénix,
— posséder un bureau d'études et une unité de production en mesure d'étudier et de réaliser des outillages spécifiques au marché comme le sas mobile pour remplacement des traversées,
— être en capacité de monter et raccorder tous les équipements de sa fourniture,
— assurer la réalisation des essais et la qualification du matériel,
— un descriptif de son organisation qualité, qui permet:
— de garantir pour l'ensemble du marché un système d'assurance qualité conforme au référentiel ISO 9001 version 2008 sans exclusion et respectant l'arrêté du 7.2.2012 pour les activités importantes pour la protection (AIP),
— de maîtriser le suivi et la qualité des sous-traitants de composants et de prestations (capacité d'audit des sous-traitants),
— d'assurer l'indépendance du vérificateur par rapport au rédacteur, la formation et la qualification des interventions et de disposer de moyens de contrôle et d'inspection indépendants de celui qui réalise.
— les principales références pour des opérations similaires, détaillant les procédés appliqués, les quantités mise en œuvre ainsi que les délais de réalisations, exécutées au cours des 3 dernières années.
— Habilitation CEFRI Catégorie E.
Dans le cas d'une sous-traitance de l'une ou de plusieurs de ces prestations, les entreprises candidates (le mandataire et/ou ses co-traitants dans le cas d'un groupement d'entreprises) doivent identifier les sous-traitances envisagées et présenter les références de ces entreprises.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Restreinte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
B15-1083-AB
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.2.2016 - 18:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
La présente annonce est disponible sur le site internet: «https://avis-de-marches.cea.fr
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr ;
3. Compléter les formulaire et valider.
Les candidatures devront être reçues par voie électronique sur le site https://avis-de-marches.cea.fr ou par courrier postal en 3 exemplaires papiers et un cd-rom pour la date indiquée au IV.3.4, soit le vendredi 15.2.2016 — 18:00.
Le responsable CEA chargé du suivi technique de la prestation est:
— Monsieur Emmanuel Jans, interlocuteur technique — tél: +33 466791723 / 610873168 — emmanuel.jans@cea.fr
Possibilité de remettre une copie de sauvegarde: Si le candidat choisit une transmission électronique, il peut envoyer parallèlement une copie de sauvegarde des documents qui ont fait l'objet de la transmission électronique soit sur support papier, soit sur support électronique.
La copie de sauvegarde devra être remise dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde». Elle doit être envoyée dans les délais imparties pour la remise des candidatures.
La copie de sauvegarde sera ouverte:
— lors-qu'est détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures transmises par voie électronique,
— lorsqu'une candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue dans les délais impartis de remise ou bien n'a pu être ouverte par le CEA (à la condition que la copie de sauvegarde soit arrivée dans les délais de remise).
La copie de sauvegarde sera détruite à l'issue de la procédure si elle n'est pas utilisée.
Les dossiers de candidature qui arriveront après la date prévue ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, pourront ne pas être retenus.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mail, à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — service référentiel et conseil — DAPS/SRC — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mél: dapssrca@cea.fr — fax: +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Marseille
6 rue Joseph Autran
13 281 Marseille Cedex 06
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal de grande instance
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille Cedex 06
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
17.12.2015

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