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Procurement Notice Details

Industrial machinery [neutron measurement system (up1 plant)][repost]
Bagnols-sur-Cèze, France

Purchaser: CEA Marcoule
Website link: http://www.nuclearmarket.com/proc/msk.cfm?id=63281

23/12/2015 S248 - - Supplies - Contract notice - Open procedure
I.II.IV.
France-Bagnols-sur-Cèze: Industrial machinery

2015/S 248-451264

Contract notice

Supplies

Directive 2004/18/EC
Section I: Contracting authority

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CEA Marcoule
Service commercial, bureau achats projets — bâtiment 181, BP 17171
For the attention of: Claire Le Fur
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex
FRANCE
Telephone: +33 466795795
E-mail: claire.le-fur@cea.fr
Fax: +33 466796274
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cea.fr
Address of the buyer profile: http://avis-de-marches.cea.fr
Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from: The above mentioned contact point(s)
Tenders or requests to participate must be sent to: The above mentioned contact point(s)
Section II: Object of the contract

II.1)
Description
II.1.6)
Common procurement vocabulary (CPV)
42000000
Description
Industrial machinery.
Section IV: Procedure

IV.3)
Administrative information
IV.3.3)
Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document
IV.3.4)
Time limit for receipt of tenders or requests to participate
16.2.2016 - 17:00
IV.3.6)
Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.


----------------------------------------------------
Original Text (in French)
----------------------------------------------------

I.II.III.IV.VI.
France-Bagnols-sur-Cèze: Machines industrielles

2015/S 248-451264

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CEA Marcoule
Service commercial, bureau achats projets — bâtiment 181, BP 17171
À l'attention de: Claire Le Fur
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 466795795
E-mail: claire.le-fur@cea.fr
Fax: +33 466796274
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Approvisionnement d'un poste de mesure neutronique pour UP1/MA sur le site du CEA Marcoule.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Crédit-bail
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA Marcoule — 30 200 Bagnols-sur-Cèze.
Code NUTS FR812
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La prestation comprend la livraison des équipements sur plateforme d'essais hors zone réglementée, accompagnée de prestations intellectuelles pour le soutien au déploiement et la formation des opérateurs.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42000000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
La prestation a pour objectif la livraison d'un poste de mesure neutronique passif qualifié, répondant aux principales contraintes suivantes:
— disponibilité opérationnelle de 95 % pendant 20 ans,
— taille des objets mesurés: du conteneur de 20 L au fût de 200 L,
— matériel implanté in fine en zone réglementée à la moyenne activité de l'usine UP1 et décontaminable,
— matériel assemblé sur place avec contrainte de taille (porte de largeur 0,95 m) et de masse (pour la manutention) sur les éléments constitutifs.
La prestation comprend en part ferme:
— les études,
— les approvisionnements et la fabrication,
— la qualification fonctionnelle des systèmes en atelier fournisseur,
— la qualification intrinsèque des composants de mesure avec les équipes du CEA/LMDE,
— la livraison des sous-ensembles du poste à Marcoule sur une plateforme d'essai, hors zone réglementée,
— la réalisation et le pilotage technique des essais d'ensemble du poste, avec une assistance au monteur exploitant qui participe et se forme durant les opérations sur la plateforme,
— la formation du monteur exploitant au montage/démontage, à l'exploitation, à la maintenance de premier niveau sur plateforme,
— l'entreposage du matériel dans des conditions adaptées pendant toutes les phases intermédiaires:
• entre l'assemblage et la qualification usine,
• entre la qualification usine et essais sur plateforme, pour une durée de 6 mois,
— l'ensemble de la documentation requise à chacune des phases de la prestation.
La prestation comprend une variante sur le système de détection.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par ressources propres.
Paiement à 30 jours fin de mois à compter de la date de réception de la facture.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement momentané d'entreprises (GMES).
La présentation en groupement n'est valable que si elle intervient au stade de la candidature et elle ne sera prise en compte que dans la mesure où la convention de groupement est jointe au dossier de candidature.
Important: une société ne peut faire acte de candidature plusieurs fois (par exemple, candidature individuelle et candidature en co-traitance dans la cadre d'un groupement ou de plusieurs groupements) sous peine d'entraîner le rejet de toutes las candidatures auxquelles cette société participerait.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents à fournir sont indiqués au § 4.1 du règlement particulier d'appel d'offres.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents à fournir sont indiqués au § 4.1 du règlement particulier d'appel d'offres.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les documents à fournir sont indiqués aux § 4.1.6 à 4.1.8 du règlement particulier d'appel d'offres.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure

IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
B15-0720-CLF
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.2.2016 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Les documents du présent appel d'offres peuvent être retirés sur le site internet: https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
Les candidatures et les offres devront être reçues par voie électronique sur le site https://avis-de-marches.cea.fr ou par courrier postal en 3 exemplaires papiers et un CD-ROM pour la date indiquée au IV.3.4 ci-dessous.
Les responsables CEA chargés du suivi technique de la prestation sont Madame Sandrine Varela (+33 466795186 / sandrine.varela@cea.fr).
Possibilité de remettre une copie de sauvegarde: si le candidat choisit une transmission électronique, il peut envoyer parallèlement une copie de sauvegarde des documents qui ont fait l'objet de la transmission électronique soit sur support papier, soit sur support électronique. La copie de sauvegarde devra être remise dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde».
Elle doit être envoyée dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres.
La copie de sauvegarde sera ouverte:
— lors qu'est détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures et les offres transmises par voie électronique,
— lorsqu'une candidature ou une offre transmise par voie électronique n'est pas parvenue dans les délais impartis de remise.
Ou bien n'a pu être ouverte par le CEA (à la condition que la copie de sauvegarde soit arrivée dans les délais de remise).
La copie de sauvegarde sera détruite à l'issue de la procédure si elle n'est pas utilisée.
Les dossiers qui arriveront après la date prévue ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, pourront ne pas être retenus.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mail, à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — service référentiel et conseil — DAPS/SRC — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mél: dapssrca@cea.fr — fax: +33169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
«Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et ISO 18001, le CEA Marcoule informe les candidats que les prestations exécutées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées à posteriori conformément aux exigences des normes».
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille
FRANCE
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
18.12.2015



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