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Procurement Notice Details

Gamma spectrometry characterization systems for waste packages [amendment]
France

14/02/2019 S32 - - Supplies - Additional information - Restricted procedure
France-Is-sur-Tille: Measuring instruments

2019/S 032-073084

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, Centre de Valduc, For the attention of: Marie Guimard, Is-sur-Tille 21120, France. Telephone: +33 380237857. Fax: +33 380235202. E-mail: marie.guimard@cea.fr

(Supplement to the Official Journal of the European Union, 22.1.2019, 2019/S 015-032713)

Object:
CPV:38300000
Measuring instruments

Instead of:

II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:

Étude et réalisation de 3 ensembles de comptage de colis de déchets technologiques

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:

Pour réaliser les caractérisations par spectrométrie gamma des colis de déchets technologiques issus des unités productrices du centre, le CEA utilise des ensembles de comptage automatisés. La prestation a pour but l'étude, la réalisation et l'installation sur site de 3 (2 + 1 optionnel) ensembles de comptage destinés à 2 installations individuelles X et Y.

Le marché se décompose comme suit: un ensemble de comptage ferme et un optionnel pour l'installation X, un ensemble de comptage ferme pour l'installation Y.

Des différences de conception, d'environnement et d'implantation peuvent apparaître entre les installations X et Y.

Un ensemble de comptage automatisé de colis de déchets se décompose en 4 parties: un passeur de colis; une enceinte de comptage; un système de mesure par spectrométrie gamma; un contrôle-commande avec une Interface homme/machine (Ihm).

II.2.1) Quantité ou étendue globale:

Étude (pour les 3 ensembles de comptage de colis de déchets technologiques) et réalisation de 3 (2 + 1 optionnel) ensembles de comptage de colis de déchets technologiques.

II.2.2) Information sur les options

Options: oui

Description de ces options: réalisation d'un ensemble de comptage de colis de déchets technologiques supplémentaire.

Read:
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

Étude et réalisation de 2 ensembles de comptage de colis de déchets technologiques

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions

Pour réaliser les caractérisations par spectrométrie gamma des colis de déchets technologiques issus des unités productrices du centre, le CEA utilise des ensembles de comptage automatisés. La prestation a pour but l'étude, la réalisation et l'installation sur site de 2 ensembles de comptage destinés à 2 installations individuelles X et Y. Des différences de conception, d'environnement et d'implantation peuvent apparaître entre les installations X et Y. Un ensemble de comptage automatisé de colis de déchets se décompose en quatre parties: un passeur de colis; une enceinte de comptage; un système de mesure par spectrométrie gamma; un contrôle-commande avec une Interface homme/machine (IHM).

II.2.1) Quantité ou étendue globale

Étude et réalisation de deux ensembles de comptage de colis de déchets technologiques.

II.2.2) Information sur les options

Options: non

Text to be added:

III.2.1) Situation propre

1) présentations des candidatures Les entreprises candidates doivent fournir à l'appui de leur candidature:

— les coordonnées de l'interlocuteur,

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,

—les attestations de régularité fiscales et sociales.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Il est interdit de cumuler les candidatures:

— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire,

— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre;

2) les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables;

3) conditions particulières de l'exécution du marche: ce marché est un marché «Secret défense — SD» au sens de l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Ce marché donne accès à des inform.

Other additional information

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 19-6944, mise en ligne le 19.1.2019.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2019.


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