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Procurement Notice Details

Scientific installations [rf cavity for the ess accelerator][repost]
France and Sweden

Purchaser: CEA/Saclay
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=63283

23/12/2015 S248 - - Supplies - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Gif-sur-Yvette: Scientific installations

2015/S 248-451391

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CEA/Saclay
DSM/SAC/UCG/SC/BMS PC-98 Bt.530
For the attention of: Philippe Saint-Paul
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
FRANCE
E-mail: philippe.saint-paul@cea.fr
Fax: +33 169088772
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cea.fr
Address of the buyer profile: https://avis-de-marches.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
45214630
Description
Scientific installations.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
15.2.2016 - 16:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------


I.II.III.IV.VI.
France-Gif-sur-Yvette: Installations scientifiques

2015/S 248-451391

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CEA/Saclay
DSM/SAC/UCG/SC/BMS PC-98 Bt.530
À l'attention de: Philippe Saint-Paul
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
FRANCE
E-mail: philippe.saint-paul@cea.fr
Fax: +33 169088772
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fabrication de la cavité Radio Frequency Quadrupole (RFQ) de l'accélérateur ESS (European Spallation Source).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA/Saclay.
Code NUTS FR104
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS (European Spallation Source). Cet équipement important destiné à la recherche en sciences de la matière sera construit à Lund, en Suède. Il est constitué d'un accélérateur linéaire de protons à haute intensité, d'une cible de spallation et de lignes d'acquisitions de mesures équipées d'instruments spécifiques.
Sa réalisation sera assurée par un consortium de 17 pays Européens. Le CEA/Saclay est notamment en charge du développement et de la réalisation du RFQ, l'une des structures accélératrices de l'ESS, accélérant les particules d'une énergie de 75 keV à 3.6 MeV.
Le RFQ appartient à la « partie chaude » de l'accélérateur. Une telle cavité résonante excitée par une onde de haute fréquence est capable de regrouper en paquets le faisceau issu de la source et de l'accélérer tout en le focalisant. Le RFQ d'ESS fonctionnera à la fréquence de 352.21 MHz, sous une température régulée proche de la température ambiante.
Le RFQ est principalement constitué de cuivre, mesure environ 4.6 m de long et repose sur l'assemblage en série de 5 tronçons comprenant chacun 4 parties appelées « pôles », dont l'usinage de précision implique une très grande difficulté technologique de réalisation.
Le marché a pour objet la réalisation de la cavité RFQ complète par usinage de précision des 4 « pôles » en cuivre de chacun des 5 tronçons, et par brasage cuivre-cuivre des 4 « pôles » et des piquages de chaque tronçon.
La matière première constituée de cuivre ultra-pur nécessaire à la réalisation des « pôles » ainsi que les piquages cuivre-inox à braser sur la cavité seront mis à disposition du Titulaire du marché par le CEA.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214630
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Le marché porte sur la réalisation de la cavité RFQ complète pour l'accélérateur ESS par usinage et par brasage vertical.
Le marché s'articule comme suit:
Une tranche ferme portant sur les deux phases successives suivantes:
Phase 1: étude et réalisation des pièces de qualification puis réalisation du premier tronçon.
Phase 2: réalisation des 4 autres tronçons du RFQ.
Une tranche optionnelle portant sur la fourniture d'un sixième tronçon supplémentaire, usiné et brasé.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Fourniture d'un tronçon supplémentaire.
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 20 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant HT du marché sera constituée dont le paiement interviendra
12 mois suivant la date de la réception. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidature.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés pour la constitution du dossier de candidature.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir § 3.5 du règlement de consultation.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir § 3.5 du règlement de consultation.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir le § 3.5 du règlement de la consultation.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15B2754-PSP
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis sur un profil d’acheteur
Numéro de l'avis au JOUE: 2015/S 122-222254 du 27.6.2015
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.2.2016 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr, sous la référence «15B2754-PSP» qu'il suffit de saisir dans la zone de recherche «consultation en cours» à gauche de l'écran d'accueil.
Toutes les informations relatives aux modalités de réponse figurent dans le règlement de consultation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n°2008-1334 du 17.12.2008.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Paris
4 bd du Palais
75001 Paris
FRANCE
Téléphone: +33 144325151
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal de grande instance de Paris
4 bd du Palais
75001 Paris
FRANCE
Téléphone: +33 144325151
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
18.12.2015

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