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Procurement Notice Details

Smelting furnaces [large industrial vacuum induction ovens for a glove box - design/supply]
France

Purchaser: CIAT énergie atomique aux énergies alt

15/02/2019 S33 - - Supplies - Prior information notice without call for competition - Not applicable
I.II.
France-Arpajon: Smelting furnaces

2019/S 033-075667

Prior information notice for contracts in the field of defence and security

Supplies

Directive 2009/81/EC
Section I: Contracting authority/entity

I.1)
Name, addresses and contact point(s)
CIAT énergie atomique aux énergies alt
DAM/DCG/SAPI, bâtiment U, Bruyères-le-Châtel
For the attention of: nathalie Lancry
91297 Arpajon Cedex
France
Telephone: +33 169264106
E-mail: nathalie.lancry@cea.fr
Fax: +33 169267174

Internet address(es):

General address of the contracting authority: http://www.cea.fr

Address of the buyer profile: http://marches-publics.gouv.fr

Further information can be obtained from: The above mentioned contact point(s)

Section II: Object of the contract

II.5)
Common procurement vocabulary (CPV)
42330000

Description
Smelting furnaces .
II.6)
Scheduled date for start of award procedures and duration of the contract
Scheduled date for start of award procedures: 2.5.2019
Duration in months: 51 (from the award of the contract)


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Original Text (in french)
----------------------------------------------------


I.II.III.VI.
France-Arpajon: Fours de fusion

2019/S 033-075667

Avis de préinformation pour des marchés dans le domaine de la défense et de la sécurité

Fournitures

Directive 2009/81/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
CIAT énergie atomique aux énergies alt
DAM/DCG/SAPI, bâtiment U, Bruyères-le-Châtel
À l'attention de: nathalie Lancry
91297 Arpajon Cedex
France
Téléphone: +33 169264106
E-mail: nathalie.lancry@cea.fr
Fax: +33 169267174

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice: http://www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: Recherche
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices: non
Section II: Objet du marché

II.1)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice:
Étude, fabrication et qualification de fours industriels à induction, sous vide, de grandes dimensions pour intégration dans une chaîne blindée
II.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA Valduc, 21120 Is-sur-Tille.
FRC11
II.3)
Information sur l’accord-cadre
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre: non
II.4)
Description succincte de la nature et de l'étendue des travaux ou de la nature et de la quantité ou de la valeur des fournitures ou services:
— conception magnéto-thermo-mécanique de fours à induction, sous vide, à haute température, de grande dimension, refroidis par un gaz caloporteur pour intégration dans une chaîne blindée industrielle,
— études de sûreté et de fiabilité associées,
— réalisation de deux équipements comprenant 2 fours, leurs circuit de refroidissements, les générateurs de fréquence, les lignes induction adaptées et le contrôle-commande d'ensemble,
— réalisation des essais usines de qualification,
— assistance à la mise en service.
Lots

Division en lots: non
II.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42330000

II.6)
Date prévue pour le lancement des procédures de passation et durée du marché
Date de lancement des procédures de passation: 2.5.2019
Durée en mois: 51 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.7)
Informations complémentaires:
Principales caractéristiques et performances du four:
— outil industriel de production, facilement maintenable et robuste,
— très haute température (> 1 200 oC),

— extraction sous vide secondaire,
— four de très grande dimension (cylindre de diamètre de l'ordre de 1,15 m et de hauteur d'environ 3,5 m), avec des spécifications thermiques très fortes: un gradient thermique important sur la zone haute (tête de four et enveloppe à température ambiante), tout en garantissant un très faible gradient thermique sur la charge utile,
— chauffage indirect par induction (nécessaire pour des aspects de sûreté nucléaire et pour les performances),
— très forte contrainte d'étanchéité au gaz (10-9 Pa.M3.S-1),
— spécifications matériaux: utilisation de matériaux spécifiques, tel l'alliage de molybdène et de très grande dimension; exclusion des matériaux carbonés et azotés pour les équipements internes,
— circuits de refroidissement par gaz caloporteur (Argon) pour s'affranchir de l'eau habituellement utilisée (conformité aux exigences de sûreté),
— exploitation et maintenance de ces fours dans une enceinte blindée et inertée.
Compétences et capacités industrielles en propre requises en conception et réalisation, et démontrées par des exemples de réalisation:
— fours sous vide de grande dimensions avec contraintes d'étanchéité,
— fours à induction par chauffage indirect,
— fours implantés en enceinte blindée,
— critères d'étanchéité au gaz,
— démarche de conception spécifique adaptée au besoin,
— mise en œuvre d'essais usine à échelle 1.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Informations sur les marchés réservés
Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2)
Informations complémentaires:
— le marché est un marché Secret défense — «SD» au sens de l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Ce marché donne accès à des informations classifiées intéressant la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d'informations et/ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux.

Le titulaire du marché devra être habilité «SD» pour exécuter les prestations,
— le marché nécessitera la divulgation d'informations ou de supports classifiés ou non, comportant la mention «Spécial France». En conséquence, seules les entreprises de droit français sont concernées par le présent avis. Ce marché porte la mention «Spécial France» et ne peut être réalisé que par du personnel de nationalité française.
Le CEA invite les opérateurs économiques à lui faire part de leur intérêt pour ce marché, et à démontrer leur capacité à concevoir et réaliser l'équipement décrit dans le présent avis et à répondre aux performances attendues.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2019.
VI.3)
Informations sur le cadre réglementaire général
VI.4)
Date d’envoi du présent avis:
12.2.2019


http://ted.europa.eu/, TED database, © European Communities, 1995-2019.